Accord-cadre à commandes en vue des fournitures destinées au fleurissement annuel et bisannuel de végétaux pour la ville de Toulon en 5 lots

Ville de Toulon

Les marchés ont pour objet l'achat de fournitures destinées au fleurissement annuel et bisannuel de la ville de Toulon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-01-24 Avis de marché
2018-05-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Numéro de référence: AOOFOUACCFLEURISSEMENT2018
Brève description:
Les marchés ont pour objet l'achat de fournitures destinées au fleurissement annuel et bisannuel de la ville de Toulon.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Code CPV supplémentaire: Graines 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: Hôtel de ville, avenue de la République, CS 71407 à l'attention de M. le maire de Toulon — ancien ministre
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.toulon.fr/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494363372 📞
Fax: +33 494363122 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-24 📅
Date limite de soumission: 2018-02-26 📅
Date de publication: 2018-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 018-036651
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 1 500 EUR (TTC). Montant maximum annuel: 6 000 EUR (TTC). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum déterminée pour le marché, soit 750 EUR (TTC) par an. Les taux de rabais ou de majoration sont invariables pendant toute la durée du marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 50 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Graines annuelles et bisannuelles
Numéro du lot: 1
Brève description:
Achat de graines annuelles et bisannuelles telles que:
— graines annuelles: coleus, impatiens, roses d'inde, rudbeckias, sauges,...; concernant ces fournitures, les bons de commande seront principalement émis en fin d'année,
— graines bisannuelles: giroflées, leucanthèmes, mufliers, pâquerettes, soucis,... concernant ces fournitures, les bons de commande seront principalement émis en été.
Ces fournitures seront majoritairement destinées à fleurir les massifs de la ville puis à agrémenter les parterres et potagers réalisés par les enfants dans les écoles et centres aérés.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois par décision expresse de la collectivité sans que la durée totale de l'accord-cadre à commandes ne puisse excéder 36 mois.
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Description des options: Voir article II.2.7
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 1 500 EUR (TTC).
Montant maximum annuel: 6 000 EUR (TTC).
Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum déterminée pour le marché, soit 750 EUR (TTC) par an.
Les taux de rabais ou de majoration sont invariables pendant toute la durée du marché.
Intitulé du lot: Jeunes plants annuels et bisannuels
Numéro du lot: 2
Brève description:
Achat de jeunes plants annuels et bisannuels tels que:
— bégonias,
— coleus,
— coreopsis,
— euphorbes,
— gauras,
— giroflées,
— impatiens,
— ipomées,
— pensées,
— pétunias,
— primevères,
— rudbeckias,
— sauges,
— tabac,
— verveines.
Ces fournitures seront majoritairement destinées à fleurir les massifs, les suspensions et jardinières de la ville, puis à agrémenter les parterres et potagers réalisés par les enfants dans les écoles et centres aérés.
Valeur estimée hors TVA: 14 800 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit deux fois, par période de 12 mois par décision expresse de la collectivité sans que la durée totale de l'accord-cadre à commandes ne puisse excéder 36 mois.
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Description des options: Voir article II.2.7 ci-dessus
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 8 000 EUR (TTC).
Montant maximum annuel: 32 000 EUR (TTC).
Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum déterminée pour le marché, soit 4 000 EUR (TTC) par an.
Intitulé du lot: Bulbes d'été et d'hiver
Numéro du lot: 3
Brève description:
Achat de bulbes d'été et d'hiver tels que:
— tulipes en mélanges en divers coloris,
— mélanges divers: tulipes, narcisses, muscaris,
— narcisses,
— narcisses en mélanges,
— jacinthes en mélanges,
— allium,
— amaryllis,
— crocus,
— frétillaires,
— muscaris.
Ces fournitures seront destinées à fleurir les massifs de la ville.
Valeur estimée hors TVA: 9 400 EUR 💰
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 5 000 EUR (TTC.).
Montant maximum annuel: 20 000 EUR (TTC).
Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum déterminée pour le marché, soit 2 500 EUR (TTC) par an.
Intitulé du lot: Cyclamens et potées fleuries en produits finis
Numéro du lot: 4
Brève description:
Achat de cyclamens et potées fleuries en produits finis tels que:
— cyclamens,
— potées fleuries pour décoration,
— potées fleuries pour jardinières.
Ces fournitures seront majoritairement destinées à fleurir les suspensions de la ville, puis à agrémenter les cimetières et monuments aux morts.
Valeur estimée hors TVA: 11 200 EUR 💰
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 6 000 EUR (TTC);
Montant maximum annuel: 24 000 EUR (TTC).
Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum déterminée pour le marché, soit 3 000 EUR (TTC.) par an.
Intitulé du lot: Chrysanthèmes en produits finis
Numéro du lot: 5
Brève description:
Achat de chrysanthèmes en produits finis tels que:
— chrysanthèmes multifleurs en pots de 2 litres,
— chrysanthèmes multifleurs en pots de 4 litres,
— chrysanthèmes cascades en pots de 4 litres,
— chrysanthèmes pyramides en pots de 4 litres,
— chrysanthèmes grosses fleurs en pots de 4 litres.
Ces fournitures seront majoritairement destinées à fleurir les cimetières et monuments aux morts.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 6 000 EUR (TTC).
Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum déterminée pour le marché, soit 3 000 euros (TTC.) par an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Toulon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions:
Se reporter à l'article 5.1 du RC, la production des documents et informations ci-après ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:
— déclaration sur l'honneur (Article 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique),
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents,
— le cas échéant, le candidat produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail,
— extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, Kbis, D1 ou, à défaut, un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,
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— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire).
Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Les dates et heures prévisionnelles mentionnées ci dessus (sous réserve d'un report de publicité) pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1
Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer l'accord-cadre à commandes (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur.
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Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus).
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Il est précisé que, conformément aux articles 55 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Estimation de la rubrique II.1.5) annoncée en euros HT sur 1 an pour tous les lots.
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Estimations de la rubrique II.2.6) annoncée en euros HT sur un an pour le lot considéré. Les critères pondérés de jugement des offres sont:
— pour les lots nº 1 et 3: critère prix sur 12 points et critère valeur technique sur 8 points,
— pour les lots nº 2, 4 et 5: critère prix sur 12, critère valeur technique sur 4 points et critère performance en matière de protection de l'environnement sur 4 points.
Pour tous les lots, les fournitures seront rémunérées par application des prix du bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées. Les fournitures non prévues au bordereau des prix unitaires contractuel seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues/tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre.
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Concernant les 3 lots Il est précisé que la collectivité souhaite un taux moyen ou la proposition de 3 taux (rabais et majoration compris au maximum). Les taux de rabais ou taux de majoration (en %) listés dans le tableau des rabais ou majoration sont consentis sur les catalogues et/ou tarifs publics du titulaire applicables à l'ensemble de la clientèle et sont invariables pendant toute la durée du marché.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voie de recours:
— référé pré-contractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la ville de Toulon (cf. Coordonnées ci-dessus)
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Source: OJS 2018/S 018-036651 (2018-01-24)
Avis d'attribution de marché (2018-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 340 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville avenue de la République, CS 71407 à l'attention de M. le maire de Toulon - Ancien ministre
Contact
Téléphone: +33 494368994 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-15 📅
Date de publication: 2018-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 093-210782
Se réfère à l'avis: 2018/S 018-036651
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Il s'agit d'une consultation donnant lieu à un accord cadre à bons de commande fixant des montants annuels: Minimum: 1 500 EUR (TTC) et Maximum: 6 000 EUR (TTC).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les fournitures de graines annuelles et bisannuelles seront majoritairement destinées à fleurir les massifs de la ville puis à agrémenter les parterres et potagers réalisés par les enfants dans les écoles et centres aérés. Les bons de commande seront émis par les Directions des espaces verts et de la jeunesse.
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Description des options:
Le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible 2 fois 12 mois par décision expresse de la collectivité.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'une consultation donnant lieu à un accord cadre à bons de commande fixant des montants annuels: Minimum: 1 500 EUR (TTC) et Maximum: 6 000 EUR (TTC).
Brève description:
Les fournitures de jeunes plants annuels et bisannuels seront majoritairement destinées à fleurir les massifs, les suspensions et jardinières de la ville, puis à agrémenter les parterres et potagers réalisés par les enfants dans les écoles et centres aérés. Les bons de commande seront principalement émis en début d'année et début de l'été par les Directions des espaces verts et de la jeunesse.
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Informations complémentaires:
Il s'agit d'une consultation donnant lieu à un accord cadre à bons de commande fixant des montants annuels: Minimum: 8 000 EUR (TTC) et Maximum: 32 000 EUR (TTC).
Brève description:
Les fournitures de bulbes d'été et d'hiver seront destinées à fleurir les massifs de la ville. Les bons de commande seront principalement émis en été par la Direction des espaces verts.
Description des options:
Le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 30.6.2018 ou de la date de notification si postérieure, reconductible 2 fois 12 mois par décision expresse de la collectivité.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'une consultation donnant lieu à un accord cadre à bons de commande fixant des montants annuels: Minimum: 5 000 EUR (TTC) et Maximum: 20 000 EUR (TTC).
Brève description:
Les fournitures de cyclamens et potées fleuries en produits finis seront majoritairement destinées à fleurir les suspensions de la ville, puis à agrémenter les cimetières et monuments aux morts. Les bons de commande seront principalement émis à la fin de l'été par la Direction des espaces verts.
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Informations complémentaires:
Il s'agit d'une consultation donnant lieu à un accord cadre à bons de commande fixant des montants annuels: Minimum: 6 000 EUR (TTC) et Maximum: 24 000 EUR (TTC).
Brève description:
Les fournitures de chrysanthèmes en produits finis seront majoritairement destinées à fleurir les cimetières et monuments aux morts. Les bons de commande seront principalement émis en été par la Direction des espaces verts.
Description des options:
Le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 25.6.2018 ou de la date de notification si postérieure, reconductible 2 fois 12 mois par décision expresse de la collectivité.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les fournitures seront livrées: au Centre horticole sis 705 avenue du 8 Mai 1945, ZA de Pouverel, 83130 la Garde ou sur un autre site de la…
… Ville de Toulon précisé sur le bon de commande.
… ville de Toulon précisé sur le bon de commande.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-30 📅
2018-05-04 📅

Référence
Informations complémentaires
Le montant de l'article II 1 7) du présent avis représente la somme des montants HT des DENC des titulaires des lots. Le montant des articles V 2 4 du présent avis est le montant (TTC) du DENC du titulaire du lot concerné. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris avec Mme Chantal Saichi, Directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par télécopie uniquement auprès de la Direction de la commande publique (nº 04 94 36 31 22). Sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi, elle aura lieu dans les locaux de la Direction de la commande publique au 8
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental du règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: Cciral, Secrétariat général pour les affaires générales, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou Direction de la commande publique de la Ville de Toulon (cf. Coordonnées ci-dessus)
Source: OJS 2018/S 093-210782 (2018-05-15)
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