Accord-cadre a commande de fourniture et de livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas de la cuisine centrale du syndicat intercommunal de restauration collective

Synd intercommunal de Restauration

La consultation a pour objet la fourniture et la livraison franco de port et d'emballage de denrées alimentaires pour la confection des repas par le Syndicat intercommunal de restauration collective. Le SIRC développe une qualité des repas fournis aux usagers (élèves des écoles et enfants de centre aéré, personnes âgées sollicitant la livraison de repas à domicile, structures petite enfance) avec l'utilisation dans la mesure du possible de produits frais, de qualité, respectant la saisonnalité des cultures, d'origine connue et garantissant ainsi la consommation à maturité biologique), attachées au patrimoine culinaire traditionnel régional et national, le SIRC souhaite travailler des produits du terroir.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-08.

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Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-08 Avis de marché
Avis de marché (2018-08-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Synd intercommunal de Restauration
Numéro d'enregistrement national: 25830139900022
Adresse postale: 1740 chemin de La Planquette
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494216790 📞
Courrier électronique: commandepublique@ville-lagarde.fr 📧
Région: Var 🏙️
URL: http://ville-lagarde.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-lagarde.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://ville-lagarde.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Ville de la Garde: service programmation
Adresse postale: BP 121
Commune postale: La Garde
Code postal: 83957
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494089805 📞
Courrier électronique: commandepublique@ville-lagarde.fr 📧
Fax: +33 494089887 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://ville-lagarde.fr 🌏
URL de l'acheteur: http://ville-lagarde.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://ville-lagarde.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre a commande de fourniture et de livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas de la cuisine centrale du syndicat intercommunal...”    Afficher plus
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture et la livraison franco de port et d'emballage de denrées alimentaires pour la confection des repas par le...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 32

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Biscuits et petits déjeuners
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour petit déjeuner 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: SIRC 83130 — La Garde
Description du marché:
“Il convient de privilégier: les biscuits «pur beurre», sans additifs, élaborés à partir de recettes simples et de matières premières de qualité. Le candidat...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Il pourra faire l'objet de trois (3) reconductions expresses sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Sirc 83130 - la Garde
Description du marché:
“Ce lot comprendra notamment des boissons non alcoolisées et boissons alcoolisées”
Description des renouvellements:
“Il pourra faire l'objet de trois (3) reconductions expresses sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Charcuteries et salaisons
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson préparé et conserves de poisson 📦
Description du marché:
“Les produits seront conformes aux décisions du Gemrcn et normes Afnor, Cee., au Code des Usages en Charcuterie et toute réglementation en vigueur. Décret du...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Conserves de poissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve 📦
Description du marché:
“Pour les conserves de poisson, il devra être précisé: - l'Origine, - la qualité, - le mode de préparation. L'aspect naturel des produits est un critère...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tartes et feuilletés salés frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Description du marché:
“Les produits proposés sont de qualité et de présentation proche de l'artisanat et du " fait maison ". Ce critère sera déterminant dans la notation des...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tartes et feuilletés salés surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Description du marché:
“La provenance du produit devra être clairement indiquée. Les livraisons s'effectueront en emballages jetables conformes à la réglementation et doivent être...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Description du marché:
“Les formats des boîtes de conserves devront correspondre aux normes Afnor33.001 et33.002 ou équivalents. De façon générale, la fourniture des produits en...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et Légumes 4ème et 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés 📦
Description du marché:
“Les calibres de ces produits devront être homogènes et réguliers pendant toute la durée du marché. Le process doit permettre de garantir une cuisson...”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Légumes et fruits frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix 📦
Description du marché:
“Le titulaire devra être à même de fournir l'ensemble des fruits et légumes de saison disponibles sur le marché le jour de la commande. Les fruits et légumes...”    Afficher plus

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Légumes et fruits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Les légumes soumis à la surgélation doivent être frais, sains, entiers, propres, triés, éventuellement être épluchés, lavés. Les légumes doivent être...”    Afficher plus

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ovo produits 4ème et 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Description du marché:
“Les oeufs frais seront de catégorie A. La coquille et la cuticule devront être normales, propres et intactes. La Dlc devra être inscrite de manière lisible...”    Afficher plus

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ovo produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Ils proviendront d'oeufs de poules. Pour les oeufs entiers les jaunes et les blancs seront mélangés dans des proportions naturelles non modifiés. Pour les...”    Afficher plus

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pain et viennoiseries frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification 📦
Description du marché:
“Les quantités de pains tranché et viennoiseries devront être indiqués sur le conditionnement. Le pain livré devra être issu de la dernière fournée. Le...”    Afficher plus

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries et viennoiseries fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“La fourniture des pâtisseries et viennoiseries " fraîches " ne peut provenir que de laboratoires ou ateliers ayant fait au préalable l'objet d'un avis...”    Afficher plus

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries et viennoiseries surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Les produits seront conformes aux décisions du Gemrcn et normes Afnor, Cee et toute réglementation en vigueur. Les produits proposés proviendront...”    Afficher plus

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pommes de terre surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Les produits ne devront pas présenter de signe de décongélation et recongélation sous forme de bloc, ni de signe de déshydratation intense (brûlures du...”    Afficher plus

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits base céréales - pâtes fraiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires 📦
Description du marché:
“Les produits à base de céréales " frais " seront de qualité supérieure et devront avoir la caractéristique " blé dur ". Ces produits devront être de qualité...”    Afficher plus

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer ou eau douce et mollusques frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Les produits de la pêche de ce lot seront garantis issus de la pêche ou de l'aquaculture responsable et durable et selon le code de conduite pour une pêche...”    Afficher plus

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer ou eau douce et mollusques surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Le fournisseur précisera dans son offre si les produits de la mer ont été surgelés en mer ou à terre. Il indiquera également si les poissons proposés sont...”    Afficher plus

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Description du marché:
“Destinés à de jeunes enfants, tous les produits livrés devront, d'une part, être de première fraîcheur et de qualité irréprochable et, d'autre part, être...”    Afficher plus

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plats cuisinés frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Plats préparés 📦

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits traiteur surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Les produits surgelés doivent, avant leur mise en commerce et jusqu'à la remise au consommateur, être conditionnés dans des récipients ou emballages les...”    Afficher plus

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits traiteur végétaux bio surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Tous les plats proposés sur ce lot seront accompagnés d'une attestation prouvant l'utilisation de légumes bio. Pour les revendeurs, il faudra indiquer la...”    Afficher plus

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Terrines et saurisseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“La fourniture des produits " frais " ne peut provenir que de laboratoires ou ateliers ayant fait au préalable l'objet d'un avis sanitaire favorable de la...”    Afficher plus

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits traiteur exotiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“Les fournitures devront, lors de la livraison, être accompagnées de tout élément permettant d'en assurer la traçabilité, conformément à la législation en...”    Afficher plus

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viandes et abats frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine 📦
Description du marché:
“Pour valoir les viandes issues de filière courte et par la volonté de limiter le nombre d'intermédiaire, une distance inférieure à 500 km entre les...”    Afficher plus

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viandes et abats surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“Les découpes et préparations proviendront exclusivement d'abattoirs et d'ateliers ayant reçu l'agrément sanitaire par les services officiels de contrôle Le...”    Afficher plus

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viandes et abats de 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“Les viandes seront conditionnées sous vide et le calibrage devra être uniforme afin d'éviter une perte trop importante qualité du produit: Lest viandes et...”    Afficher plus

2️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Description du marché:
“Les morceaux proviendront d'animaux sains à l'exclusion de sujets amorphes, aux pattes déformées ou ailes cassées etc... Le fournisseur devra être en mesure...”    Afficher plus

3️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Volailles surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“L'Alimentation des volailles doit être 100 % naturelle, minéraux et vitamines. Seules sont admises des marchandises satisfaisant en tous points aux...”    Afficher plus

3️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Légumes et fruits frais bio ou équivalent ou de circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“Est considéré comme circuit court un mode de commercialisation des produits agricoles qui s'exerce soit par la vente directe du producteur au consommateur,...”    Afficher plus

3️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sandwichs club
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Produits/services supplémentaires: Sandwichs préparés 📦
Description du marché:
“Une fiche technique de chaque produit retenu lors du marché devra être obligatoirement fournie et seul ce produit devra être utilisé pour la durée du marché”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. — formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, — l'attestation d'assurance civile professionnelle, — déclaration indiquant...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-07 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-10 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais d'introduction des recours sont conformes au dispositions du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 153-350646 (2018-08-08)