Accord-cadre à bons de commande «vidange — débouchage — curage»
Vallogis
La présente consultation concerne les prestations de service de vidange, de débouchage et de curage sur l'ensemble du patrimoine de Vallogis et/ou Les 3 Roches définis à l'annexe 1 du CCP.
Ces interventions seront exécutées annuellement ou commandées sur la base des montants des bordereaux de prix unitaires en annexe 2 du CCP.
Le délai de réception des offres était de 2018-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Vallogis
- • Services des eaux usées › Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
- • Services des eaux usées › Services de curage des égouts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-30 | Avis de marché |
| 2019-02-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
Numéro de référence: Ts/ Ao Vdc 2019-22
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations de service de vidange, de débouchage et de curage sur l'ensemble du patrimoine de Vallogis et/ou Les 3...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de vidange de puisards ou de fosses septiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Vallogis
Adresse postale: 24 rue du Pot de Fer
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.valloire-habitat.com/ 🌏
Courrier électronique: vallogis.aws@valloire-habitat.com 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-30 📅
Date limite de soumission: 2018-12-04 📅
Date de publication: 2018-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 212-485580
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations de service de vidange, de débouchage et de curage sur l'ensemble du patrimoine de Vallogis et/ou Les 3...”
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“Ces interventions seront exécutées annuellement ou commandées sur la base des montants des bordereaux de prix unitaires en annexe 2 du CCP.”
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Lot 1: territoire d'Orléans
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Patrimoine immobilier concerné par le secteur géographique du territoire d'Orléans de Vallogis.”
“Valeur estimée par an.”
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Lot 2: territoire de Montargis
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Patrimoine immobilier concerné par le secteur géographique du territoire de Montargis de Vallogis.”
Intitulé du lot: Lot 3: Territoire de Sully
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Patrimoine immobilier concerné par le secteur géographique du territoire de Sully de Vallogis.”
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4: agence de Tours
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Patrimoine immobilier concerné par le secteur géographique de l'agence de Tours de Vallogis.”
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5: agence Les 3 Roches (patrimoine du Loiret)
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Patrimoine immobilier concerné par le secteur géographique du de l'agence Loiret de la société Les 3 Roches”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“24 rue du Pot de Fer 45000 — Orléans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays...”
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“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants.”
“(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),”
“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.”
“(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).”
Situation économique et financière:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures”
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique”
“— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des...”
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“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
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Informations sur une profession particulière: Services
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 11
Critère de coût (nom): Valeur financière de l'offre
Critère de coût (pondération): 9
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 08618038700010
Pays: Loiret 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du service DUME.”
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.marches-publics.info”
“Le pouvoir adjudicateur du présent appel d'offre est la société Vallogis, une ESH du Groupe Valloire-HABITAT agissant pour le compte d'un autre pouvoir...”
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“Les structures juridiques bénéficiaires de l'objet de la consultation sont:”
“— SA Vallogis basée à Orléans (45),”
“— SCIC Les 3 Roches Basée à Angers (49).”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance d'Orléans
Adresse postale: 7 rue des Huguenots
Commune postale: Orléans
Code postal: 45044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du tribunal de grande instance ci-dessus.”
Source: OJS 2018/S 212-485580 (2018-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
Numéro de référence: Ts/ Ao Vdc 2019-22
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations de service de vidange, de débouchage et de curage sur l'ensemble du patrimoine de Vallogis et/ou Les 3...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de vidange de puisards ou de fosses septiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Vallogis
Adresse postale: 24 rue du Pot de Fer
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.valloire-habitat.com/ 🌏
Courrier électronique: vallogis.aws@valloire-habitat.com 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-30 📅
Date limite de soumission: 2018-12-04 📅
Date de publication: 2018-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 212-485580
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations de service de vidange, de débouchage et de curage sur l'ensemble du patrimoine de Vallogis et/ou Les 3...”
“Ces interventions seront exécutées annuellement ou commandées sur la base des montants des bordereaux de prix unitaires en annexe 2 du CCP.”
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Lot 1: territoire d'Orléans
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Patrimoine immobilier concerné par le secteur géographique du territoire d'Orléans de Vallogis.”
“Valeur estimée par an.”
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Lot 2: territoire de Montargis
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Patrimoine immobilier concerné par le secteur géographique du territoire de Montargis de Vallogis.”
Intitulé du lot: Lot 3: Territoire de Sully
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Patrimoine immobilier concerné par le secteur géographique du territoire de Sully de Vallogis.”
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4: agence de Tours
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Patrimoine immobilier concerné par le secteur géographique de l'agence de Tours de Vallogis.”
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5: agence Les 3 Roches (patrimoine du Loiret)
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Patrimoine immobilier concerné par le secteur géographique du de l'agence Loiret de la société Les 3 Roches”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“24 rue du Pot de Fer 45000 — Orléans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays...”
Afficher plus (4)
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants.”
“(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),”
“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.”
“(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
Afficher plus (4)
“— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures”
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique”
“— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des...”
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 11
Critère de coût (nom): Valeur financière de l'offre
Critère de coût (pondération): 9
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 08618038700010
Pays: Loiret 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du service DUME.”
Afficher plus (5)
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.marches-publics.info”
“Le pouvoir adjudicateur du présent appel d'offre est la société Vallogis, une ESH du Groupe Valloire-HABITAT agissant pour le compte d'un autre pouvoir...”
“Les structures juridiques bénéficiaires de l'objet de la consultation sont:”
“— SA Vallogis basée à Orléans (45),”
“— SCIC Les 3 Roches Basée à Angers (49).”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance d'Orléans
Adresse postale: 7 rue des Huguenots
Commune postale: Orléans
Code postal: 45044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du tribunal de grande instance ci-dessus.”
Source: OJS 2018/S 212-485580 (2018-10-30)
Avis d'attribution de marché (2019-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 154 404 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 24 rue du Pot de Fer, CS 51717
Code postal: 45007
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-04 📅
Date de publication: 2019-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 027-060708
Se réfère à l'avis: 2018/S 212-485580
Numéro JO-S: 27
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 Territoire d'Orléans
Lot 2 Territoire de Montargis
Lot 3 Territoire de Sully
Lot 4 Agence de Tours
Lot 5 Agence Les 3 Roches (patrimoine du Loiret)
Brève description:
“Patrimoine immobilier concerné par le secteur géographique du de l'agence Loiret de la société Les 3 Roches.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Nom: SGA Meyer
Adresse postale: Les Gallards
Commune postale: Poilly-lez-Gien
Code postal: 45500
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre 🌏
Valeur totale du marché: 37 981 EUR 💰
32 059 EUR 💰
Nom: Ortec Environnement
Adresse postale: 41 rue Maurice Geslin
Commune postale: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code postal: 49124
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 13 360 EUR 💰
Nom: Suez RV Osis Sud Est
Adresse postale: ZI Saint-Eloi
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 33 023 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 44 rue de la Bretonnerie
Source: OJS 2019/S 027-060708 (2019-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 154 404 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 24 rue du Pot de Fer, CS 51717
Code postal: 45007
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-04 📅
Date de publication: 2019-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 027-060708
Se réfère à l'avis: 2018/S 212-485580
Numéro JO-S: 27
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 Territoire d'Orléans
Lot 2 Territoire de Montargis
Lot 3 Territoire de Sully
Lot 4 Agence de Tours
Lot 5 Agence Les 3 Roches (patrimoine du Loiret)
Brève description:
“Patrimoine immobilier concerné par le secteur géographique du de l'agence Loiret de la société Les 3 Roches.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Nom: SGA Meyer
Adresse postale: Les Gallards
Commune postale: Poilly-lez-Gien
Code postal: 45500
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre 🌏
Valeur totale du marché: 37 981 EUR 💰
32 059 EUR 💰
Nom: Ortec Environnement
Adresse postale: 41 rue Maurice Geslin
Commune postale: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code postal: 49124
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 13 360 EUR 💰
Nom: Suez RV Osis Sud Est
Adresse postale: ZI Saint-Eloi
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 33 023 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 44 rue de la Bretonnerie
Source: OJS 2019/S 027-060708 (2019-02-04)
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