Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la collecte du verre ménager et des papiers en apport volontaire sur le territoire de la communauté d'agglomération ACCM

Communauté d'agglomération ACCM

Les prestations sont réparties en 2 lots:
— Lot 1: Collecte du verre ménager en points d'apport volontaire avec un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 70 000 EUR HT. Près de 216 colonnes aériennes sont implantées sur le territoire des 5 communes de la Communauté d'agglomération concernées par le marché. A titre indicatif, le tonnage collecté en 2017 est de 1453 tonnes.
— Lot 2: Collecte des papiers en points d'apport volontaire avec un montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 7 500 EUR HT. A titre indicatif, la quantité de papiers journaux revues magazines collectées en 2017 est de 170 tonnes.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification reconductible tacitement 3 fois. Dans le cas où le seuil maximum du marché est atteint avant la fin de l'année d'exécution, le marché pourra être reconduit expressément par anticipation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• VIAL

Qui ?

• Communauté d'agglomération ACCM

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de collecte des ordures › Services de collecte du papier

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-07	Avis de marché
2018-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2018-30
Brève description:

Les prestations sont réparties en 2 lots: — Lot 1: Collecte du verre ménager en points d'apport volontaire avec un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 70 000 EUR HT. Près de 216 colonnes aériennes sont implantées sur le territoire des 5 communes de la Communauté d'agglomération concernées par le marché. A titre indicatif, le tonnage collecté en 2017 est de 1453 tonnes. — Lot 2: Collecte des papiers en points d'apport volontaire avec un montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 7 500 EUR HT. A titre indicatif, la quantité de papiers journaux revues magazines collectées en 2017 est de 170 tonnes. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification reconductible tacitement 3 fois. Dans le cas où le seuil maximum du marché est atteint avant la fin de l'année d'exécution, le marché pourra être reconduit expressément par anticipation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Services de collecte du papier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération ACCM
Adresse postale: Cité Yvan Audouard 5 rue Yvan Audouard
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-accm.fr 🌏
Courrier électronique: lepresident@agglo-accm.fr 📧
Téléphone: +33 486526000 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.agglo-accm.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.agglo-accm.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-07 📅
Date limite de soumission: 2018-06-08 📅
Date de publication: 2018-05-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 089-200085
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.agglo-accm.fr — Le dossier de consultation est disponible gratuitement à l'adresse suivante: www.marchespublics.agglo-accm.fr La valeur technique appréciée au regard du mémoire justificatif, notée sur 100 points et pondérée à 45 %, sera jugée selon les sous-critères suivants: — sous critère 1: Moyens humains et matériels spécifiquement affectés à l'exécution du marché - 45 points, — sous critère 2: Organisation de la collecte — 45 points, — sous critère 3: Démarche environnementale pour réduire l'impact de la collecte sur le territoire de la communauté d'agglomération: Description des mesures et des moyens en œuvre pour diminuer l'empreinte environnementale des prestations - 10 points la date d'ouverture des plis peut être modifiée à tout moment par le pouvoir adjudicateur. La séance d'ouverture n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en 2 lots:

— Lot 1: Collecte du verre ménager en points d'apport volontaire avec un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 70 000 EUR HT. Près de 216 colonnes aériennes sont implantées sur le territoire des 5 communes de la Communauté d'agglomération concernées par le marché. A titre indicatif, le tonnage collecté en 2017 est de 1453 tonnes.

— Lot 2: Collecte des papiers en points d'apport volontaire avec un montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 7 500 EUR HT. A titre indicatif, la quantité de papiers journaux revues magazines collectées en 2017 est de 170 tonnes.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification reconductible tacitement 3 fois. Dans le cas où le seuil maximum du marché est atteint avant la fin de l'année d'exécution, le marché pourra être reconduit expressément par anticipation.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Collecte du verre ménager en points d'apport volontaire
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 70 000 EUR HT. Il s'agit de la collecte du verre ménager de tous les points d'apport volontaires des communes de la Communauté d'agglomération, à l'exception de ceux situés sur le territoire de la commune des Saintes Maries de la Mer. Le marché concerne également le transport du verre ainsi collecté vers les exutoires désignés par la Communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette. Ce marché ne comprend pas la fourniture et la maintenance des conteneurs d'apport volontaire.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification.il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un an pour une durée maximale, période initiale incluse, de 4 ans.

Description des options:

Il est prévu les options suivantes au sens du droit communautaire:

— des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016),

— recours aux reconductions.

Intitulé du lot: Collecte des papiers en points d'apport volontaire
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 7 500 EUR HT. Il s'agit de la collecte et du transport du flux « papiers journaux revues magazines (papier JRM) » collecté sur le territoire de la Communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette, en apport volontaire, à l'exception de la commune des Saintes Maries de la Mer. Les matériaux concernés par ce flux sont les journaux, papier-carton, revues, prospectus, les magazines et enveloppes. Cette énumération n'est pas limitative et des matières non dénommées pourront être assimilées par le pouvoir adjudicateur aux catégories spécifiées ci-dessus. La collectivité se charge d'assurer la fourniture des colonnes d'apport volontaire et de réaliser les actions de communication et de sensibilisation auprès des habitants.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (ou DC1 ou Dume, complété): Le Dc1 peut être utilisé par les groupements d'entreprises comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remplissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit les renseignements ou documents demandées par le pouvoir adjudicateur (DC2 complété);

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société le cas échéant;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard du respect des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (article 48-I-1

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2 ou DUME, complété); Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandées par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur (article 48-II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (ou DC2 ou DUME complété);

— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (ou DC2 ou DUME, complété);

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (ou DC2 ou DUME, complété).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24130041700086
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.agglo-accm.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.agglo-accm.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ACCM-CA Arles Crau Camargue Montagnette
Commune postale: Arles cedex
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.agglo-accm.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— sous critère 1: Moyens humains et matériels spécifiquement affectés à l'exécution du marché - 45 points,

— sous critère 2: Organisation de la collecte — 45 points,

— sous critère 3: Démarche environnementale pour réduire l'impact de la collecte sur le territoire de la communauté d'agglomération: Description des mesures et des moyens en œuvre pour diminuer l'empreinte environnementale des prestations - 10 points la date d'ouverture des plis peut être modifiée à tout moment par le pouvoir adjudicateur. La séance d'ouverture n'est pas publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 089-200085 (2018-05-07)

Avis d'attribution de marché (2018-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en 2 lots: Lot 1: Collecte du verre ménager en points d'apport volontaire avec un montant minimum annuel de 50,000 EUR (HT) et un montant maximum annuel de 70 000 EUR (HT) Près de 216 colonnes aériennes sont implantées sur le territoire des 5 communes de la Communauté d'agglomération concernées par le marché. À titre indicatif, le tonnage collecté en 2017 est de 1453 tonnes. Lot 2: Collecte des papiers en points d'apport volontaire avec un montant minimum annuel de 5 000 EUR (HT) et un montant maximum annuel de 7 500 EUR (HT). À titre indicatif, la quantité de papiers journaux revues magazines collectées en 2017 est de 170 tonnes. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification reconductible tacitement 3 fois. Dans le cas où le seuil maximum du marché est atteint avant la fin de l'année d'exécution, le

Valeur totale du marché: 77 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: cité Yvan Audouard, 5 rue Yvan Audouard

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-17 📅
Date de publication: 2018-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 159-365164
Se réfère à l'avis: 2018/S 089-200085
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont ceux du DQE. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conclu avec pour le lot 1 un montant minimum annuel de 50.000 EUR (HT) et un montant maximum annuel de 70 000 EUR (HT) et pour le lot 2 un montant minimum annuel de 5 000 EUR (HT) et un montant maximum annuel de 7 500 EUR (HT) pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur, sur demande de rendez-vous par fax auprès du service commande publique au 04 90 93 88 46. Les candidats évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: Collecte du verre ménager en points d'apport volontaire avec un montant minimum annuel de 50,000 EUR (HT) et un montant maximum annuel de 70 000 EUR (HT) Près de 216 colonnes aériennes sont implantées sur le territoire des 5 communes de la Communauté d'agglomération concernées par le marché. À titre indicatif, le tonnage collecté en 2017 est de 1453 tonnes.

Lot 2: Collecte des papiers en points d'apport volontaire avec un montant minimum annuel de 5 000 EUR (HT) et un montant maximum annuel de 7 500 EUR (HT). À titre indicatif, la quantité de papiers journaux revues magazines collectées en 2017 est de 170 tonnes. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification reconductible tacitement 3 fois. Dans le cas où le seuil maximum du marché est atteint avant la fin de l'année d'exécution, le

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum annuel de 50 000 EUR (HT) et un montant maximum annuel de 70 000 EUR (HT). Il s'agit de la collecte du verre ménager de tous les points d'apport volontaires des Communes de la communauté d'agglomération, à l'exception de ceux situés sur le territoire de la commune des Saintes Maries de la Mer. Le marché concerne également le transport du verre ainsi collecté vers les exutoires désignés par la Communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette. Ce marché ne comprend pas la fourniture et la maintenance des conteneurs d'apport volontaire.

Description des options:

— des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016)

Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum annuel de 5 000 EUR (HT) et un montant maximum annuel de 7 500 EUR (HT). Il s'agit de la collecte et du transport du flux « papiers Journaux revues magazines (papier JRM) » collecté sur le territoire de la Communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette, en apport volontaire, à l'exception de la commune des Saintes Maries de la Mer. Les matériaux concernés par ce flux sont les journaux, papier-carton, revues, prospectus, les magazines et enveloppes. Cette énumération n'est pas limitative et des matières non dénommées pourront être assimilées par le pouvoir adjudicateur aux catégories spécifiées ci-dessus. La collectivité se charge d'assurer la fourniture des colonnes d'apport volontaire et de réaliser les actions de communication et de sensibilisation auprès des habitants.

Description des options:

— des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016),

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-03 📅
Nom: Vial
Adresse postale: 39 route de Fréjorgues
Commune postale: Lattes
Code postal: 34970
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 59 250 EUR 💰
8 620 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 159-365164 (2018-08-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services liés aux déchets et aux ordures (>20)