Accord-cadre à bons de commande de prestations de services pour l'impression et distribution du magazine municipal «Alençon magazine», de ses suppléments et du guide «Sortir à Alençon»
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande de prestations de services pour l'impression et distribution du magazine municipal «Alençon magazine», de ses suppléments et...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande de prestations de services pour l'impression et distribution du magazine municipal «Alençon magazine», de ses suppléments et du guide «Sortir à Alençon»
1_2018015
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Produits/services: Services d'impression et de distribution📦
Brève description: Impression et distribution du magazine municipal «Alençon Magazine»
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Orne🏙️
Description du marché:
“Impression, accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 100 000 EUR HT. Par période d'exécution” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre conclu pour une 1 période d'exécution d'1 an reconductible 1 an, 3 fois”
Informations complémentaires:
“Pour ce lot des échantillons devront être remis dans les conditions prévues au présent réglement de consultation”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Distribution
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de distribution📦
Description du marché:
“Distribution: accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 25 000 EUR HT. Par période d'exécution” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre conclu pour une 1 période d'exécution d'1 an, reconductible 1 an, 3 fois”
Informations complémentaires:
“Le candidat devra proposer un nombre d'heures par période d'exécution destiné à l'insertion qu'il s'engage à respecter pendant toute la durée du marché.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Formulaire DC1 ou DUME ou équivalent,
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire DC2 ou équivalent ou DUME par lequel chaque candidat atteste de ses capacités financières, économiques, techniques et professionnelles, ce...”
Liste et brève description des critères de sélection
Formulaire DC2 ou équivalent ou DUME par lequel chaque candidat atteste de ses capacités financières, économiques, techniques et professionnelles, ce document pourra être accompagné du document suivant:
— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années ou équivalent
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-28
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Forme juridique que devra revêtir chaque candidat: groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Financement par les ressources propres de la...”
Forme juridique que devra revêtir chaque candidat: groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Financement par les ressources propres de la collectivité
Modalités esentielles de financement et de paiement 30 jours par mandat administratif.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents de la candidature et de l'offre par voie électronique en application de l'article 40 I du décret 2016-360 du 25 mars relatif aux marchés publics. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur de la Ville d'Alençon https://marches.local-trust.com/ville-alencon/ (réf 1_2018015) En application de l'article 45 V du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif au marché public, le pouvoir adjudicateur impose qu'une même entreprise ne peut pas se présenter:
— en tant que candidat individuel et en tant que mandataire d'un groupement,
— en tant que mandataire de plus d'un groupement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 à 5 rue Arthur Leduc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 146-334416 (2018-07-27)
Avis d'attribution de marché (2019-05-02) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande de prestations de services pour l'impression et distribution du magazine municipal «Alençon magazine, de ses suppléments et...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande de prestations de services pour l'impression et distribution du magazine municipal «Alençon magazine, de ses suppléments et du guide» «Sortir à Alençon»
1_2018015
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Brève description: Impression et distribution du magazine municipal Alençon magazine.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Impression.
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre conclu pour une première période d'exécution d'1 an à compter de sa notification, reconductible 1 an 3 fois.” Description
Description du marché: Distribution.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 146-334416
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018015
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Impression
Date de conclusion du contrat: 2019-03-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Corlet Roto
Adresse postale: ZA les Vallées
Commune postale: Ambrières-les-Vallées
Code postal: 53300
Pays: France 🇫🇷
Région: Pays de la Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Distribuition
Date de conclusion du contrat: 2019-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: La poste
Adresse postale: 7 rue du Clos Beaumois
Commune postale: Caen
Code postal: 14054
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Mediapost
Adresse postale: 19 rue de la Vilette
Commune postale: Lyon
Code postal: 69425
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 087-209306 (2019-05-02)