A. O. 052-b – fourniture de dispositifs médicaux drapage opératoire, pansement, accessoires blocs et soins

CHU Reims

A. O. 052-b – fourniture de dispositifs médicaux drapage opératoire, pansement, accessoires blocs et soins pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-En-Champagne, CH Auban-Moët d'epernay, Groupe Hospitalier Sud-Ardennes (Ghsa) de Rethel-Vouziers, CH de Fismes, CH de Montmirail, Etablissement Public de Santé Mentale de la Marne (EPSMM). Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016- 360 du 25.3.2016. Le marché public est divisé en 50 lots détaillés dans l'état récapitulatif des besoins (annexe nº 1 au CCTP) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Ardennes
• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-08	Avis de marché
2018-06-28	Informations complémentaires
2019-04-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: A.O.052-B
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Pansements 📦
Consommables médicaux 📦
Housses de microscope 📦
Champs opératoires 📦
Trousses médicales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Ardennes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex Cellule-des-Marchés
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326788044 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=381170&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-08 📅
Date limite de soumission: 2018-07-18 📅
Date de publication: 2018-06-12 📅
Date de fin: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 110-250043
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés publics, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(NT), à titre individuel, l'exécution des marchés publics et réalise (NT) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution. Le marché public est passé pour la période à compter du 1.10.2018, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30 septembre 2019. La date de début d'exécution des prestations pour chaque établissement partie bénéficiaire est précisée à l'annexe 2 du CCAP. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit: — du 1.10.2019 au 30.9.2020 – du 1.10.2020 au 30.9.2021 – du 1.10.2021 au 30.9.2022 capacité économique et financière: Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire. Variantes: Les variantes ne sont pas autorisées. Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au dossier de consultation, sous peine de rejet de leur offre. Production de specimens, D'échantillons et de documents techniques associes: Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article V du CCTP. L'Absence de remise de spécimens, d'échantillons et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les spécimens devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres. Les échantillons devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres sauf pour certains lots. La date limite de remise des échantillons est décalée au 4.9.2018 à 15:00 pour les lots suivants: Lots de Set et de Trousses: du lot nº 30 au lot nº 50 inclus. Les articles fournis comme spécimens et échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat. Obtention du dossier de consultation (DCE): Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — par téléchargement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr – sur demande écrite (par voie postale) à l'adresse suivante: cellule des marchés – 1

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pansement pour plaies thoracique avec valve unidirectionnelle
Numéro du lot: 1
Brève description:

Pansement pour plaies thoracique avec valve unidirectionnelle. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 3 120 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1.10. 2019 au 30 septembre 2020, du 1.10.020 au 30.9.2021 et du 1.10.2021 au 30 septembre 2022.

Intitulé du lot: Granulés et bandes hémostiques
Numéro du lot: 2
Brève description:

Granulés et bandes hémostiques. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 2 404 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1.10.2019 au 30 septembre 2020, du 1.10.2020 au 30.9.2021 et du 1.10.2021 au 30.9.2022.

Intitulé du lot: Kit hémorragie
Numéro du lot: 3
Brève description:

Kit hémorragie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 9 680 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1.10.2019 au 30 septembre 2020, du 1.10. 2020 au 30.9.2021 et du 1.10.2021 au 30.9. 2022.

Intitulé du lot: Pansement compressif d'urgence
Numéro du lot: 4
Brève description:

Pansement compressif d'urgence. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 2 880 EUR 💰
Intitulé du lot: Solution et gel de nettoyage des plaies
Numéro du lot: 5
Brève description:

Solution et gel de nettoyage des plaies. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 9 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Sachet Stérile type Cleanascope
Numéro du lot: 6
Brève description:

Sachet Stérile type Cleanascope. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 20 048 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1.10.2019 au 30.9.2020, du 1.10.2020 au 30.9.2021 et du 1.10.2021 au 30.9.2022.

Intitulé du lot: Gaine de protection stérile Nasofibroscope
Numéro du lot: 7
Brève description:

Gaine de protection stérile Nasofibroscope. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 13 680 EUR 💰
Intitulé du lot: Poche à instruments cavalière
Numéro du lot: 8
Brève description:

Poche à instruments cavalière. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 816 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1.10.2019 au 30 septembre 2020, du 1.10. 2020 au 30.9.2021 et du 1.10.2021 au 30.9.2022.

Intitulé du lot: Poche de luxation
Numéro du lot: 9
Brève description:

Poche de luxation. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1.10.2019 au 30.9. 2020, du 1.10.2020 au 30.9.2021 et du 1.10.2021 au 30.9.2022.

Intitulé du lot: Housse pour microscope Zeiss Pentero 900
Numéro du lot: 10
Brève description:

Housse pour microscope Zeiss Pentero 900. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 10 412 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1.10.2019 au 30.9.2020, du 1.10.2020 au 30.9.2021 et du 1.10. 2021 au 30.9.2022.

Intitulé du lot: Housse de protection pour sonde d'échographie endocavitaire
Numéro du lot: 11
Brève description:

Housse de protection pour sonde d'échographie endocavitaire. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 4 380 EUR 💰
Intitulé du lot: Housse de camera compatible VIMS
Numéro du lot: 12
Brève description:

Housse de camera compatible VIMS. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 520 EUR 💰
Intitulé du lot: Housse pour cystoscope endogaine + canal instrumental
Numéro du lot: 13
Brève description:

Housse pour cystoscope endogaine + canal instrumental. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Housse de scialytique compatible poignées Arcroyal
Numéro du lot: 14
Brève description:

Housse de scialytique compatible poignées Arcroyal. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 8 400 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1.10. 2019 au 30 septembre 2020, du 1.10.2020 au 30.9.2021 et du 1.10.2021 au 30.9.2022.

Intitulé du lot: Couvre tabouret
Numéro du lot: 15
Brève description:

Couvre tabouret. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 1 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Cupule 2500 ml
Numéro du lot: 16
Brève description:

Cupule 2500 ml. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 6 400 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1.10.2019 au 30.9.2020, du 1.10. 2020 au 30.9.2021 et du 1.10.2021 au 30.9.2022.

Intitulé du lot: Chambre pour test épicutané, en plaque de 10 chambres environ, de type référence IQ ultimate Ch18
Numéro du lot: 17
Brève description:

Chambre pour test épicutané, en plaque de 10 chambres environ, de type référence iq ultimate Ch18. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 10 560 EUR 💰
Intitulé du lot: Plateau de recueil du placenta
Numéro du lot: 18
Brève description:

Plateau de recueil du placenta. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Intitulé du lot: Bas de contention pour prévention de la stase veineuse. Bas-Cuisse pied ouvert, antiglisse mixte, contention de classe II, lavables
Numéro du lot: 19
Brève description:

Bas de contention pour prévention de la stase veineuse. Bas-Cuisse pied ouvert, antiglisse mixte, contention de classe II, lavables. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 494 192 EUR 💰
Intitulé du lot: Bas de contention pour prévention de la stase veineuse. Bas-Cuisse pied ouvert, antiglisse mixte, contention de classe III, lavables
Numéro du lot: 20
Brève description:

Bas de contention pour prévention de la stase veineuse. Bas-Cuisse pied ouvert, antiglisse mixte, contention de classe III, lavables. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Description des renouvellements:

Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1.10.2019 au 30.9.2020, du 1.10.2020 au 30.9.2021 et du 1.10. 2021 au 30.9. 2022.

Intitulé du lot: Chaussettes de contention pour prévention de la stase veineuse. Classe II, lavables
Numéro du lot: 21
Brève description:

Chaussettes de contention pour prévention de la stase veineuse. Classe II, lavables. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chaussettes de contention pour prévention de la stase veineuse.classe III, lavables
Numéro du lot: 22
Brève description:

Chaussettes de contention pour prévention de la stase veineuse.classe III, lavables. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 1 800 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1.10. 2019 au 30 septembre 2020, du 1.10.2020 au 30.9. 2021 et du 1.10.2021 au 30.9.2022.

Intitulé du lot: Champ de table renforcé 220 x 280 cm minimum
Numéro du lot: 23
Brève description:

Champ de table renforcé 220 x 280 cm minimum. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 19 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Champ fendu adhésif renforcé 200 x 260 cm
Numéro du lot: 24
Brève description:

Champ fendu adhésif renforcé 200 x 260 cm. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 2 120 EUR 💰
Intitulé du lot: Champ pose de stimulateur cardiaque
Numéro du lot: 25
Brève description:

Champ pose de stimulateur cardiaque. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 6 456 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1.10.2019 au 30.9.2020, du 1.10.2020 au 30.9.2021 et du 1.10.2021 au 30.9.022.

Intitulé du lot: Champ opératoire hexagonal ou rectangulaire
Numéro du lot: 26
Brève description:

Champ opératoire hexagonal ou rectangulaire. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 336 EUR 💰
Intitulé du lot: Champ non tissé absorbant
Numéro du lot: 27
Brève description:

Champ non tissé absorbant. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 192 EUR 💰
Intitulé du lot: Champ d'épaule position semi assise
Numéro du lot: 28
Brève description:

Champ d'épaule position semi assise. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 640 EUR 💰
Intitulé du lot: Casaque urologie
Numéro du lot: 29
Brève description:

Casaque urologie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 396 EUR 💰
Intitulé du lot: Set de soins de bouche
Numéro du lot: 30
Brève description:

Set de soins de bouche. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 5 120 EUR 💰
Intitulé du lot: Set de suture
Numéro du lot: 31
Brève description:

Set de suture. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 97 660 EUR 💰
Intitulé du lot: Set de badigeon – composition 1
Numéro du lot: 32
Brève description:

Set de badigeon – composition 1. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 94 224 EUR 💰
Intitulé du lot: Set de badigeon – composition 2
Numéro du lot: 33
Brève description:

Set de badigeon – composition 2. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 28 456 EUR 💰
Intitulé du lot: Set réfection périnéale/épisiotomie
Numéro du lot: 34
Brève description:

Set réfection périnéale/épisiotomie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 27 164 EUR 💰
Intitulé du lot: Set de péridurale
Numéro du lot: 35
Brève description:

Set de péridurale. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 65 760 EUR 💰
Intitulé du lot: Set ablation de fils avec ciseaux
Numéro du lot: 36
Brève description:

Set ablation de fils avec ciseaux. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 1 316 EUR 💰
Intitulé du lot: Set de pansement simple: 1 pince anatomique + 5 tampons dans un blister rigide 3 alvéoles
Numéro du lot: 37
Brève description:

Set de pansement simple: 1 pince anatomique + 5 tampons dans un blister rigide 3 alvéoles. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 2 256 EUR 💰
Intitulé du lot: Trousse d'accouchement double poche
Numéro du lot: 38
Brève description:

Trousse d'accouchement double poche. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 67 316 EUR 💰
Intitulé du lot: Trousse double voie
Numéro du lot: 39
Brève description:

Trousse double voie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 6 104 EUR 💰
Intitulé du lot: Trousse ponction biopsie
Numéro du lot: 40
Brève description:

Trousse ponction biopsie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 7 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Trousse de strabisme
Numéro du lot: 41
Brève description:

Trousse de strabisme. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 11 424 EUR 💰
Intitulé du lot: Trousse de rachis orthopédie
Numéro du lot: 42
Brève description:

Trousse de rachis orthopédie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 37 036 EUR 💰
Intitulé du lot: Trousse de rachis neurochirurgie
Numéro du lot: 43
Brève description:

Trousse de rachis neurochirurgie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 20 184 EUR 💰
Intitulé du lot: Trousse de crâne
Numéro du lot: 44
Brève description:

Trousse de crâne. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 55 376 EUR 💰
Intitulé du lot: Trousse abords fémoraux
Numéro du lot: 45
Brève description:

Trousse abords fémoraux. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 12 432 EUR 💰
Intitulé du lot: Trousse abdomino-vasculaire
Numéro du lot: 46
Brève description:

Trousse abdomino-vasculaire. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 9 280 EUR 💰
Intitulé du lot: Trousse de CEC
Numéro du lot: 47
Brève description:

Trousse de CEC. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 99 884 EUR 💰
Intitulé du lot: Trousse de péridurale
Numéro du lot: 48
Brève description:

Trousse de péridurale. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 26 140 EUR 💰
Intitulé du lot: Trousse ophtalmique
Numéro du lot: 49
Brève description:

Trousse ophtalmique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 5 932 EUR 💰
Intitulé du lot: Trousse orthopédie
Numéro du lot: 50
Brève description:

Trousse orthopédie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 6 120 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 dans la version du 26.10.2016 ou forme libre) et notamment:

a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);

b) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: — une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.

Capacité technique et professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: — une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Adresse postale: Pharmacie dispositifs médicaux, pôle logistique, rue Roger Aubry
Commune postale: Reims Cédex
Code postal: 51092
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Wagner, pharmacien responsable des achats produits de santé du GHUC courriel: swagner@chu-reims.fr Mme Picaud, Pharmacien
Téléphone: +33 326787197 📞
Courrier électronique: bpicaud@chu-reims.fr 📧
Fax: +33 326832567 📠
Pays: Marne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ou par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims
Adresse postale: Rue Roger Aubry
Commune postale: Reims Cédex,
Point de contact: Mme Walczak, pôle logistique – cellule des marchés – 1er étage Bureau CMP02

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA)

— référé contractuel: article L551-13 et suivants du CJA

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2018/S 110-250043 (2018-06-08)

Informations complémentaires (2018-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

A.O.052-B — Fourniture de dispositifs médicaux drapage opératoire, pansement, accessoires blocs et soins pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'Épernay, Groupe hospitalier Sud-Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers, CH de Fismes, CH de Montmirail, Établissement public de santé mentale de la Marne (EPSMM). Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016- 360 du 25.3.2016. Le marché public est divisé en 50 lots détaillés dans l'état récapitulatif des besoins (annexe nº 1 au CCTP) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-28 📅
Date limite de soumission: 2018-07-30 📅
Date de publication: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 124-282181
Se réfère à l'avis: 2018/S 110-250043
Numéro JO-S: 124

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016- 360 du 25.3.2016.

Le marché public est divisé en 50 lots détaillés dans l'état récapitulatif des besoins (annexe nº 1 au CCTP) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr

L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique.

Source: OJS 2018/S 124-282181 (2018-06-28)

Avis d'attribution de marché (2019-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

AO 052-b — fourniture de dispositifs médicaux drapage opératoire, pansement, accessoires blocs et soins pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU Reims, CH Châlons-En-Champagne, CH Auban-Moët Epernay, Groupe hospitalier Sud-Ardennes (GHSA) Rethel-Vouziers, CH Fismes, CH Montmirail, Établissement public de santé mentale de la Marne (Epsmm). Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016- 360 du 25.3.2016. Le marché public est divisé en 50 lots. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 30.9.2019. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 X 12 mois, soit du 1.10.2019 au 30.9.2020, du 1.10.2020 au 30.9.2021, du 1.10.2021 au 30.9.2022.

Valeur totale du marché: 552 363 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay, Cellule des Marchés du Ghuc
Commune postale: Reims Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-17 📅
Date de publication: 2019-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 078-186204
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015 sur demande écrite au CHU — les valeurs totales des lots (en V.2.4)) renseignées dans les sections V «Attribution du marché» sont égales au montant estimé HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises), — le montant indiqué à l'article II.1.7) est égal au montant total HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché public est divisé en 50 lots.

Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 30.9.2019. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 X 12 mois, soit du 1.10.2019 au 30.9.2020, du 1.10.2020 au 30.9.2021, du 1.10.2021 au 30.9.2022.

Pansement pour plaies thoracique avec valve unidirectionnelle. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Granulés et bandes hémostiques. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Kit hémorragie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Pansement compressif d'urgence. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Solution et gel de nettoyage des plaies. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Sachet stérile type Cleanascope. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Gaine de protection stérile Nasofibroscope. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Poche à instruments cavalière. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Poche de luxation. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Housse pour microscope Zeiss Pentero 900. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Housse de protection pour sonde d'échographie endocavitaire. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Housse de camera compatible VIMS. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Housse pour cystoscope endogaine + canal instrumental. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Housse de scialytique compatible poignées Arcroyal. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Couvre tabouret. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Intitulé du lot: Cupule 2 500 ml
Brève description: Cupule 2 500 ml. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Chambre pour test épicutané, en plaque de 10 chambres environ, de type référence iq ultimate Ch18
Brève description:

Chambre pour test épicutané, en plaque de 10 chambres environ, de type référence iq ultimate Ch18. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Plateau de recueil du placenta. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Bas de contention pour prévention de la stase veineuse. Bas-Cuisse pied ouvert, antiglisse mixte, contention de classe…

… II, lavables. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

… III, lavables. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Chaussettes de contention pour prévention de la stase…

… veineuse. Classe II, lavables. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

… veineuse.classe III, lavables. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Champ de table renforcé 220 x 280 cm minimum. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Champ fendu adhésif renforcé 200 x 260 cm. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Champ pose de stimulateur cardiaque. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Champ opératoire hexagonal ou rectangulaire. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Champ non tissé absorbant. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Champ d'épaule position semi assise. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Casaque urologie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Set de soins de bouche. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Set de suture. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Intitulé du lot: Set de badigeon — composition 1
Brève description:

Set de badigeon — composition 1. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Intitulé du lot: Set de badigeon — composition 2
Brève description:

Set de badigeon — composition 2. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Intitulé du lot: Set réfection périnéale / épisiotomie
Brève description:

Set réfection périnéale / épisiotomie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Set de péridurale. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Set ablation de fils avec ciseaux. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Set de pansement simple: 1 pince anatomique + 5 tampons dans un blister rigide 3 alvéoles. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Trousse d'accouchement double poche. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Trousse double voie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Trousse ponction biopsie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Trousse de strabisme. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Trousse de rachis orthopédie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Trousse de rachis neurochirurgie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Trousse de crâne. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Trousse abords fémoraux. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Trousse abdomino-vasculaire. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Trousse de CEC. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Trousse de péridurale. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Trousse ophtalmique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Trousse orthopédie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-21 📅
Nom: B Braun médical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 65 822 EUR 💰
Nom: Bausch et lomb
Adresse postale: 416 rue Samuel Morse
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34967
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 9 415 EUR 💰
Nom: Cantel France
Adresse postale: 3 rue du Pré Fermé
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 29 627 EUR 💰
Nom: Collin
Adresse postale: 3 rue de Robinson
Commune postale: Bagneux Cedex
Code postal: 92227
Valeur totale du marché: 11 574 EUR 💰
Nom: Comepa industries
Adresse postale: 88 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93541
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 4 907 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-22 📅
Nom: Contrôle graphique
Adresse postale: 4 chemin de Villemenon — ZI
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Code postal: 77170
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 2 860 EUR 💰
Nom: Lohmann & Rauscher
Adresse postale: ZA de Choisy
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88200
Pays: Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 17 988 EUR 💰
9 138 EUR 💰
9 317 EUR 💰
8 632 EUR 💰
Nom: Medline international France
Adresse postale: Le Val Saint-Quentin, 2 rue René Caudron
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 2 774 EUR 💰
10 535 EUR 💰
8 285 EUR 💰
Nom: Paul Hartmann
Adresse postale: 9 route de Sélestat
Commune postale: Châtenois
Code postal: 67730
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 993 EUR 💰
885 EUR 💰
92 102 EUR 💰
27 457 EUR 💰
688 EUR 💰
5 540 EUR 💰
31 455 EUR 💰
Nom: Raffin médical
Adresse postale: 746 route de Sarcey
Commune postale: Saint-Romain-de-Popey
Code postal: 69490
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 14 228 EUR 💰
52 621 EUR 💰
Nom: Schulke France
Adresse postale: 22 terrasse Bellini Paris La Défense
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Valeur totale du marché: 4 088 EUR 💰
Nom: Silvert médical
Adresse postale: 299 boulevard de Leeds — world Trade Center
Commune postale: Euralille
Code postal: 59777
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 1 720 EUR 💰
1 733 EUR 💰
1 935 EUR 💰
Nom: Tetra médical
Adresse postale: PAE de Marenton — BP 142
Commune postale: Annonay Cedex
Code postal: 07104
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 64 002 EUR 💰
35 770 EUR 💰
940 EUR 💰
Nom: Vygon
Adresse postale: 5 rue Adeline
Commune postale: Écouen
Code postal: 95440
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 1 611 EUR 💰
8 600 EUR 💰
15 122 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
3
4
1
7
8
6

Référence
Informations complémentaires

— les valeurs totales des lots (en V.2.4)) renseignées dans les sections V «Attribution du marché» sont égales au montant estimé HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises),

— le montant indiqué à l'article II.1.7) est égal au montant total HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,

— r recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2019/S 078-186204 (2019-04-17)

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