2018dg28
Centre national d'enseignement à distance
Administration de questionnaires et études ad hoc.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-04.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-04 | Avis de marché |
| 2019-04-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Numéro de référence: 2018DG28
Brève description: Administration de questionnaires et études ad hoc.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national d'enseignement à distance
Adresse postale: Téléport 2 — BP 80300, 2 boulevard Nicéphore-Niépce
Code postal: 86963
Commune postale: Chasseneuil Futuroscope Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=397656&orgAcronyme=f0g 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493426 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=397656&orgAcronyme=f0g 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=397656&orgAcronyme=f0g 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-04 📅
Date limite de soumission: 2018-11-05 📅
Date de publication: 2018-10-06 📅
Date de début: 2019-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 193-436928
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Administration de questionnaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Administration de questionnaires.
Description des renouvellements: 2 ans, reconductible 1 fois.
Description des options: Prestations similaires.
Intitulé du lot: Réalisation d'études ad hoc communication
Numéro du lot: 2
Brève description: Réalisation d'études ad hoc communication.
Intitulé du lot: Réalisation d'études ad hoc hors communication
Numéro du lot: 3
Brève description: Réalisation d'études ad hoc hors communication.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'équipe dédiée dont l'interlocuteur (5 points) et l'équipe dédiée (10 points)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie dont la méthodologie de préparation (20 points) et la méthodologie de réalisation (20 points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Livrables dont le type de livrable rendu (3 points), les délais (1 point) et la gestion des factures (1 point)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=397656&orgAcronyme=f0g 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore-Niépce, Téléport 2 — BP 80300
Commune postale: Futuroscope Chasseneuil Cedex
Point de contact: Direction des affaires juridiques — Service achat public
Téléphone: +33 49493426 📞
Pays: Vienne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=397656&orgAcronyme=f0g 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue des 2 ans, reconductible 1 fois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 193-436928 (2018-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Numéro de référence: 2018DG28
Brève description: Administration de questionnaires et études ad hoc.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national d'enseignement à distance
Adresse postale: Téléport 2 — BP 80300, 2 boulevard Nicéphore-Niépce
Code postal: 86963
Commune postale: Chasseneuil Futuroscope Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=397656&orgAcronyme=f0g 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493426 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=397656&orgAcronyme=f0g 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=397656&orgAcronyme=f0g 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-04 📅
Date limite de soumission: 2018-11-05 📅
Date de publication: 2018-10-06 📅
Date de début: 2019-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 193-436928
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Renseignements d'ordre administratif: Sabrina Lallain +33 549493632 / Martine Gigante +33 549493521 — marches-publics@cned.fr Renseignements d'ordre technique: Françoise Desmaison +33 549493593 — francoise.desmaison@cned.fr
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Administration de questionnaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Administration de questionnaires.
Description des renouvellements: 2 ans, reconductible 1 fois.
Description des options: Prestations similaires.
Intitulé du lot: Réalisation d'études ad hoc communication
Numéro du lot: 2
Brève description: Réalisation d'études ad hoc communication.
Intitulé du lot: Réalisation d'études ad hoc hors communication
Numéro du lot: 3
Brève description: Réalisation d'études ad hoc hors communication.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— le DUME renseigné,
— l'imprimé DC4 dit «déclaration de sous-traitance» en cas de sous-traitance,
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— la présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les 3 dernières années,
— les indications des compétences du/des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'équipe dédiée dont l'interlocuteur (5 points) et l'équipe dédiée (10 points)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie dont la méthodologie de préparation (20 points) et la méthodologie de réalisation (20 points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Livrables dont le type de livrable rendu (3 points), les délais (1 point) et la gestion des factures (1 point)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=397656&orgAcronyme=f0g 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore-Niépce, Téléport 2 — BP 80300
Commune postale: Futuroscope Chasseneuil Cedex
Point de contact: Direction des affaires juridiques — Service achat public
Téléphone: +33 49493426 📞
Pays: Vienne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=397656&orgAcronyme=f0g 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue des 2 ans, reconductible 1 fois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 193-436928 (2018-10-04)
Avis d'attribution de marché (2019-04-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Téléport 2 — BP 80300, 2 boulevard Nicéphore Niepce
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-25 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-201504
Se réfère à l'avis: 2018/S 193-436928
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 084-201504 (2019-04-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Téléport 2 — BP 80300, 2 boulevard Nicéphore Niepce
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-25 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-201504
Se réfère à l'avis: 2018/S 193-436928
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours;
Référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat;
Référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat.
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