Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2018.63 Diagnostic et schéma directeur d'assainissement des communes de Athis, Vert Toulon, Brugny Vaudancourt, Bergères les Vertus et Grauves”
Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“2018.63 Diagnostic et schéma directeur d'assainissement des communes de Athis, Vert Toulon, Brugny Vaudancourt, Bergères les Vertus et Grauves.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Place du 13 RG BP 80526, 51331 Épernay Cedex
Description du marché: Diagnostic et schéma directeur de la commune de Grauves.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Place du 13e RG BP 80526, 51331 Épernay Cedex
Description du marché: Diagnostic et schéma directeur de la commune de bergères les vertus.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Diagnostic et schéma directeur de la commune de Brugny-Vaudancourt.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Diagnostic et schéma Directeur de la Commune de Vert-Toulon.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Description du marché: Diagnostic et schéma directeur de la Commune de Athis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME),
— déclaration sur l'honneur pour justifier...”
Liste et brève description des conditions
— DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-11
15:00 📅
“Chaque lot fait l'objet d'une variante exigée correspondant à une prestation supplémentaire éventuelle.
— lot nº 1: diagnostic et schéma directeur de la...”
Chaque lot fait l'objet d'une variante exigée correspondant à une prestation supplémentaire éventuelle.
— lot nº 1: diagnostic et schéma directeur de la commune de ATHIS: prestation supplémentaire: contrôle des raccordements,
— lot nº 2: diagnostic et schéma directeur de la commune de vert toulon: prestation supplémentaire: contrôle des raccordements,
— lot nº 3: diagnostic et schéma directeur de la commune de Brugny Vaudancourt: prestation supplémentaire: contrôle des raccordements,
— lot nº 4: diagnostic et schéma directeur de la commune de Bergères les vertus: prestation supplémentaire: Contrôle des raccordements,
— lot nº 5: diagnostic et schéma directeur de la commune de Grauves: prestation supplémentaire: contrôle des raccordements. le candidat doit obligatoirement répondre à ces prestations supplémentaires. Tout candidat qui l'omettrait verrait son offre écartée et non prise en compte dans le classement final.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative);
— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Avis d'attribution de marché (2019-04-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA Épernay Coteaux et Plaine Champagne
Adresse postale: place du 13e rg, BP 80526
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2018.63 Diagnostic et schéma directeur d'assainissement des communes de Athis, Vert-Toulon, Brugny-Vaudancourt, Bergères-lès-Vertus et Grauves”
Brève description:
“Diagnostic et schéma directeur d'assainissement des communes de Athis, Vert-Toulon, Brugny-Vaudancourt, Bergères-lès-Vertus et Grauves.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 243 306 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Diagnostic et schéma directeur d'assainissement de la commune de Athis
Description
Description du marché: Diagnostic et schéma directeur d'assainissement de la commune de Athis.
Champ d'application du marché
Titre: Diagnostic et schéma directeur de la commune de Vert-Toulon
Description
Description du marché: Diagnostic et schéma directeur d'assainissement de la commune de Vert-Toulon.
Champ d'application du marché
Titre: Diagnostic et schéma directeur de la commune de Brugny-Vaudancourt
Description
Description du marché:
“Diagnostic et schéma directeur d'assainissement de la commune de Brugny-Vaudancourt.” Champ d'application du marché
Titre: Diagnostic et schéma directeur de la commune de Bergères-lès-Vertus
Description
Description du marché: Diagnostic et schéma d'assainissement de la commune de Bergères-lès-Vertus.
Champ d'application du marché
Titre: Diagnostic et schéma directeur de la commune de Grauves
Description
Description du marché: Diagnostic et schéma directeur d'assainissement de la commune de Grauves.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 211-482654
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018.63
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Diagnostic et schéma directeur de la commune de Athis
Date de conclusion du contrat: 2019-03-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Geodiagnostic
Adresse postale: 21 rue de Queux Saint-Hilaire
Commune postale: Hazbrouck
Code postal: 59190
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 480 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Diagnostic et schéma directeur de la commune de Vert-Toulon
Nom et adresse du contractant
Code postal: 19190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 552 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Diagnostic et schéma directeur de la commune de Brugny-Vaudancourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 956 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Diagnostic et schéma directeur de la commune de Bergères-lès-Vertus
Nom et adresse du contractant
Nom: Amodiag environnement
Adresse postale: ZAC Valenciennes — Rouvignies, 9 rue Marc Lefrancq
Commune postale: Prouvy
Code postal: 59121
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68802.94 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Diagnostic et schéma directeur de la commune de Grauves
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 21 rue de Queux Saint Hilaire
Commune postale: Hazebrouck
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 516 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre; délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative); délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 070-165692 (2019-04-04)