2018/044 – réalisation du schéma de cohérence territoriale de la SNA – appel à candidatures
Réalisation du schéma de cohérence territoriale de la SNA avec analyse, au préalable, des résultats de l'application du SCOT de la CAPE – appel à candidatures. Il s'agit d'une procédure concurrentielle avec négociation, menée en application de l'article 42-1 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 71 à 73 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-06-29.
L'appel d'offres a été publié le 2018-05-25.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2018-05-25
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Avis de marché
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