18sf03 — entretien et curage des canalisations, bassins, postes des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales de la communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Les prestations concernent l'entretien, le curage, le nettoyage et l'inspection des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales, des ouvrages associés, ainsi que le curage des postes de relevage en eaux usées et en eaux pluviales. Les ouvrages et réseaux sont répartis sur les treize communes de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise.
L'accord-cadre est divisé en deux lots géographiques répartis comme suit:
— le lot (1) est composé des communes de: Éragny, Osny, Pontoise et Saint-Ouen-l'Aumône,
— le lot (2) est constitué des communes de: Boisemont, Cergy, Courdimanche, Jouy-le-Moutier, Maurecourt, Menucourt, Neuville, Puiseux-Pontoise et Vauréal
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Cacp
Numéro d'enregistrement national: 24950010900015
Adresse postale: Parvis de la Préfecture, CS 80309
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches_publics@cergypontoise.fr📧
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.cergypontoise.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cergypontoise.fr/🌏 Communication
URL des documents: http://www.cergypontoise.fr/🌏
URL de participation: http://www.cergypontoise.fr/🌏 Communication (participation)
Nom: Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise: parvis de la Préfecture
Adresse postale:
“CS 80309, (Accueil du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30, et de 13:30 à 17:00 sauf fermeture exceptionnelle)”
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches_publics@cergypontoise.fr📧
Fax: +33 134419190 📠
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.cergypontoise.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18sf03 — entretien et curage des canalisations, bassins, postes des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales de la communauté d'agglomération de...”
Titre
18sf03 — entretien et curage des canalisations, bassins, postes des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales de la communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
18sf03
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Produits/services: Canalisations d'eau📦
Brève description:
“Les prestations concernent l'entretien, le curage, le nettoyage et l'inspection des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales, des ouvrages associés, ainsi...”
Brève description
Les prestations concernent l'entretien, le curage, le nettoyage et l'inspection des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales, des ouvrages associés, ainsi que le curage des postes de relevage en eaux usées et en eaux pluviales. Les ouvrages et réseaux sont répartis sur les treize communes de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise.
L'accord-cadre est divisé en deux lots géographiques répartis comme suit:
— le lot (1) est composé des communes de: Éragny, Osny, Pontoise et Saint-Ouen-l'Aumône,
— le lot (2) est constitué des communes de: Boisemont, Cergy, Courdimanche, Jouy-le-Moutier, Maurecourt, Menucourt, Neuville, Puiseux-Pontoise et Vauréal
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les prestations concernent l'entretien, le curage, le nettoyage et l'inspection des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales, des ouvrages associés, ainsi...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Les prestations concernent l'entretien, le curage, le nettoyage et l'inspection des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales, des ouvrages associés, ainsi que le curage des postes de relevage en eaux usées et en eaux pluviales
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages et réseaux situés dans les communes de Eragny, Osny, Pontoise, St Ouen l'aumône” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services des eaux usées📦
Produits/services supplémentaires: Station de traitement des eaux usées📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“Les prestations concernent les ouvrages et réseaux situés dans les communes de: Éragny, Osny, Pontoise, St-Ouen-l'Aumône (Curage et nettoyage préventif et...”
Description du marché
Les prestations concernent les ouvrages et réseaux situés dans les communes de: Éragny, Osny, Pontoise, St-Ouen-l'Aumône (Curage et nettoyage préventif et curatif des postes, bassins, réseaux, chambre à sables, séparateurs hydrocarbure, fossés et noues)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la notification pour une période de 12 mois reconductible 3 fois 1 an (maximum 4 ans).
La reconduction est considérée...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter de la notification pour une période de 12 mois reconductible 3 fois 1 an (maximum 4 ans).
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages et réseaux situés dans les communes de: Cergy, Courdimanche, Jouy-le-Moutier, Maurecourt, Menucourt, Neuville, Puiseux, Vauréal, Boisemont” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les prestations concernent les ouvrages et réseaux situés dans les communes de: Cergy, Courdimanche, Jouy-le-Moutier, Maurecourt, Menucourt, Neuville,...”
Description du marché
Les prestations concernent les ouvrages et réseaux situés dans les communes de: Cergy, Courdimanche, Jouy-le-Moutier, Maurecourt, Menucourt, Neuville, Puiseux, Vauréal, Boisemont (Curage et nettoyage préventif et curatif des postes, bassins, réseaux, chambre à sables, séparateurs hydrocarbure, fossés et noues)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-14
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-17
08:00 📅
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.cergypontoise.fr/” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivant du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivant du code de justice administrative),
— recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2018/S 142-324818 (2018-07-22)
Avis d'attribution de marché (2018-11-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: parvis de la Préfecture, CS 80309
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18SF03 — entretien et curage des canalisations, bassins, postes des réseaux d'eaux usées et d'eaux
18sf03”
Brève description:
“Les prestations concernent l'entretien, le curage, le nettoyage et l'inspection des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales, des ouvrages associés, ainsi...”
Brève description
Les prestations concernent l'entretien, le curage, le nettoyage et l'inspection des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales, des ouvrages associés, ainsi que le curage des postes de relevage en eaux usées et en eaux pluviales. Les ouvrages et réseaux sont répartis sur les 13 communes de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise. L'accord-cadre est divisé en 2 lots géographiques répartis comme suit:
— le lot (1) est composé des communes de: Eragny, Osny, Pontoise et Saint-Ouen-l'Aumône,
— le lot (2) est constitué des communes de: Boisemont, Cergy, Courdimanche, Jouy-le-Moutier, Maurecourt, Menucourt, Neuville, Puiseux-Pontoise et Vauréal.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 250 943 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages et réseaux situés dans les communes de Eragny, Osny, Pontoise, St-Ouen-l'Aumône” Description
Description du marché:
“Les prestations concernent les ouvrages et réseaux situés dans les communes de: Eragny, Osny, Pontoise, St-Ouen-l'Aumône (curage et nettoyage préventif et...”
Description du marché
Les prestations concernent les ouvrages et réseaux situés dans les communes de: Eragny, Osny, Pontoise, St-Ouen-l'Aumône (curage et nettoyage préventif et curatif des postes, bassins, réseaux, chambre à sables, séparateurs hydrocarbure, fossés et noues).
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Description du marché:
“Les prestations concernent les ouvrages et réseaux situés dans les communes de: Cergy, Courdimanche, Jouy-le-Moutier, Maurecourt, Menucourt, Neuville,...”
Description du marché
Les prestations concernent les ouvrages et réseaux situés dans les communes de: Cergy, Courdimanche, Jouy-le-Moutier, Maurecourt, Menucourt, Neuville, Puiseux, Vauréal, Boisemont (curage et nettoyage préventif et curatif des postes, bassins, réseaux, chambre à sables, séparateurs hydrocarbure, fossés et noues).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 142-324818
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Ouvrages et réseaux situés dans les communes de Eragny, Osny, Pontoise, St-Ouen-l'Aumône”
Date de conclusion du contrat: 2018-10-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Etpl
Adresse postale: 1 bis rue du Gros Murger
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumône
Code postal: 95310
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 605 025 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Ouvrages et réseaux situés dans les communes de: Cergy, Courdimanche, Jouy-le-Moutier, Maurecourt, Menucourt, Neuville, Puiseux, Vauréal, Boisemont” Nom et adresse du contractant
Nom: Eav
Adresse postale: ZI du Petit Parc
Commune postale: Ecquevilly
Code postal: 78920
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 645 918 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivant du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivant du code de justice administrative),
— recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2018/S 214-490755 (2018-11-05)