Informations complémentaires (2018-02-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale:
“Établissement public territorial service des marchés le 108 allée François Mitterrand, BP 1180”
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76176
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président ou son représentant délégué
Téléphone: +33 232764422📞
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr📧
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: http://www.metropole-rouen-normandie.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“1 phase de réalisation des travaux d'aménagement du quartier des musées (Cœur de Métropole)
18-EPMD-CMMusées”
Produits/services: Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées📦
Brève description:
“Travaux d'aménagement d'espaces publics intégrant des travaux de voirie, réseaux, espaces verts et mobilier.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 010-017466
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-02-16 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-02-19 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-02-16 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-02-19 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2018/S 027-058312 (2018-02-06)
Informations complémentaires (2018-02-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Établissement public territorial service des marchés Le 108, 108 allée François Mitterrand, BP 1180”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“1 phase de réalisation des travaux d'aménagement du quartier des musées (Cœur de métropole)
18-EPMD-CMMusées”
Brève description:
“Travaux d'aménagement d'espaces publics intégrant des travaux de voirie, réseaux, espaces verts et mobilier”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-02-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-02-23 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-02-19 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-02-26 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2018/S 032-069328 (2018-02-13)
Informations complémentaires (2018-02-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Établissement public territorial Service des marchés le 108 — 108 allée François Mitterrand BP 1180”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“1 phase de réalisation des travaux d'aménagement du quartier des musées (cœur de métropole)
18-EPMD-CMMusées”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-02-26 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-02-27 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-02-23 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-02-27 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2018/S 035-075635 (2018-02-16)
Avis d'attribution de marché (2018-07-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Établissement public territorial, service des marchés Le 108, 108 allée François Mitterrand, BP 1180”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“1 phase de réalisation des travaux d'aménagement du quartier des musées (cœur de Métropole)
18-EPMD-CMMusées”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5864001.45 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voirie, réseaux divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de creusement de tranchées📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Rouen
Description du marché:
“— sécurité — installation — fonctionnement — qualité — phasage — travaux préparatoire — terrassements — voirie — trottoirs — bordurage — réseaux divers —...”
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: feder
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Adduction d'eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Distribution d'eau potable📦
Description du marché:
“— tranchées compris sable, grillage avertisseur et remblayage,
— sondages destinés à identifier la position précise des réseaux enterrés,
— fourniture et...”
Description du marché
— tranchées compris sable, grillage avertisseur et remblayage,
— sondages destinés à identifier la position précise des réseaux enterrés,
— fourniture et pose du réseau d'adduction eau potable y compris accessoires,
— fourniture et pose de citerneau.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“— travaux préparatoires,
— sondages destinés à identifier la position précise des réseaux enterrés,
— apport de terre végétale complémentaire,
— fourniture...”
Description du marché
— travaux préparatoires,
— sondages destinés à identifier la position précise des réseaux enterrés,
— apport de terre végétale complémentaire,
— fourniture de végétaux,
— plantations,
— réseau d'arrosage,
— ancrages, tuteurage et protections,
— engazonnements et semis de prairie,
— entretiens.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 010-017466
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M1814
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Voirie, réseaux divers
Date de conclusion du contrat: 2018-05-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Travaux publics rouennais / minéral service
Adresse postale: 21-23 avenue Eugène Varlin, BP 281
Commune postale: Le Grand-Quevilly Cedex
Code postal: 76123
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5692592.50 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M1815
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Adduction d'eau potable
Date de conclusion du contrat: 2018-05-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sat
Adresse postale: Rue de la Petite Chartreuse
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 330 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M1816
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Steev
Adresse postale: Zone de l'Oison, 118 avenue des Quatre ages
Commune postale: Saint-Pierre-les-Elbeuf
Code postal: 76320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105078.95 💰
“Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis nº 18-3646 publié le 14.1.2018.
Référence de l'avis rectificatif 1 paru au BOAMP: avis nº 18-17381 publié le...”
Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis nº 18-3646 publié le 14.1.2018.
Référence de l'avis rectificatif 1 paru au BOAMP: avis nº 18-17381 publié le 8.2.2018.
Référence de l'avis rectificatif 1 paru au JOUE: nº 2018/S 027-058312 publié le 8.2.2018.
Référence de l'avis rectificatif 2 paru au BOAMP: avis nº 18-21075 publié le 15.2.2018.
Référence de l'avis rectificatif 2 paru au JOUE: nº 2018/S 032-069328 publié le 15.2.2018.
Référence de l'avis rectificatif 3 paru au BOAMP: avis nº 18-22591 publié le 18.2.2018.
Référence de l'avis rectificatif 3 paru au JOUE: nº 2018/S 035-075635 publié le 20.2.2018.
Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél. (+33) 232764422.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
URL: http://www.ta-rouen.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. Nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. Nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1).
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Source: OJS 2018/S 139-316897 (2018-07-19)