Valorisation des déchets ménagers et assimiles et/ou transport et traitement par stockage en centre d'enfouissement technique de classe 2
Valcor
Valorisation des déchets et/ou le transport et le traitement par stockage en centre d'enfouissement technique de classe 2 des ménagers et assimilés.
Le marché comprend 2 lots:
— lot 1: accord-cadre à marchés subséquents sans mini ni maxi: traitement par valorisation organique ou énergétique,
— lot 2: accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi: transport et mise en centre d'enfouissement technique de classe 2.
Le délai de réception des offres était de 2017-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-19.
Qui ?- • Valcor
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 2017_08_0M
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Valcor
Adresse postale: Stang Argant
Code postal: 29187
Commune postale: Concarneau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valcor.fr/ 🌏
Courrier électronique: valcor@valcor.fr 📧
Téléphone: +33 298505014 📞
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=95014&orgAcronyme=c2y 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=95014&orgAcronyme=c2y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-19 📅
Date limite de soumission: 2017-11-22 📅
Date de publication: 2017-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 204-420728
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Traitement par valorisation organique ou énergétique
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Transport et mise en centre d'enfouissement technique de classe 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Bureaux de Valcor.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25290187100043
Contact
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=95014&orgAcronyme=c2y 🌏
Adresse Internet: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=95014&orgAcronyme=c2y 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au cours de second semestre 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 444416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0299635684 📠
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 204-420728 (2017-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 2017_08_0M
Brève description:
Valorisation des déchets et/ou le transport et le traitement par stockage en centre d'enfouissement technique de classe 2 des ménagers et assimilés.
Le marché comprend 2 lots:
— lot 1: accord-cadre à marchés subséquents sans mini ni maxi: traitement par valorisation organique ou énergétique,
— lot 2: accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi: transport et mise en centre d'enfouissement technique de classe 2.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Valcor
Adresse postale: Stang Argant
Code postal: 29187
Commune postale: Concarneau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valcor.fr/ 🌏
Courrier électronique: valcor@valcor.fr 📧
Téléphone: +33 298505014 📞
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=95014&orgAcronyme=c2y 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=95014&orgAcronyme=c2y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-19 📅
Date limite de soumission: 2017-11-22 📅
Date de publication: 2017-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 204-420728
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Le nombre de titulaires de l'accord-cadre est fixé à 5 maximum.
Les conditions d'attribution des commandes aux différents titulaires dans le cas des marchés subséquents sont les suivantes: opportunité technico économique de valorisation organique ou énergétique.
La quantité estimée est de 2 000 t par an environ.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valorisation des déchets et/ou le transport et le traitement par stockage en centre d'enfouissement technique de classe 2 des ménagers et assimilés.
Le marché comprend 2 lots:
— lot 1: accord-cadre à marchés subséquents sans mini ni maxi: traitement par valorisation organique ou énergétique,
— lot 2: accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi: transport et mise en centre d'enfouissement technique de classe 2.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Traitement par valorisation organique ou énergétique
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents sans mini ni maxi.
Les ordures ménagères sont acheminées par les soins de Valcor jusqu'au site de valorisation.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Le nombre de titulaires de l'accord-cadre est fixé à 5 maximum.
Les conditions d'attribution des commandes aux différents titulaires dans le cas des marchés subséquents sont les suivantes: opportunité technico économique de valorisation organique ou énergétique.
La quantité estimée est de 2 000 t par an environ.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini ni maxi.
La prestation comprend l'enlèvement et le transport au départ des centres de transfert de Valcor et le traitement en centre d'enfouissement technique de classe 2.
Informations complémentaires:
Le tonnage annuel estimé est de 1 500 t par an environ.
Un seul candidat sera attributaire de ce lot.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Bureaux de Valcor.
Informations complémentaires:
Outre les membres de la Commission d'appels d'offres, le représentant de la DDPP, le/la trésorier/ère, le directeur et le personnel de Valcor en charge de ce dossier.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25290187100043
Contact
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=95014&orgAcronyme=c2y 🌏
Adresse Internet: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=95014&orgAcronyme=c2y 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au cours de second semestre 2021.
Pour les candidats répondant au lot 2, une visite des sites de transfert de Valcor est obligatoire préalablement à la remise des offres.
La date limite d'obtention des renseignements complémentaires d'ordre administratifs ou techniques est fixée au 14.11.2017.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 444416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0299635684 📠
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 204-420728 (2017-10-19)
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