Unités Techniques de Bruay la Buissière, Béthune et Salomé — amélioration des réseaux — communes de Bruay la Buissière, Béthune et Douvrin

CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane

Unités Techniques de Bruay la Buissière, Béthune et Salomé — amélioration des réseaux — communes de Bruay la Buissière, Béthune et Douvrinforme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-16	Avis de marché
2017-11-15	Informations complémentaires
2018-02-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 📅
Date limite de soumission: 2017-11-20 📅
Date de publication: 2017-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 202-414952
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Commune de Bruay la Buissière — amélioration de réseaux Rue Brossolette
Numéro du lot: 1
Brève description:

1 station de refoulement — 1 100 m de réseau de refoulement par forage dirigé — 6 chambres à vanne.

Valeur estimée hors TVA: 281 460 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Commune de Béthune — amélioration de réseaux poste Saint Pry
Numéro du lot: 2
Brève description:

1 station de refoulement — 260 m de réseau de refoulement par forage dirigé — 1 chambre à vanne — 1 déversoir d'orages.

Valeur estimée hors TVA: 164 390 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Intitulé du lot: Commune de Douvrin — amélioration de réseau Cité Camus
Numéro du lot: 3
Brève description:

1 station de refoulement — 900 m de réseau de refoulement par forage dirigé — 6 chambres à vanne — 70 m de réseau gravitaire — 1 déversoir d'orages.

Valeur estimée hors TVA: 384 160 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin); déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.prestations réglées par des prix unitaires Prix actualisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Les crédits sont inscrits au budget et qu'une subvention de l'agence de l'eau est allouée.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20.0
Pondération du prix: 40.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération
Adresse postale: 100 avenue de Londres CS 40548
Téléphone: +33 321615000 📞
Courrier électronique: marches.publics@bethunebruay.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est préconisée.

Toutefois, dans le cadre d'une remise d'offre papier, il sera procédé à un envoi par la Poste avec AR, ou un dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome

En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.

Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le réglement de la consultation. Numéro de la consultation: 17126 Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: Il est conseillé à l'entreprise de se rendre sur le site afin d'appréhender toutes les difficultés du chantier. L'Entreprise ne pourra prétendre ne pas avoir eu connaissance des difficultés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 202-414952 (2017-10-16)

Informations complémentaires (2017-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Unités Techniques de Bruay la Buissière, Béthune et Salomé — amélioration des réseaux — communes de Bruay la Buissière, Béthune et Douvrin.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-15 📅
Date limite de soumission: 2017-11-24 📅
Date de publication: 2017-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 222-460897
Se réfère à l'avis: 2017/S 202-414952
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2017/S 222-460897 (2017-11-15)

Avis d'attribution de marché (2018-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17126
Brève description:

Unités techniques de Bruay-la-Buissière, Béthune et Salomé — amélioration des réseaux — communes de Bruay-la-Buissière, Béthune et Douvrin. Les prestations sont reparties en 3 lots: Lot 1: commune de Bruay-la-Buissière — amélioration de réseaux rue Brossolette. — 1 station de refoulement, — 1 100 m de réseau de refoulement par forage dirigé, — 6 chambres à Vanne. Lot 2: commune de Béthune — amélioration de réseaux poste Saint-Pry. — 1 station de refoulement, — 260 m de réseau de refoulement par forage dirigé, — 1 chambre à Vanne, — 1 déversoir d'orages. Lot 3: commune de Douvrin — amélioration de réseau cité Camus. — 1 station de refoulement, — 900 m de réseau de refoulement par forage dirigé, — 6 chambres à vanne, — 70 m de réseau gravitaire, — 1 déversoir d'orages.

Valeur totale du marché: 687155.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Béthune-Bruay Artois Lys Romane

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-15 📅
Date de publication: 2018-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 034-073348
Numéro JO-S: 34

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Unités techniques de Bruay-la-Buissière, Béthune et Salomé — amélioration des réseaux — communes de Bruay-la-Buissière, Béthune et Douvrin.

Les prestations sont reparties en 3 lots:

Lot 1: commune de Bruay-la-Buissière — amélioration de réseaux rue Brossolette.

— 1 station de refoulement,

— 1 100 m de réseau de refoulement par forage dirigé,

— 6 chambres à Vanne.

Lot 2: commune de Béthune — amélioration de réseaux poste Saint-Pry.

— 260 m de réseau de refoulement par forage dirigé,

— 1 chambre à Vanne,

— 1 déversoir d'orages.

Lot 3: commune de Douvrin — amélioration de réseau cité Camus.

— 900 m de réseau de refoulement par forage dirigé,

— 6 chambres à vanne,

— 70 m de réseau gravitaire,

Intitulé du lot: Commune de Bruay-la-Buissière — amélioration de réseaux rue Brossolette
Brève description:

Commune de Bruay-la-Buissière — amélioration de réseaux rue Brossolette.

— 6 chambres à vanne.

Intitulé du lot: Commune de Béthune — amélioration de réseaux poste Saint-Pry
Brève description:

Commune de Béthune — amélioration de réseaux poste Saint-Pry.

— 1 chambre à vanne,

Intitulé du lot: Commune de Douvrin — amélioration de réseau cité Camus
Brève description: Commune de Douvrin — amélioration de réseau cité Camus.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
20
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-24 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du préfet Erignac
Source: OJS 2018/S 034-073348 (2018-02-15)

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