Travaux de fouilles archéologiques préventives sur ZC 18 à Saint-Marcel (71)
DREAL FC
Les prestations, objet du présent marché, concernent:
Les travaux de fouilles archéologiques préalablement à la réalisation du projet de zone de compensation hydraulique situé au lieu dit «champ du four» sur la commune de Saint-Marcel dans le cadre de l'aménagement de la RCEA.
Le délai de réception des offres était de 2017-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • DREAL FC
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-10 | Avis de marché |
| 2017-09-11 | Informations complémentaires |
| 2018-03-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Numéro de référence: drealBFC-17-CDX-ARCHEO
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dreal fc
Adresse postale: SG / Département affaires juridiques — Commande publique TEMIS Technopole Microtechnique et Scientifique, 17e rue Alain Savary, CS 31269
Code postal: 25005
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique.dajcp.sg.dreal-bourgogne-franche-comte@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345526&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345526&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-10 📅
Date limite de soumission: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 154-318506
Numéro JO-S: 154
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 9 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Marcel (71).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SG / Département affaires juridiques — Commande publique TEMIS Technopole Microtechnique et Scientifique, 17E rue Alain Savary, CS 31269
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345526&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier, 25044
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 154-318506 (2017-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Numéro de référence: drealBFC-17-CDX-ARCHEO
Brève description:
Les prestations, objet du présent marché, concernent:
Les travaux de fouilles archéologiques préalablement à la réalisation du projet de zone de compensation hydraulique situé au lieu dit «champ du four» sur la commune de Saint-Marcel dans le cadre de l'aménagement de la RCEA.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dreal fc
Adresse postale: SG / Département affaires juridiques — Commande publique TEMIS Technopole Microtechnique et Scientifique, 17e rue Alain Savary, CS 31269
Code postal: 25005
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique.dajcp.sg.dreal-bourgogne-franche-comte@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345526&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345526&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-10 📅
Date limite de soumission: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 154-318506
Numéro JO-S: 154
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations, objet du présent marché, concernent:
Les travaux de fouilles archéologiques préalablement à la réalisation du projet de zone de compensation hydraulique situé au lieu dit «champ du four» sur la commune de Saint-Marcel dans le cadre de l'aménagement de la RCEA.
Travaux de fouilles archéologiques préventives à Saint-Marcel (71).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Marcel (71).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SG / Département affaires juridiques — Commande publique TEMIS Technopole Microtechnique et Scientifique, 17E rue Alain Savary, CS 31269
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345526&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier, 25044
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 154-318506 (2017-08-10)
Informations complémentaires (2017-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: SG / Département affaires juridiques — Commande publique TEMIS Technopole micro-technique et scientifique, 17e rue Alain Savary, CS 31269
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-11 📅
Date limite de soumission: 2017-09-28 📅
Date de publication: 2017-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 177-361829
Se réfère à l'avis: 2017/S 154-318506
Numéro JO-S: 177
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SG / Département affaires juridiques — Commande publique TEMIS Technopole micro-technique et scientifique, 17E rue Alain Savary, CS 31269
Source: OJS 2017/S 177-361829 (2017-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations, objet du présent marché, concernent:
Les travaux de fouilles archéologiques préalablement à la réalisation du projet de zone de compensation hydraulique situé au lieu-dit «Champ du four» sur la commune de Saint-Marcel dans le cadre de l'aménagement de la RCEA.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: SG / Département affaires juridiques — Commande publique TEMIS Technopole micro-technique et scientifique, 17e rue Alain Savary, CS 31269
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-11 📅
Date limite de soumission: 2017-09-28 📅
Date de publication: 2017-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 177-361829
Se réfère à l'avis: 2017/S 154-318506
Numéro JO-S: 177
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux de fouilles archéologiques préalablement à la réalisation du projet de zone de compensation hydraulique situé au lieu-dit «Champ du four» sur la commune de Saint-Marcel dans le cadre de l'aménagement de la RCEA.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SG / Département affaires juridiques — Commande publique TEMIS Technopole micro-technique et scientifique, 17E rue Alain Savary, CS 31269
Source: OJS 2017/S 177-361829 (2017-09-11)
Avis d'attribution de marché (2018-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 787 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Dreal FC
Adresse postale: SG / département affaires juridiques — commande publique TEMIS technopole microtechnique et scientifique 17E rue Alain Savary, CS 31269
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-14 📅
Date de publication: 2018-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 052-114635
Numéro JO-S: 52
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 70
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 10
Critère de coût: Valeur environnementale
Pondération du coût: 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-30 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SG / département affaires juridiques — commande publique TEMIS technopole microtechnique et Scientifique 17E rue Alain Savary, CS 31269
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 052-114635 (2018-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations, objet du présent marché, concernent: les travaux de fouilles archéologiques préalablement à la réalisation du projet de zone de compensation hydraulique situé au lieu dit «Champ du four» sur la commune de Saint-Marcel dans le cadre de l'aménagement de la RCEA.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Dreal FC
Adresse postale: SG / département affaires juridiques — commande publique TEMIS technopole microtechnique et scientifique 17E rue Alain Savary, CS 31269
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-14 📅
Date de publication: 2018-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 052-114635
Numéro JO-S: 52
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 70
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 10
Critère de coût: Valeur environnementale
Pondération du coût: 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-30 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SG / département affaires juridiques — commande publique TEMIS technopole microtechnique et Scientifique 17E rue Alain Savary, CS 31269
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 052-114635 (2018-03-14)
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