Travaux d'aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'OPAC Saône et Loire

OPAC Saône-et-Loire — Office public de l'habitat

Travaux d'aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'OPAC Saône et Loire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-30 Avis de marché
2017-12-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Numéro de référence: 17S0096
Brève description:
Travaux d'aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'OPAC Saône et Loire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC Saône-et-Loire — Office public de l'habitat
Adresse postale: 800 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny — CS 41409
Code postal: 71009
Commune postale: Mâcon
Contact
Adresse Internet: http://www.opacsaoneetloire.fr 🌏
Courrier électronique: service.des.marches@opacsaoneetloire.fr 📧
Téléphone: +33 0385205235 📞
Fax: +33 0385211480 📠
URL des documents: http://ww.territoires-numériques-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-30 📅
Date limite de soumission: 2017-08-11 📅
Date de publication: 2017-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 125-253891
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 par lot. À titre indicatif le montant estimé de ce lot s'élève à 300 000 EUR HT / 4 ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 850 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Aménagement des espaces extérieurs sur les secteurs de Louhans - Chalon-sur-Saône - Mâcon - Montceau-Les-Mines
Numéro du lot: 1
Brève description:
Aménagement des espaces extérieurs sur les secteurs de Louhans - Chalon-sur-Saône - Mâcon - Montceau-Les-Mines
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 4 an(s).
Informations complémentaires:
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 par lot.
À titre indicatif le montant estimé de ce lot s'élève à 300 000 EUR HT / 4 ans.
Intitulé du lot: Aménagement des espaces extérieurs sur les secteurs de Paray-le-Monial - Gueugnon - Bourbon-Lancy
Numéro du lot: 2
Brève description:
Aménagement des espaces extérieurs sur les secteurs de Paray-le-Monial - Gueugnon - Bourbon-Lancy.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 par lots.
À titre indicatif le montant estimé de ce lot s'élève à 150 000 EUR HT / 4 ans.
Intitulé du lot: Aménagement des espaces extérieurs sur les secteurs de Autun - Le Creusot
Numéro du lot: 3
Brève description: Aménagement des espaces extérieurs.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires: À titre indicatif le montant estimé de ce lot s'élève à 400 000 EUR HT / 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Louhans - Chalon-sur-Saône - Mâcon - Montceau-Les-Mines.
Paray-le-Monial - Gueugnon - Bourbon-Lancy
Autun - Le Creusot.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le candidat fournit une déclaration de candidature (Formulaire DC2 Nouvelle version 2016 — ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournit une déclaration relative à la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter le ou les marchés pour lesquels il soumissionne (Fiche de présentation du candidat) concernant:
— les 3 principales références similaires à l'objet du marché pour les 3 dernières années,
— les moyens affectés à l'opération (Moyens humains et matériels).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des offres est prévisionnelle et est donnée à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77859650200030
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat (EPIC)
Contact
Point de contact: Service contrats marchés, à l'attention de Pascale Marchal
Adresse du profil d'acheteur: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL des documents: http://ww.territoires-numériques-bfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.territoiores-numeriques-bfc.fr
Les dossiers sont à retirer, après demande écrite préalable, auprès de:
OPAC Saône & Loire Service Contrat Marchés — 800 avenue de Lattre de Tassigny CS 41409 — TSA 90001 — 71009 Mâcon Cedex.
Mode de réception et adresse à laquelle doivent être envoyées les dossiers: par la poste, en recommandé avec AR ou remis contre récépissé à l'adresse ci-dessus:
Réception des propositions: sous référence 17S0096
Remise des plis par voie électronique:
Le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante:
Justifications à produire par le candidat: DC1,DC2,Références similaires à l'objet du marché,Fiche de présentation du candidat,Attestations d'assurances responsabilités civile et décennale
Acte d'engagement, BPU, mémoire technique
Insertion:
Les lots comportent des dispositions particulières en matière d'insertion socio-professionnelle de publics en difficulté.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur; En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire.
La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande.
Modalités de financement et de paiement:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire; paiement 30 jours.
Modalités de financement: budget de l'établissement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 80739100 📞
Fax: +33 80733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 125-253891 (2017-06-30)
Avis d'attribution de marché (2017-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'OPAC Saône-et-Loire.
Valeur totale du marché: 939 712 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC Saône-et-Loire — Office Public de l'Habitat
Contact
Téléphone: +33 385205235 📞
Fax: +33 385211480 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-14 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-505364
Se réfère à l'avis: 2017/S 125-253891
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 par lot. À titre indicatif le montant estimé de ce lot s'élève à 300 000 EUR (HT) / 4 ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Aménagement des espaces extérieurs sur les secteurs de Louhans — Chalon-sur-Saône — Mâcon — Montceau-les-Mines
Brève description:
Aménagement des espaces extérieurs sur les secteurs de Louhans — Chalon-sur-Saône — Mâcon — Montceau-les-Mines.
Informations complémentaires:
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 par lot.
À titre indicatif le montant estimé de ce lot s'élève à 300 000 EUR (HT) / 4 ans.
Intitulé du lot: Aménagement des espaces extérieurs sur les secteurs de Paray-le-Monial — Gueugnon — Bourbon-Lancy.
Brève description:
Aménagement des espaces extérieurs sur les secteurs de Paray-le-Monial — Gueugnon — Bourbon Lancy.
Informations complémentaires:
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 par lots.
À titre indicatif le montant estimé de ce lot s'élève à 150 000 EUR (HT) / 4 ans.
Intitulé du lot: Aménagement des espaces extérieurs sur les secteurs de Autun — Le Creusot.
Informations complémentaires:
À titre indicatif le montant estimé de ce lot s'élève à 400 000 EUR (HT) / 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Louhans — Chalon-sur-Saône — Mâcon — Montceau-les-Mines.
Paray-le-Monial— Gueugnon — Bourbon Lancy.
Autun — Le Creusot.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-14 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'Habitat (EPIC)
Contact
Point de contact: Service Contrats Marchés, à l'attention de Pascale Marchal

Référence
Informations complémentaires
OPAC Saône & Loire Service Contrat Marchés.
800 avenue de Lattre de Tassigny CS 41409 – TSA 90001
71009 Mâcon Cedex
Mode de réception et adresse à laquelle doivent être envoyées les dossiers: par la poste, en recommandé avec AR ou remis contre récépissé à l’adresse ci-dessus:
Réception des propositions: sous référence 17S0096.
Justifications à produire par le candidat:
— DC1,
— DC2,
— Références similaires à l'objet du marché,
— Fiche de présentation du candidat,
— Attestations d'assurances responsabilités civile et décennale.
Acte d'engagementt, BPU, mémoire technique.
Les lots comportent des dispositions particulières en matière d’insertion socio-professionnelle de publics en difficulté.
Modalités de financement et de paiement.
Modalités de financement: Budget de l'établissement.
Source: OJS 2017/S 243-505364 (2017-12-14)