Transports sanitaires en ambulances et véhicules sanitaire légers à la charge juridique et financière du Centre Hospitalier de Bourg-Saint-Maurice

Centre hospitalier Bourg-Saint-Maurice

Le présent marché concerne les transports sanitaires en ambulances et véhicules sanitaire légers à la charge juridique et financière du Centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-12 Avis de marché
2017-11-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2017-003
Brève description:
Le présent marché concerne les transports sanitaires en ambulances et véhicules sanitaire légers à la charge juridique et financière du Centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Bourg-Saint-Maurice
Adresse postale: 139 rue du Nantet
Code postal: 73704
Commune postale: Bourg-Saint-Maurice
Contact
Adresse Internet: http://ch-bsm.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ch-bsm.fr 📧
Téléphone: +33 479417979 📞
Fax: +33 479075118 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-12 📅
Date limite de soumission: 2017-11-14 📅
Date de publication: 2017-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 199-409585
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Transports sanitaires en ambulance et véhicule sanitaire léger
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transports sanitaires en ambulances et véhicules sanitaire légers à la charge juridique et financière du Centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice.
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 139 rue du Nantet 73704 — Bourg-Saint-Maurice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— appel d'offres ouvert,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels…
… de l'opérateur économique,
… des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Transports sanitaires.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Se reporter aux documents du marché (Règlement de la Consultation, CCAP, CCTP).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Bourg-Saint-Maurice.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26730006900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Bourg-Saint-Maurice: services économiques
Pays: Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2017/S 199-409585 (2017-10-12)
Avis d'attribution de marché (2017-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne les transports sanitaires en ambulances et Véhicules Sanitaire Légers à la charge juridique et financière du Centre Hospitalier de Bourg-Saint-Maurice.
Valeur totale du marché: 137 150 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Bourg-Saint-Maurice

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-29 📅
Date de publication: 2017-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 231-482040
Se réfère à l'avis: 2017/S 199-409585
Numéro JO-S: 231

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transports sanitaires en ambulances et Véhicules Sanitaire Légers à la charge juridique et financière du Centre Hospitalier de Bourg-Saint-Maurice.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 139 rue du Nantet, 73704 Bourg-Saint-Maurice.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-24 📅
Source: OJS 2017/S 231-482040 (2017-11-29)
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