Transports des enfants des externats Medico-Pédagogiques de plaisir et de Saint-Cyr-l'École années scolaires 2017-2021

HGMS

La présente procédure a pour but d'assurer les déplacements des enfants des Externats Médico-Pédagogiques de Plaisir et de Saint-Cyr-l'École de leur domicile à l'établissement et d'en assurer le retour le soir.Les EMP sont ouverts 205 jours environ par an, du lundi au samedi et suivent le rythme des vacances scolaires de la zone C, avec parfois quelques aménagements.
Lieu(x) d'exécution: EMP de Plaisir — 220 rue Mansart 78370 Plaisir .
EMP de Saint-Cyr-l'École — 2 rue Lucien Sampaix 78210 Saint-Cyr-l'École.
Le contenu de ces prestations est détaillé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-26 Avis de marché
2017-08-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:
La présente procédure a pour but d'assurer les déplacements des enfants des Externats Médico-Pédagogiques de Plaisir et de Saint-Cyr-l'École de leur domicile à l'établissement et d'en assurer le retour le soir.Les EMP sont ouverts 205 jours environ par an, du lundi au samedi et suivent le rythme des vacances scolaires de la zone C, avec parfois quelques aménagements. Lieu(x) d'exécution: EMP de Plaisir — 220 rue Mansart 78370 Plaisir . EMP de Saint-Cyr-l'École — 2 rue Lucien Sampaix 78210 Saint-Cyr-l'École. Le contenu de ces prestations est détaillé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hgms
Adresse postale: 220 rue Mansart
Code postal: 78375
Commune postale: Plaisir
Contact
Adresse Internet: http://klekoon.com 🌏
Courrier électronique: tdubois@hopital-gms-plaisir.fr 📧
Téléphone: +33 130795700 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-26 📅
Date limite de soumission: 2017-07-26 📅
Date de publication: 2017-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 122-247232
Numéro JO-S: 122

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente procédure a pour but d'assurer les déplacements des enfants des Externats Médico-Pédagogiques de Plaisir et de Saint-Cyr-l'École de leur domicile à l'établissement et d'en assurer le retour le soir.Les EMP sont ouverts 205 jours environ par an, du lundi au samedi et suivent le rythme des vacances scolaires de la zone C, avec parfois quelques aménagements.
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Lieu(x) d'exécution: EMP de Plaisir — 220 rue Mansart 78370 Plaisir .
EMP de Saint-Cyr-l'École — 2 rue Lucien Sampaix 78210 Saint-Cyr-l'École.
Le contenu de ces prestations est détaillé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Brève description:
Transports des enfants des externats Medico-Pédagogiques de plaisir et de Saint-Cyr-l'École.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché sera conclu pour une durée ferme d'un an renouvelable 3 fois 1 an. La reconduction sera tacite et obligatoire sauf décision expresse contraire notifiée 2 mois avant l'échéance.La date prévisionnelle de commencement des prestations est le Lundi 28.8.2017 au soir. La date prévisionnelle de fin du marché (périodes de reconductions comprises) est le Vendredi 27.8.2021.
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Description des options:
Articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016; article 30-i.7° relatif aux marchés publics.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai-Juin 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 0 R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;
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Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2017/S 122-247232 (2017-06-26)
Avis d'attribution de marché (2017-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente procédure a pour but d'assurer les déplacements des enfants des externats médico-pédagogiques de Plaisir et de Saint-Cyr-l'École de leur domicile à l'établissement et d'en assurer le retour le soir. Les EMP sont ouverts 205 jours environ par an, du lundi au samedi et suivent le rythme des vacances scolaires de la zone C, avec parfois quelques aménagements. Lieu(x) d'exécution: EMP de Plaisir — 220 rue Mansart — 78370 Plaisir. EMP de Saint-Cyr-l'École — 2 rue Lucien Sampaix — 78210 Saint-Cyr-l'École. Le contenu de ces prestations est détaillé dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Valeur totale du marché: 823 608 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital gérontologique et médico-social de Plaisir-Grignon
Code postal: 78370
Contact
Adresse Internet: http://www.hopital-plaisir-grignon.fr/ 🌏
Téléphone: +33 130795740 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-30 📅
Date de publication: 2017-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 166-342083
Se réfère à l'avis: 2017/S 122-247232
Numéro JO-S: 166

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente procédure a pour but d'assurer les déplacements des enfants des externats médico-pédagogiques de Plaisir et de Saint-Cyr-l'École de leur domicile à l'établissement et d'en assurer le retour le soir. Les EMP sont ouverts 205 jours environ par an, du lundi au samedi et suivent le rythme des vacances scolaires de la zone C, avec parfois quelques aménagements.
Afficher plus
Lieu(x) d'exécution:
EMP de Plaisir — 220 rue Mansart — 78370 Plaisir.
EMP de Saint-Cyr-l'École — 2 rue Lucien Sampaix — 78210 Saint-Cyr-l'École.
Le contenu de ces prestations est détaillé dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Description des options:
Articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016; article 30-I.7° relatif aux marchés publics.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et étendue des moyens techniques et matériels proposés pour la réalisation des prestations sur site
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Prise en charge, organisation et suivi des circuits et des modifications de transport
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Politique de formation du personnel et procédures de sécurité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: 1) Prix des prestations (Prix unitaire du kilomètre)
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-25 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2017/S 166-342083 (2017-08-30)
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