Transports collectifs spécifiques
Communauté d'agglomération de Saintes
Transports collectifs spécifiques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Services de transport routier › Transport non régulier de passagers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-18 | Avis de marché |
| 2018-03-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Brève description: Transports collectifs spécifiques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Saintes
Adresse postale: avenue de Tombouctou
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-saintes.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-saintes.fr 📧
Téléphone: +33 546982464 📞
Fax: +33 546925441 📠
URL des documents: http://www.agglo-saintes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-18 📅
Date limite de soumission: 2017-11-20 📅
Date de publication: 2017-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 202-415978
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1 à 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération de Saintes, Jean-Claude Classique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-saintes.fr 🌏
URL des documents: http://www.agglo-saintes.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta.poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 54606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 202-415978 (2017-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Brève description: Transports collectifs spécifiques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Saintes
Adresse postale: avenue de Tombouctou
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-saintes.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-saintes.fr 📧
Téléphone: +33 546982464 📞
Fax: +33 546925441 📠
URL des documents: http://www.agglo-saintes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-18 📅
Date limite de soumission: 2017-11-20 📅
Date de publication: 2017-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 202-415978
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Le marché est conclu à compter du 13.3.2018 (ou de la date de notification si postérieure) pour une période de 1 an.
Il est reconductible tacitement 3 fois un an, soit une durée totale maximum de 4 ans. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur prendra par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période une décision de non reconduction.
Les candidats ont la possibilité de télécharger le DCE librement et gratuitement sur le site: http://www.agglo-saintes.fr
Il est également disponible sur support papier sur simple demande des candidats adressée à la Communauté d'agglomération de Saintes à l'attention de Mme Bardon. L'ensemble des caractéristiques administratives et techniques de la présente consultation sont contenues dans le dossier de consultation et notamment le contenu des pièces de candidature et d'offre, le détail des critères de jugement des offres, etc... . Les candidatures et offres seront transmises au service marchés publics à la CDA de Saintes. Par pli recommandé avec avis de réception postal ou remises contre récépissé ou transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception. Les candidatures et offres peuvent être transmises par voie électronique en toute confidentialité de manière sécurisée sur le site www.agglo-saintes.fr — rubrique marchés publics. Les conditions de remise d'une offre électronique sont indiquées dans le règlement de consultation. La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le marché est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Ces derniers fixent les prestations à exécuter et en déterminent la quantité.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1 à 3
Brève description:
Le marché est constitué de 3 lots. C'est un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire au sens de l'article 4 de l'ordonnance n
Il est conclu avec un montant minimum et sans montant maximum sur la durée du marché.
Lot 1: transports sur Saintes. Montant minimum sur la durée du marché: 216 000 EUR HT / pas de montant maximum.
Lot 2: transports hors saintes. Montant minimum sur la durée du marché: 36 000 EUR HT / pas de montant maximum.
Lot 3: navette périscolaire du mercredi. Montant minimum sur la durée du marché: 36 000 EUR HT / pas de montant maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu à compter du 13.3.2018 (ou de la date de notification si postérieure) pour une période de 1 an.
Il est reconductible tacitement 3 fois un an, soit une durée totale maximum de 4 ans. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur prendra par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période une décision de non reconduction.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération de Saintes, Jean-Claude Classique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-saintes.fr 🌏
URL des documents: http://www.agglo-saintes.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.
Le marché est conclu à compter du 13.3.2018 (ou de la date de notification si postérieure) pour une période de 1 an.
Il est reconductible tacitement 3 fois un an, soit une durée totale maximum de 4 ans. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur prendra par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période une décision de non reconduction.
Les candidats ont la possibilité de télécharger le DCE librement et gratuitement sur le site: http://www.agglo-saintes.fr
Il est également disponible sur support papier sur simple demande des candidats adressée à la Communauté d'agglomération de Saintes à l'attention de Mme Bardon. L'ensemble des caractéristiques administratives et techniques de la présente consultation sont contenues dans le dossier de consultation et notamment le contenu des pièces de candidature et d'offre, le détail des critères de jugement des offres, etc... . Les candidatures et offres seront transmises au service marchés publics à la CDA de Saintes. Par pli recommandé avec avis de réception postal ou remises contre récépissé ou transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception. Les candidatures et offres peuvent être transmises par voie électronique en toute confidentialité de manière sécurisée sur le site www.agglo-saintes.fr — rubrique marchés publics. Les conditions de remise d'une offre électronique sont indiquées dans le règlement de consultation. La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le marché est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Ces derniers fixent les prestations à exécuter et en déterminent la quantité.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta.poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 54606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 202-415978 (2017-10-18)
Avis d'attribution de marché (2018-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 288 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: avenue de Tombouctou, Point(s) de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération de Saintes, Jean-Claude Classique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-09 📅
Date de publication: 2018-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 050-111028
Se réfère à l'avis: 2017/S 202-415978
Numéro JO-S: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-23 📅
Source: OJS 2018/S 050-111028 (2018-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 288 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: avenue de Tombouctou, Point(s) de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération de Saintes, Jean-Claude Classique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-09 📅
Date de publication: 2018-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 050-111028
Se réfère à l'avis: 2017/S 202-415978
Numéro JO-S: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-23 📅
Source: OJS 2018/S 050-111028 (2018-03-09)
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