Traitement des déchets ménagers et assimilés issus des apports volontaires
Communauté de communes des Vallées du Clain
Traitement des déchets ménagers et assimilés issus des apports volontaires de la communauté de communes des Vallées du Clain.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
- • Élimination et traitement des ordures › Services de recyclage des ordures ménagères
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Vallées du Clain
Adresse postale: 25 route de Nieuil
Code postal: 86340
Commune postale: La Villedieu-du-Clain
Contact
Adresse Internet: http://www.valleesduclain.fr 🌏
Courrier électronique: dgs@valleesduclain.fr 📧
URL des documents: https://www.marche-securise.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marche-securise.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date limite de soumission: 2017-11-24 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-427862
Numéro JO-S: 207
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 450 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Traitement du bois
Numéro du lot: 1
Brève description: Traitement du bois.
Intitulé du lot: Transfert du verre d'emballage
Numéro du lot: 2
Brève description: Transfert du verre d'emballage.
Intitulé du lot: Traitement des déchets végétaux
Numéro du lot: 3
Brève description: Traitement des déchets végétaux.
Intitulé du lot: Traitement des ferrailles
Numéro du lot: 4
Brève description: Traitement des ferrailles.
Intitulé du lot: Conditionnement des cartons
Numéro du lot: 5
Brève description: Conditionnement des cartons.
Intitulé du lot: Conteneurisation, transfert et élimination des déchets diffus spécifiques
Numéro du lot: 6
Brève description: Conteneurisation, transfert et élimination des déchets diffus spécifiques.
Intitulé du lot: Conteneurisation, transfert et reprise des huiles alimentaires usagées
Numéro du lot: 7
Brève description: Conteneurisation, transfert et reprise des huiles alimentaires usagées.
Intitulé du lot: Traitement des plastiques rigides
Numéro du lot: 8
Brève description: Traitement des plastiques rigides.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004362800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marche-securise.fr 🌏
Point de contact: Mme Sophie Bouron
Téléphone: +33 549890289 📞
Pays: Vienne 🏙️
Point de contact: M. le président
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 207-427862 (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Brève description:
Traitement des déchets ménagers et assimilés issus des apports volontaires de la communauté de communes des Vallées du Clain.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Vallées du Clain
Adresse postale: 25 route de Nieuil
Code postal: 86340
Commune postale: La Villedieu-du-Clain
Contact
Adresse Internet: http://www.valleesduclain.fr 🌏
Courrier électronique: dgs@valleesduclain.fr 📧
URL des documents: https://www.marche-securise.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marche-securise.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date limite de soumission: 2017-11-24 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-427862
Numéro JO-S: 207
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 450 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Traitement du bois
Numéro du lot: 1
Brève description: Traitement du bois.
Intitulé du lot: Transfert du verre d'emballage
Numéro du lot: 2
Brève description: Transfert du verre d'emballage.
Intitulé du lot: Traitement des déchets végétaux
Numéro du lot: 3
Brève description: Traitement des déchets végétaux.
Intitulé du lot: Traitement des ferrailles
Numéro du lot: 4
Brève description: Traitement des ferrailles.
Intitulé du lot: Conditionnement des cartons
Numéro du lot: 5
Brève description: Conditionnement des cartons.
Intitulé du lot: Conteneurisation, transfert et élimination des déchets diffus spécifiques
Numéro du lot: 6
Brève description: Conteneurisation, transfert et élimination des déchets diffus spécifiques.
Intitulé du lot: Conteneurisation, transfert et reprise des huiles alimentaires usagées
Numéro du lot: 7
Brève description: Conteneurisation, transfert et reprise des huiles alimentaires usagées.
Intitulé du lot: Traitement des plastiques rigides
Numéro du lot: 8
Brève description: Traitement des plastiques rigides.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Sur les installations du titulaire du lot n° 1.
Sur les installations de la Communauté de communes — à l'atelier technique: 25 route de Nieuil 86340 la Villedieu du Clain — à la déchèterie de Vivonne: route de Lusignan — 86370 Vivonne.
Sur les installations du titulaire du lot.
Sur les installations des déchèteries communautaires et sur les installations du titulaire du lot.
Sur les déchèteries communautaires et sur les installations du titulaire du lot.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004362800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marche-securise.fr 🌏
Point de contact: Mme Sophie Bouron
Téléphone: +33 549890289 📞
Pays: Vienne 🏙️
Point de contact: M. le président
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Octobre 2021.
Octobre 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 207-427862 (2017-10-24)
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