Traduction et révision de documents à caractères scientifique et généraliste dans un contexte scientifique et service d'interprétariat simultané

ANSES

Traduction et révision de documents à caractères scientifique et généraliste dans un contexte scientifique et service d'interprétariat simultané. Le marché à passer est un accord-cadre (contrat cadre individuel) qui s'exécute sous la forme d'un marché à bons de commande. Il n'est pas fixé de montant minimum ou maximum, la nature imprévisible tant en volume qu'en rythme des besoins futurs ne permet pas d'apprécier le montant global du marché. Les candidats sont toutefois informés à titre indicatif dans le cahier des charges des prévisions de dépenses.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Coup de Puce Expansion

Qui ?

• ANSES

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'appui bureautiques › Services d'interprétation
• Services d'appui bureautiques › Services de traduction

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-07	Avis de marché
2017-04-14	Informations complémentaires
2017-09-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traduction
Numéro de référence: 17FCS005
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traduction 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traduction 📦
Services d'interprétation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Anses
Adresse postale: 14 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 94701
Commune postale: Maisons-Alfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.anses.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.sam@anses.fr 📧
Téléphone: +33 149773871 📞
Fax: +33 149773854 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=325045&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=325045&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-07 📅
Date limite de soumission: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 072-137251
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Modalités essentielles de financement et de paiement: sommes dues payées par virement sur un compte du titulaire suivant les règles de la comptabilité publique dans un délai global de 30 jours maximum à compter de la date de réception des demandes de paiement. Prix unitaires ou forfaitaires révisables. Financement sur budget propre.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Traduction
Numéro du lot: 1
Brève description: Traduction.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 12 mois. À l'issue de cette période initiale, le marché est reconduit expressément au maximum 2 fois pour des périodes successives de 12 mois.

Description des options:

Réalisation de prestations similaires: avant la fin du terme de la dernière période d'exécution, il pourra être conclu avec le titulaire un marché négocié sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires. La durée de ce nouveau marché sera de 12 mois à compter de la fin du marché initial reconductible expressément 2 fois pour des périodes complémentaires de 12 mois.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Relecture
Numéro du lot: 2
Brève description: Relecture.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Interprétariat simultané
Numéro du lot: 3
Brève description: Interprétariat simultané.
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Anses siège Maisons-Alfort.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Lieu: Anses, 14 rue Pierre et Marie Curie.
Informations complémentaires:

Date et heure indicatives; les personnes étrangères à l'Anses ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des offres.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130 012 024 00183
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=325045&orgAcronyme=h8j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=325045&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le cas échéant, si le marché venait à être renouvelé, l'avis relatif au renouvellement sera publiée dans le courant du premier semestre 2023.

Les candidats doivent télécharger les documents du dossier de consultation des entreprises (DCE) et déposer une offre par voie électronique en se connectant sur le profil acheteur de l'Anses «Site www.marches-publics.gouv.fr» qui met à leur disposition une aide technique pour le téléchargement des documents et le dépôt électronique de leur offre et précise les pré-requis techniques. Le lien pour accéder à la consultation est https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=325045&orgAcronyme=h8j

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2017/S 072-137251 (2017-04-07)

Informations complémentaires (2017-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Traduction et révision de documents à caractères scientifique et généraliste dans un contexte scientifique et service d'interprétariat simultané. Le marché à passer est un accord cadre (contrat cadre individuel) qui s'exécute sous la forme d'un marché à bons de commande. Il n'est pas fixé de montant minimum ou maximum, la nature imprévisible tant en volume qu'en rythme des besoins futurs ne permet pas d'apprécier le montant global du marché. Les candidats sont toutefois informés à titre indicatif dans le cahier des charges des prévisions de dépenses.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Anses

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-14 📅
Date limite de soumission: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 076-147560
Se réfère à l'avis: 2017/S 072-137251
Numéro JO-S: 76
Source: OJS 2017/S 076-147560 (2017-04-14)

Avis d'attribution de marché (2017-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: jean-luc.mellet@anses.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 180-369034
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Le marché a été signé et notifié le 12.9.2017; les trois lots, attribués à la société Coup de puce Expansion, ont fait l'objet de la signature d'un acte d'engagement unique regroupant les 3 lots. La consultation du marché peut se faire sur demande préalable, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux coordonnées mentionnées ci-dessus. Il n'est pas fixé de mini maxi la nature imprévisible tant en volume qu'en rythme des prestations exécutées sur la base de bons de commande ne permet pas d'en apprécier le montant (la consommation sur les 3 ans de durée maximale du marché a toutefois été estimée à 400 000 EUR HT).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-12 📅

Référence

La consultation du marché peut se faire sur demande préalable, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux coordonnées mentionnées ci-dessus.

Il n'est pas fixé de mini maxi la nature imprévisible tant en volume qu'en rythme des prestations exécutées sur la base de bons de commande ne permet pas d'en apprécier le montant (la consommation sur les 3 ans de durée maximale du marché a toutefois été estimée à 400 000 EUR HT).

Source: OJS 2017/S 180-369034 (2017-09-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)

Services d'appui bureautiques (8)