Salage et déneigement du réseau routier et autoroutier géré par la DIR Est 2017

Direst

Salage et déneigement du réseau routier et autoroutier géré par la DIR Est 2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eurovia Alsace Lorraine Agence de Ludres — SAS
• Les Quatre Vents
• Sarl Atmos Vert
• Sarl Atmos'Vert
• Sarl Cm2e
• SARL Leignel TP
• Société des Travaux de la Vézouze STV

Qui ?

• Direst

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Où ?

• Bas-Rhin
• Doubs
• Est
• Haut-Rhin
• Haute-Saône
• Meurthe-et-Moselle
• Meuse
• Vosges

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-07	Avis de marché
2017-10-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: DIREST17-10
Brève description: Salage et déneigement du réseau routier et autoroutier géré par la DIR Est 2017.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Vosges 🏙️
Haute-Saône 🏙️
Doubs 🏙️
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Bas-Rhin 🏙️
Meuse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direst
Adresse postale: 10-16 promenade des Canaux — BP 82120
Code postal: 54021
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cesr.spr.dir-est@developpement-durable.gouv.fr 📧
Fax: +33 383323922 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=337586&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date limite de soumission: 2017-08-10 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-267926
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Montant: sans mini ni maxi — longueur du circuit F1: 31 000 km Rn66 Bi-Directionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: F1
Numéro du lot: 1
Brève description: Cei Fellering — rn66.
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période ferme de 12 mois et est reconductible 3 fois pour la même durée.

Informations complémentaires:

Montant: sans mini ni maxi — longueur du circuit F1: 31 000 km Rn66 Bi-Directionnelle.

Intitulé du lot: Rn57 / Pouxeux — baccu + Echangeurs
Numéro du lot: 2
Brève description: Cei St Nabord — rn57.
Informations complémentaires:

Montant: sans mini ni maxi — longueur du circuit no 2: 2 X 15 000 km Rn57 — 2 x 2 voies + Bretelles.

Intitulé du lot: Rn66 / Remirmont — rupt + Echangeurs
Numéro du lot: 3
Brève description: Cei St Nabord — rn66.
Informations complémentaires:

Montant: sans mini ni maxi — longueur du circuit no 3: 38 530 Km Rn66 — 2 x 2 voies, 2 x 1 voie, créneaux de dépassement.

Intitulé du lot: Rn 1019 / A36 — héricourt
Numéro du lot: 4
Brève description: Cei Héricourt — rN 1019.
Informations complémentaires:

Montant: sans mini ni maxi — longueur du circuit no 4: 57 011 Km RN 1019 Rd438 — bi-directionnelle + sections en 2 x 2 voies + bretelles.

Intitulé du lot: Rn83 / Beure — vorges
Numéro du lot: 5
Brève description: Cei la Vèze — n 83.
Informations complémentaires:

Montant: sans mini ni maxi — longueur du circuit no 5: 43.95 Km Rn83 — bi-directionnelle + sections en 3 voies + bretelles.

Intitulé du lot: Mmvi_4_A30_E
Numéro du lot: 6
Brève description: Cei de Villers la Montagne A30.
Informations complémentaires:

Montant: sans mini ni maxi — longueur du circuit no 6: 70 Km A30 — section autoroutière en 2 x 2 voies + bau + bretelles.

Intitulé du lot: Mmvi_5_A30_E
Numéro du lot: 7
Informations complémentaires:

Montant: sans mini ni maxi — longueur du circuit no 7: 38 Km — a30 — section autoroutière en 2 x 2 voies + bau + bretelles.

Intitulé du lot: Lu 3
Numéro du lot: 8
Brève description: Lunéville N4.
Informations complémentaires:

Montant: sans mini ni maxi — longueur du circuit no 8: 77 050 Km Rn4 — 2x2 voies + bretelles.

Intitulé du lot: Circuit bleu
Numéro du lot: 9
Brève description: Cei Ebersheim A35.
Informations complémentaires:

Montant: sans mini ni maxi — longueur du circuit no 9: 69 500 Km — a35 — 2x2 voies + Bretelles.

Intitulé du lot: Rn57 Bayon — nancy
Numéro du lot: 10
Brève description: Cei Fléville N57.
Informations complémentaires:

Montant: sans mini ni maxi — longueur du circuit no 10: 59 120 Km — rn57 — sections en 2 x 2 voies + Bretelles.

Intitulé du lot: Ligny en Barrois circuit no 4
Numéro du lot: 11
Brève description: Cei de Ligny en Barrois N4.
Informations complémentaires:

Montant: sans mini ni maxi — longueur du circuit no 11: 76 156 Km — rn4 + bretelles — sections en 2 x 2 voies + bretelles.

Intitulé du lot: Ligny en Barrois circuit no 5
Numéro du lot: 12
Brève description: Cei de Ligny en Barrois Rn4.
Informations complémentaires:

Montant: sans mini ni maxi — longueur du circuit no 12: 81 895 Km — rn4 — sections en 2 x 2 voies + bretelles.

Intitulé du lot: Ligny en Barrois circuit no 6
Numéro du lot: 13
Brève description: Cei de Ligny en Barrois N135.
Informations complémentaires:

Montant: sans mini ni maxi — longueur du circuit no 13: 23 370 Km — rn135 + rn 1135 — bi-directionnelle + sections en 2 x 2 voies.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département: 68.

Département: 88.

Département: 70.

Départements: 25.

Département: 54.

Département: 67.

Département: 55.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Le(s) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée.

La forme juridique du candidat.

Les candidats pourront utiliser les Dc1 et les Dc2 téléchargeables à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

A. Expérience:

La présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

B. Capacités professionnelles:

La preuve de qualifications professionnelles peut-être apportée par tout moyen notamment par des références qui en font état.

C. Capacités techniques:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

La consultation concerne 13 lots dont le périmètre s'étend sur les départements 25_54_55_67_68_70_88. Chaque lot comprend une période ferme de 12 mois reconductible 3 fois.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique, dont le détail est donné au 4-2 du RC
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=337586&orgAcronyme=d4t 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la transition écologique et solidaire
Adresse postale: Service des politiques routières — bâtiment Leszczynski ( face au Kinépolis — boulevard de la Mothe ) — 10-16 promenade des Canaux — BP 82120
Point de contact: Direction interdépartementale des routes Est — Service SPR / CESR
Pays: Est 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la Transition écologique et solidaire
Adresse postale: SG / BGAM ( 1er étage ) — bâtiment Leszczynski ( face au Kinépolis — boulevard de la Mothe ) — 10 et 16 promenade des Canaux — BP 82120
Point de contact: Direction interdépartementale des routes Est
Courrier électronique: pole-administratif-marches.bgam.sg.dire@developpement-durable.gouv.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Origine du financement: 100 % État. Les modalités de règlement du marché sont conformes aux articles 11 et 12 du CCAG. La périodicité des règlements sera mensuelle. Une avance sera accordée au titulaire du marché, conformément à l'art 5-2 du CCAP. Le marché sera passé avec un prestataire unique ou des prestataires groupés conjoints ou solidaires. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours. Le CCAG de référence est le CCAG FCS du 19.1.2009.

Information importante: Conformément à l'art.5 du RC, la remise des offres se fera obligatoirement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence Direst17-10.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Courrier électronique: greffe.ta.nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 131-267926 (2017-07-07)

Avis d'attribution de marché (2017-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 848 777 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Vosges 🏙️
Haute-Saône 🏙️
Doubs 🏙️
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Bas-Rhin 🏙️
Meuse 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Direst

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-19 📅
Date de publication: 2017-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 204-421095
Se réfère à l'avis: 2017/S 131-267926
Numéro JO-S: 204

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-21 📅
2017-10-16 📅
2017-09-25 📅
2017-09-21 📅
2017-10-05 📅
2017-09-19 📅
2017-09-18 📅
Source: OJS 2017/S 204-421095 (2017-10-19)

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