Réalisation des inspections détaillées périodiques (IDP) et des visites d'évaluation IQOA des ouvrages d'art du réseau Cofiroute — Programme 2018 — 2022

Cofiroute

La présente consultation vise à attribuer un marché de prestation d'IDP et d'IQOA sur l'ensemble du réseau Cofiroute et pour la période 2018-2022. La présente consultation se divise en 5 lots géographiques distincts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-29.

Qui ?

• Cofiroute

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil › Services d'inspection des ponts

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-29	Avis de marché
2019-03-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'inspection des ponts
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'inspection des ponts 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'inspection des ponts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Eure-et-Loir 🏙️
Mayenne 🏙️
Cher 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cofiroute
Adresse postale: 12 rue Louis Blériot — CS 30035
Code postal: 92506
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vinci-autoroutes.com 🌏
Courrier électronique: marches.cofiroute@vinci-autoroutes.com 📧
Téléphone: +33 155947000 📞
URL des documents: https://consultations-cofiroute.omnikles.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-29 📅
Date limite de soumission: 2017-07-13 📅
Date de publication: 2017-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 103-205770
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

La procédure étant totalement dématérialisée, les candidats devront déposer leurs plis obligatoirement par voie électronique et uniquement au travers de la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://consultations-cofiroute.omnikles.com/ avant la date limite de dépôt fixée au IV.2.2) du présent avis. Aucun dépôt papier n'est autorisé et aucune transmission en dehors de la plateforme de dématérialisation dont l'adresse reprise ci-avant ne sera acceptée. Les dossiers déposés devront respecter la hiérarchisation des pièces demandées. Toute question intervenant dans le cadre de cette procédure devra être posée par le biais de cette plateforme. Aucune réponse ne sera apportée en dehors de la plateforme. Les candidats devront s'identifier sur le site de dématérialisation en indiquant notamment une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Les modalités de présentation et de transmission des plis sont définies au règlement de la consultation. En cas de besoin, le candidat est prié de bien vouloir contacter le support de notre plateforme de dématérialisation au 0825001326 de 9:00 à 18:00, sans interruption du lundi au vendredi ou à l'adresse suivante: support-okmarche@omnikles.com Les pièces accompagnant le dossier de candidature et l'offre, rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française. Durée du marché: 60 mois environ, y compris la période de préparation. A titre indicatif, démarrage prévisible pour la période de préparation et le démarage des prestations en janvier 2018. Chaque lot comprend une période initiale allant du 1.1.2018 au 31.12.2020) et 2 périodes de reconduction de 12 mois chacune pour les années 2021 et 2022. En cas d'attribution de plusieurs lots au même titulaire, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de les regrouper en un marché unique. Forme juridique de l'attributaire: Le marché sera attribué soit à un opérateur économique, soit à un groupement d'opérateurs économiques. En cas de groupement, le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. En cas de candidature en groupement conjoint, le mandataire devra, lors de l'attribution du marché, être solidaire afin d'assurer la bonne exécution du marché.. Il est précisé qu'un opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché et ne peut signer plus d'une offre. Pour éviter de fausser la concurrence, un cotraitant ne pourra pas être retenu dans plusieurs groupements. En outre, de manière générale, un opérateur économique ne pourra signer plus d'une offre. Si plusieurs entités sans personnalité juridique (agences, établissements secondaires ...) d'un même opérateur économique, se portent candidates à une même consultation, le maître d'ouvrage demandera à ces entités que ne soit maintenue que la candidature d'une seule d'entre elles, effectivement habilitée à engager l'opérateur économique. A défaut de désistement(s) volontaire(s) permettant d'atteindre ce résultat dans le délai imparti, le maître d'ouvrage procèdera au rejet de la candidature de ces entités pour ce seul motif. Une visite facultative sera organisée. Les informations pour les candidats intértessés par la visite sont décrites au Règlement de la Consultation. Aucune avance ne sera accordée au titulaire. Cautionnement et garanties exigées: Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée afin couvrir la bonne exécution des prestations et la bonne réception des documents conformes. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par la production d'une caution personnelle et solidaire ou toute autre garantie jugée suffisante par Cofiroute.

Informations complémentaires

La procédure étant totalement dématérialisée, les candidats devront déposer leurs plis obligatoirement par voie électronique et uniquement au travers de la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://consultations-cofiroute.omnikles.com/ avant la date limite de dépôt fixée au IV.2.2) du présent avis.

Aucun dépôt papier n'est autorisé et aucune transmission en dehors de la plateforme de dématérialisation dont l'adresse reprise ci-avant ne sera acceptée.

Les dossiers déposés devront respecter la hiérarchisation des pièces demandées.

Toute question intervenant dans le cadre de cette procédure devra être posée par le biais de cette plateforme. Aucune réponse ne sera apportée en dehors de la plateforme.

Les candidats devront s'identifier sur le site de dématérialisation en indiquant notamment une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.

Les modalités de présentation et de transmission des plis sont définies au règlement de la consultation.

En cas de besoin, le candidat est prié de bien vouloir contacter le support de notre plateforme de dématérialisation au 0825001326 de 9:00 à 18:00, sans interruption du lundi au vendredi ou à l'adresse suivante: support-okmarche@omnikles.com

Les pièces accompagnant le dossier de candidature et l'offre, rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.

Durée du marché: 60 mois environ, y compris la période de préparation. A titre indicatif, démarrage prévisible pour la période de préparation et le démarage des prestations en janvier 2018. Chaque lot comprend une période initiale allant du 1.1.2018 au 31.12.2020) et 2 périodes de reconduction de 12 mois chacune pour les années 2021 et 2022.

En cas d'attribution de plusieurs lots au même titulaire, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de les regrouper en un marché unique.

Forme juridique de l'attributaire: Le marché sera attribué soit à un opérateur économique, soit à un groupement d'opérateurs économiques. En cas de groupement, le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature.

En cas de candidature en groupement conjoint, le mandataire devra, lors de l'attribution du marché, être solidaire afin d'assurer la bonne exécution du marché..

Il est précisé qu'un opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché et ne peut signer plus d'une offre.

Pour éviter de fausser la concurrence, un cotraitant ne pourra pas être retenu dans plusieurs groupements.

En outre, de manière générale, un opérateur économique ne pourra signer plus d'une offre.

Si plusieurs entités sans personnalité juridique (agences, établissements secondaires ...) d'un même opérateur économique, se portent candidates à une même consultation, le maître d'ouvrage demandera à ces entités que ne soit maintenue que la candidature d'une seule d'entre elles, effectivement habilitée à engager l'opérateur économique. A défaut de désistement(s) volontaire(s) permettant d'atteindre ce résultat dans le délai imparti, le maître d'ouvrage procèdera au rejet de la candidature de ces entités pour ce seul motif.

Une visite facultative sera organisée. Les informations pour les candidats intértessés par la visite sont décrites au Règlement de la Consultation.

Aucune avance ne sera accordée au titulaire.

Cautionnement et garanties exigées: Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée afin couvrir la bonne exécution des prestations et la bonne réception des documents conformes. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par la production d'une caution personnelle et solidaire ou toute autre garantie jugée suffisante par Cofiroute.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Réalisation des inspections détaillées périodiques (IDP) et des visites d'évaluation IQOA des ouvrages d'art du réseau Cofiroute — Programme 2018 — 2022 — Zone Centre
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les prestations concernent la réalisation des visites d'inspections détaillées périodiques (IDP) et des visites d'évaluation IQOA des ouvrages d'art des autoroutes et sections suivantes: A10 Tours- Orléans et A28 Tours- Auvours.

Valeur estimée hors TVA: 377 994 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

— Période initiale: 36 mois du 1.1.2018 au 31.12.2020 (montant estimé: 239 476 EUR HT),

— Période de reconduction n°1: 12 mois du 1.1.2021 au 31.12.2021 (montant estimé: 25 845 EUR HT) et

— Période de reconduction n°2: 12 mois du 1.1.2022 au 31.12.2022 (montant estimé: 112 673 EUR HT).

Les modalités de reconduction de ces deux périodes seront définies dans le cahier des charges.

Description des options:

Ce lot comporte:

— une tranche ferme relative aux prestations IDP et

— une tranche optionnelle relative aux prestations IQOA (représentant environ 20 % de la valeur estimée du besoin pour ce lot).

Les modalités d'affermissement de la tranche optionnelle seront définies dans le cahier des charges.

Intitulé du lot: Réalisation des inspections détaillées périodiques (IDP) et des visites d'évaluation IQOA des ouvrages d'art du réseau Cofiroute — Programme 2018 — 2022 — Zone Nord-Est
Numéro du lot: 1
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 337 938 EUR 💰
Description des renouvellements:

— Période initiale: 36 mois du 1.1.2018 au 31.12.2020 (montant estimé: 263 508 EUR HT),

— Période de reconduction n°1: 12 mois du 1.1.2021 au 31.12.2021 (montant estimé: 55 630 EUR HT) et

— Période de reconduction n°2: 12 mois du 1.1.2022 au 31.12.2022 (montant estimé: 18 800 EUR HT).

Les modalités de reconduction de ces 2 périodes seront définies dans le cahier des charges.

Valeur estimée hors TVA: 353 766 EUR 💰
Description des renouvellements:

— Période initiale: 36 mois du 1.1.2018 au 31.12.2020 (montant estimé: 222 385 EUR HT),

— Période de reconduction n°1: 12 mois du 1.1.2021 au 31.12.2021 (montant estimé: 33 970 EUR HT) et

— Période de reconduction n°2: 12 mois du 1.1.2022 au 31.12.2022 (montant estimé: 97 411 EUR HT).

Valeur estimée hors TVA: 553 064 EUR 💰
Description des renouvellements:

— Période initiale: 36 mois du 1.1.2018 au 31.12.2020 (montant estimé: 249 667 EUR HT),

— Période de reconduction n°1: 12 mois du 1.1.2021 au 31.12.2021 (montant estimé: 166 056 EUR HT) et

— Période de reconduction n°2: 12 mois du 1.1.2022 au 31.12.2022 (montant estimé: 137 341 EUR HT).

Valeur estimée hors TVA: 460 564 EUR 💰
Description des renouvellements:

— Période initiale: 36 mois du 1.1.2018 au 31.12.2020 (montant estimé: 194 824 EUR HT),

— Période de reconduction n°1: 12 mois du 1.1.2021 au 31.12.2021 (montant estimé: 194 145 EUR HT) et

— Période de reconduction n°2: 12 mois du 1.1.2022 au 31.12.2022 (montant estimé: 71 595 EUR HT).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Départements d'Indre-et-Loire (37), du Loir-et-Cher (41), du Loiret (45) et de la Sarthe (72).

Départements d'Eure-et-Loir (28),du Loir-et-Cher (41), du Loiret (45), des Yvelines (78) et de l'Essonne (91).

Départements de la Mayenne (53), de l'Orne (61) et de la Sarthe (72).

Départements du Cher (18), d'Indre-et-Loire (37), du Loir-et-Cher (41), et de la Vienne (86).

Départements d'Indre-et-Loire (37), de Loire-Atlantique (44) et du Maine-et-Loire (49).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Justifications à produire par les entreprises candidates, soit en tant qu'opérateur économique individuel, soit en tant que membre d'un groupement:

— Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion de la procédure de passation des marchés publics, mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

— Les attestations d'assurances responsabilités civiles

— En cas de groupement, lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants mentionnant les noms, dénomination et adresse de chaque candidat ainsi que les noms, prénoms et qualité des personnes habilitées à représenter chaque prestataire.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles, ou équivalent.

Dans le cas d'une candidature en groupement d'opérateurs économiques conjoints avec mandataire commun, ce mandataire devra être solidaire à l'attribution du marché. Ainsi, l'entreprise désignée comme étant ce mandataire doit avoir les capacités pour assurer cette solidarité. A défaut, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de demander le remplacement du mandataire par un autre membre du groupement si ce dernier s'avère avoir les capacités pour être mandataire solidaire. En cas de refus du groupement candidat ou si aucun membre n'a la capacité pour être mandataire solidaire, le maître d'ouvrage pourra écarter le groupement.

Capacité technique et professionnelle:

— Certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants ou preuve équivalente par tout moyen.

Les candidats étrangers devront produire les qualifications dans leur langue d'origine. Ils devront les accompagner de leur traduction en français et d'une note justifiant de l'équivalence avec les qualifications françaises demandées.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée notamment par des références de prestations appuyées d'attestations de bonne exécution signées du destinataire.

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

— Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.

Les candidats complètent le tableau des compétences conforme au modèle téléchargeable sur le site:

https://consultations-cofiroute.omnikles.com/sous la rubrique correspondant à la présente consultation.

— Présentation d'une liste de références de services exécutés de même nature sur infrastructure routière à fortes contraintes d'exploitation au cours des 5 dernières années appuyées d'attestations de bonne exécution signées du destinataire pour les services les plus importants. Pour le mandataire, en cas de candidature en groupement d'entreprises, cette liste indique les services similaires exécutés au cours des 5 dernières années, sur infrastructure routière à fortes contraintes d'exploitation, dont il a assuré la coordination.

Les candidats complètent le tableau des références conforme au modèle téléchargeable sur le site:

— Description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Les candidats étrangers devront produire les documents exigés, ci-avant, dans leur langue d'origine, accompagnés de leur traduction en français.

Pour justifier de ses capacités le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités d'autres opérateurs économiques (cotraitants et/ou sous-traitants) quelle que soit la nature juridique des liens l'unissant à ces opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de ce ou ces opérateurs économiques ou tout autre moyen de preuve équivalent.

Dans le cas d'une candidature en groupement d'opérateurs économiques, quelle qu'en soit la forme et la solidarité, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de demander le remplacement du mandataire par un autre membre du groupement s'il apparaît, après analyse des références et des capacités techniques du mandataire, que celui-ci ne présente pas les références et capacités techniques suffisantes pour coordonner les prestations des membres du groupement.

Les renseignements demandés en III.1) peuvent être remplacés par les documents dûment remplis et signés respectivement DC1 et DC2 (version en vigueur), téléchargeable sur le site:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société de droit privé
Contact
Point de contact: Direction du patrimoine et de la construction — cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://consultations-cofiroute.omnikles.com/ 🌏
URL des documents: https://consultations-cofiroute.omnikles.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Aucun dépôt papier n'est autorisé et aucune transmission en dehors de la plateforme de dématérialisation dont l'adresse reprise ci-avant ne sera acceptée.

Les dossiers déposés devront respecter la hiérarchisation des pièces demandées.

Toute question intervenant dans le cadre de cette procédure devra être posée par le biais de cette plateforme. Aucune réponse ne sera apportée en dehors de la plateforme.

Les candidats devront s'identifier sur le site de dématérialisation en indiquant notamment une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.

Les modalités de présentation et de transmission des plis sont définies au règlement de la consultation.

En cas de besoin, le candidat est prié de bien vouloir contacter le support de notre plateforme de dématérialisation au 0825001326 de 9:00 à 18:00, sans interruption du lundi au vendredi ou à l'adresse suivante: support-okmarche@omnikles.com

Les pièces accompagnant le dossier de candidature et l'offre, rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.

Durée du marché: 60 mois environ, y compris la période de préparation. A titre indicatif, démarrage prévisible pour la période de préparation et le démarage des prestations en janvier 2018. Chaque lot comprend une période initiale allant du 1.1.2018 au 31.12.2020) et 2 périodes de reconduction de 12 mois chacune pour les années 2021 et 2022.

En cas d'attribution de plusieurs lots au même titulaire, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de les regrouper en un marché unique.

Forme juridique de l'attributaire: Le marché sera attribué soit à un opérateur économique, soit à un groupement d'opérateurs économiques. En cas de groupement, le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature.

En cas de candidature en groupement conjoint, le mandataire devra, lors de l'attribution du marché, être solidaire afin d'assurer la bonne exécution du marché..

Il est précisé qu'un opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché et ne peut signer plus d'une offre.

Pour éviter de fausser la concurrence, un cotraitant ne pourra pas être retenu dans plusieurs groupements.

En outre, de manière générale, un opérateur économique ne pourra signer plus d'une offre.

Si plusieurs entités sans personnalité juridique (agences, établissements secondaires ...) d'un même opérateur économique, se portent candidates à une même consultation, le maître d'ouvrage demandera à ces entités que ne soit maintenue que la candidature d'une seule d'entre elles, effectivement habilitée à engager l'opérateur économique. A défaut de désistement(s) volontaire(s) permettant d'atteindre ce résultat dans le délai imparti, le maître d'ouvrage procèdera au rejet de la candidature de ces entités pour ce seul motif.

Une visite facultative sera organisée. Les informations pour les candidats intértessés par la visite sont décrites au Règlement de la Consultation.

Aucune avance ne sera accordée au titulaire.

Cautionnement et garanties exigées: Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée afin couvrir la bonne exécution des prestations et la bonne réception des documents conformes. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par la production d'une caution personnelle et solidaire ou toute autre garantie jugée suffisante par Cofiroute.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 147243161 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le Tribunal de grande instance de Nanterre:

un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009; un délai de seize (16) jours sera respecté entre la date d'envoi du courrier de rejet et la date de signature du marché. Ce délai sera ramené à onze (11) jours en cas d'envoi dudit courrier de rejet par courriel;

un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le trente-et-unième (31ème) jour suivant la publication de l'avis d'attribution sur le fondement des dispositions des articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009.

Source: OJS 2017/S 103-205770 (2017-05-29)

Avis d'attribution de marché (2019-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation vise à attribuer un marché de prestation d’IDP et d’IQOA sur l’ensemble du réseau Cofiroute et pour la période 2018-2022. La présente consultation se divise en 5 lots géographiques distincts.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Sarthe 🏙️
Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-07 📅
Date de publication: 2019-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 050-115638
Se réfère à l'avis: 2017/S 103-205770
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

La procédure étant totalement dématérialisée, les candidats devront déposer leurs plis obligatoirement par voie électronique et uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation à l’adresse suivante: https://consultations-cofiroute.omnikles.com/ avant la date limite de dépôt fixée au IV.2.2) du présent avis. Aucun dépôt papier n’est autorisé et aucune transmission en dehors de la plate-forme de dématérialisation dont l’adresse reprise ci-avant ne sera acceptée. Les dossiers déposés devront respecter la hiérarchisation des pièces demandées. Toute question intervenant dans le cadre de cette procédure devra être posée par le biais de cette plateforme. Aucune réponse ne sera apportée en dehors de la plate-forme. Les candidats devront s’identifier sur le site de dématérialisation en indiquant notamment une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique pour l’envoi d’éventuels compléments, précisions ou rectifications. Les modalités de présentation et de transmission des plis sont définies au règlement de la consultation. En cas de besoin, le candidat est prié de bien vouloir contacter le support de notre plate-forme de dématérialisation au +33 825001326 de 9:00 à 18:00, sans interruption du lundi au vendredi ou à l’adresse suivante: support-okmarche@omnikles.com Les pièces accompagnant le dossier de candidature et l’offre, rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d’une traduction en langue française. Durée du marché: 60 mois environ, y compris la période de préparation. À titre indicatif, démarrage prévisible pour la période de préparation et le démarrage des prestations en janvier 2018. Chaque lot comprend une période initiale allant du 1.1.2018 au 31.12.2020) et deux périodes de reconduction de 12 mois chacune pour les années 2021 et 2022. En cas d’attribution de plusieurs lots au même titulaire, le maître d’ouvrage se réserve la possibilité de les regrouper en un marché unique. Forme juridique de l’attributaire: le marché sera attribué soit à un opérateur économique, soit à un groupement d’opérateurs économiques. En cas de groupement, le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. En cas de candidature en groupement conjoint, le mandataire devra, lors de l’attribution du marché, être solidaire afin d’assurer la bonne exécution du marché.. Il est précisé qu'un opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché et ne peut signer plus d'une offre. Pour éviter de fausser la concurrence, un cotraitant ne pourra pas être retenu dans plusieurs groupements. En outre, de manière générale, un opérateur économique ne pourra signer plus d’une offre. Si plusieurs entités sans personnalité juridique (agences, établissements secondaires ...) d'un même opérateur économique, se portent candidates à une même consultation, le maître d'ouvrage demandera à ces entités que ne soit maintenue que la candidature d'une seule d'entre elles, effectivement habilitée à engager l'opérateur économique. À défaut de désistement(s) volontaire(s) permettant d'atteindre ce résultat dans le délai imparti, le maître d'ouvrage procédera au rejet de la candidature de ces entités pour ce seul motif. Une visite facultative sera organisée. Les informations pour les candidats intéressés par la visite sont décrites au règlement de la consultation. Aucune avance ne sera accordée au titulaire. Cautionnement et garanties exigées: une retenue de garantie de 5 % sera appliquée afin couvrir la bonne exécution des prestations et la bonne réception des documents conformes. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par la production d’une caution personnelle et solidaire ou toute autre garantie jugée suffisante par Cofiroute.

Informations complémentaires

La procédure étant totalement dématérialisée, les candidats devront déposer leurs plis obligatoirement par voie électronique et uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation à l’adresse suivante: https://consultations-cofiroute.omnikles.com/ avant la date limite de dépôt fixée au IV.2.2) du présent avis.

Aucun dépôt papier n’est autorisé et aucune transmission en dehors de la plate-forme de dématérialisation dont l’adresse reprise ci-avant ne sera acceptée.

Les dossiers déposés devront respecter la hiérarchisation des pièces demandées.

Toute question intervenant dans le cadre de cette procédure devra être posée par le biais de cette plateforme. Aucune réponse ne sera apportée en dehors de la plate-forme.

Les candidats devront s’identifier sur le site de dématérialisation en indiquant notamment une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique pour l’envoi d’éventuels compléments, précisions ou rectifications.

Les modalités de présentation et de transmission des plis sont définies au règlement de la consultation.

En cas de besoin, le candidat est prié de bien vouloir contacter le support de notre plate-forme de dématérialisation au +33 825001326 de 9:00 à 18:00, sans interruption du lundi au vendredi ou à l’adresse suivante: support-okmarche@omnikles.com

Les pièces accompagnant le dossier de candidature et l’offre, rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d’une traduction en langue française.

Durée du marché: 60 mois environ, y compris la période de préparation. À titre indicatif, démarrage prévisible pour la période de préparation et le démarrage des prestations en janvier 2018. Chaque lot comprend une période initiale allant du 1.1.2018 au 31.12.2020) et deux périodes de reconduction de 12 mois chacune pour les années 2021 et 2022.

En cas d’attribution de plusieurs lots au même titulaire, le maître d’ouvrage se réserve la possibilité de les regrouper en un marché unique.

Forme juridique de l’attributaire: le marché sera attribué soit à un opérateur économique, soit à un groupement d’opérateurs économiques. En cas de groupement, le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature.

En cas de candidature en groupement conjoint, le mandataire devra, lors de l’attribution du marché, être solidaire afin d’assurer la bonne exécution du marché..

Il est précisé qu'un opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché et ne peut signer plus d'une offre.

Pour éviter de fausser la concurrence, un cotraitant ne pourra pas être retenu dans plusieurs groupements.

En outre, de manière générale, un opérateur économique ne pourra signer plus d’une offre.

Si plusieurs entités sans personnalité juridique (agences, établissements secondaires ...) d'un même opérateur économique, se portent candidates à une même consultation, le maître d'ouvrage demandera à ces entités que ne soit maintenue que la candidature d'une seule d'entre elles, effectivement habilitée à engager l'opérateur économique. À défaut de désistement(s) volontaire(s) permettant d'atteindre ce résultat dans le délai imparti, le maître d'ouvrage procédera au rejet de la candidature de ces entités pour ce seul motif.

Une visite facultative sera organisée. Les informations pour les candidats intéressés par la visite sont décrites au règlement de la consultation.

Aucune avance ne sera accordée au titulaire.

Cautionnement et garanties exigées: une retenue de garantie de 5 % sera appliquée afin couvrir la bonne exécution des prestations et la bonne réception des documents conformes. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par la production d’une caution personnelle et solidaire ou toute autre garantie jugée suffisante par Cofiroute.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réalisation des Inspections détaillées périodiques (IDP) et des visites d’évaluation IQOA des ouvrages d’art du réseau Cofiroute – Programme 2018 — 2022 — Zone Nord-Est
Brève description:

Les prestations concernent la réalisation des visites d'Inspections détaillées périodiques (IDP) et des visites d'évaluation IQOA des ouvrages d'art des autoroutes et sections suivantes: A10 nœud A10/N104 — Orléans, A11 Saint-Arnoult — La Ferté-Bernard et A71 Orléans-Bourges.

Description des options:

— une tranche ferme relative aux prestations IDP, et

Les modalités d’affermissement de la tranche optionnelle seront définies dans le cahier des charges.

Intitulé du lot: Réalisation des Inspections détaillées périodiques (IDP) et des visites d’évaluation IQOA des ouvrages d’art du réseau Cofiroute – Programme 2018 — 2022 — Zone Nord-Ouest
Brève description:

Les prestations concernent la réalisation des visites d'Inspections détaillées périodiques (IDP) et des visites d'évaluation IQOA des ouvrages d'art des autoroutes et sections suivantes: A11 La Ferté-Bernard — le Mans, A28 Le Mans — Alençon Nord et A81 Le Mans — La Gravelle.

Les prestations concernent la réalisation des visites d’Inspections détaillées périodiques (IDP) et des visites d’évaluation IQOA des ouvrages d’art des autoroutes et sections suivantes: A10 Tours-Orléans et A28 Tours-Auvours.

Les prestations concernent la réalisation des visites d'Inspections détaillées périodiques (IDP) et des visites d'évaluation IQOA des ouvrages d'art des autoroutes et sections suivantes: A10 nœud A10/A85 — Poitiers Sud, A71 nœud A71/A85 (Theillay)- Bourges, A85 nœud A10/A85(Druyes) — nœud A71/A85 (Theillay).

Intitulé du lot: Réalisation des inspections détaillées périodiques (IDP) et des visites d’évaluation IQOA des ouvrages d’art du réseau Cofiroute – Programme 2018 — 2022 — Zone Sud-Ouest
Brève description:

Les prestations concernent la réalisation des visites d'Inspections détaillées périodiques (IDP) et des visites d'évaluation IQOA des ouvrages d'art des autoroutes et sections suivantes: A11 Corzé — Porte de Gesvres et A85 Corzé — nœud A10/A85 (Druyes).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Départements d'Eure-et-Loir (28), du Loir-et-Cher (41), du Loiret (45), des Yvelines (78) et de l'Essonne (91).

Départements d’Indre-et-Loire (37), du Loir-et-Cher (41), du Loiret (45) et de la Sarthe (72).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction du patrimoine et de la construction — Cellule marchés

Référence
Informations complémentaires

Aucun dépôt papier n’est autorisé et aucune transmission en dehors de la plate-forme de dématérialisation dont l’adresse reprise ci-avant ne sera acceptée.

Toute question intervenant dans le cadre de cette procédure devra être posée par le biais de cette plateforme. Aucune réponse ne sera apportée en dehors de la plate-forme.

Les candidats devront s’identifier sur le site de dématérialisation en indiquant notamment une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique pour l’envoi d’éventuels compléments, précisions ou rectifications.

En cas de besoin, le candidat est prié de bien vouloir contacter le support de notre plate-forme de dématérialisation au +33 825001326 de 9:00 à 18:00, sans interruption du lundi au vendredi ou à l’adresse suivante: support-okmarche@omnikles.com

Les pièces accompagnant le dossier de candidature et l’offre, rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d’une traduction en langue française.

Durée du marché: 60 mois environ, y compris la période de préparation. À titre indicatif, démarrage prévisible pour la période de préparation et le démarrage des prestations en janvier 2018. Chaque lot comprend une période initiale allant du 1.1.2018 au 31.12.2020) et deux périodes de reconduction de 12 mois chacune pour les années 2021 et 2022.

En cas d’attribution de plusieurs lots au même titulaire, le maître d’ouvrage se réserve la possibilité de les regrouper en un marché unique.

Forme juridique de l’attributaire: le marché sera attribué soit à un opérateur économique, soit à un groupement d’opérateurs économiques. En cas de groupement, le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature.

En cas de candidature en groupement conjoint, le mandataire devra, lors de l’attribution du marché, être solidaire afin d’assurer la bonne exécution du marché..

En outre, de manière générale, un opérateur économique ne pourra signer plus d’une offre.

Si plusieurs entités sans personnalité juridique (agences, établissements secondaires ...) d'un même opérateur économique, se portent candidates à une même consultation, le maître d'ouvrage demandera à ces entités que ne soit maintenue que la candidature d'une seule d'entre elles, effectivement habilitée à engager l'opérateur économique. À défaut de désistement(s) volontaire(s) permettant d'atteindre ce résultat dans le délai imparti, le maître d'ouvrage procédera au rejet de la candidature de ces entités pour ce seul motif.

Une visite facultative sera organisée. Les informations pour les candidats intéressés par la visite sont décrites au règlement de la consultation.

Cautionnement et garanties exigées: une retenue de garantie de 5 % sera appliquée afin couvrir la bonne exécution des prestations et la bonne réception des documents conformes. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par la production d’une caution personnelle et solidaire ou toute autre garantie jugée suffisante par Cofiroute.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Informations sur les délais d'introduction des recours:

L’opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le tribunal de grande instance de Nanterre:

— un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l’ordonnance n

— un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le trente-et-unième (31

Source: OJS 2019/S 050-115638 (2019-03-07)

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