Réalisation de missions de diagnostics de contamination pour le compte l'AP-HP

Assistance publique hopitaux de Paris

Réalisation de missions de diagnostics de contamination (amiante, caractérisation des enrobés bitumineux, plomb, termites) pour le compte des différents sites de l'assistance publique — hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques
• Ile-de-France › Val-de-Marne
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Provence-Alpes-Côte d’Azur

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-09	Avis de marché
2018-03-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désamiantage
Numéro de référence: 18.040
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désamiantage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désamiantage 📦
Services d'enlèvement du plomb 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.marchespublics.publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312248&orgAcronyme=x7c 🌏
Courrier électronique: secretariat.smmat@aca.aphp.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=350258&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-09 📅
Date limite de soumission: 2017-11-13 📅
Date de publication: 2017-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 197-405185
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

Les offres, pour l'ensemble des lots, sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés suivants, lesquels figurent dans le règlement de la consultation: — critère 1 (coefficient: 60 %): Valeur technique: — sous-critère a: la méthodologie mise en œuvre pour assurer la prestation (40 %) — sous-critère b: les moyens en personnels que l'entreprise propose pour l'exécution du présent marché (nombre, identification nominative des différents profils d'intervenants, certification, profils) (40 %) — sous-critère c: Organisation mise en place pour garantir le respect des délais contractuels (20 %) — critère 2 (coefficient: 40 %): Prix (analysé au regard des prix issus du DQE). Le RPA se réserve le droit de recourir à des clauses de réexamen incluses au CCAP de la présente consultation, en application du 1°de l'article 139 du décret du 25 mars relatif aux marchés publics notamment pour des prestations ou fournitures complémentaires dont la nécessité apparaîtrait en cours d'exécution du marché ainsi que pour la modification de la clause de variation des prix en cas de survenance d'événements susceptibles d'altérer l'équilibre financier du marché. La remise des plis par voie dématérialisée est fortement souhaitée. Toutefois, le dépôt des plis par voie matérialisée est autorisé. Les conditions de remises des plis par voie dématérialisée ou matérialisée sont précisées dans le règlement de la consultation. Toute question relative au dossier de consultation doit parvenir par écrit à ACHAT au plus tard le 27.10.2017 ACHAT. Transmet les réponses à ces questions au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres par courriel via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier de consultation sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/.

Informations complémentaires

Les offres, pour l'ensemble des lots, sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés suivants, lesquels figurent dans le règlement de la consultation:

— critère 1 (coefficient: 60 %): Valeur technique:

— sous-critère a: la méthodologie mise en œuvre pour assurer la prestation (40 %)

— sous-critère b: les moyens en personnels que l'entreprise propose pour l'exécution du présent marché (nombre, identification nominative des différents profils d'intervenants, certification, profils) (40 %)

— sous-critère c: Organisation mise en place pour garantir le respect des délais contractuels (20 %)

— critère 2 (coefficient: 40 %): Prix (analysé au regard des prix issus du DQE).

Le RPA se réserve le droit de recourir à des clauses de réexamen incluses au CCAP de la présente consultation, en application du 1°de l'article 139 du décret du 25 mars relatif aux marchés publics notamment pour des prestations ou fournitures complémentaires dont la nécessité apparaîtrait en cours d'exécution du marché ainsi que pour la modification de la clause de variation des prix en cas de survenance d'événements susceptibles d'altérer l'équilibre financier du marché.

La remise des plis par voie dématérialisée est fortement souhaitée. Toutefois, le dépôt des plis par voie matérialisée est autorisé. Les conditions de remises des plis par voie dématérialisée ou matérialisée sont précisées dans le règlement de la consultation. Toute question relative au dossier de consultation doit parvenir par écrit à ACHAT au plus tard le 27.10.2017 ACHAT. Transmet les réponses à ces questions au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres par courriel via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier de consultation sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:

Un candidat ne pouvant être attributaire de plus de 2 lots, dans l'hypothèse où l'un d'entre eux serait classé 1er sur trois lots ou plus, il sera attributaire des 2 lots dont les montants maximum sont les plus élevés. En cas d'égalité de classement entre les 2 premiers candidats, les lots seront attribués au candidat le mieux classé au regard du critère tiré du prix.

Intitulé du lot: Sièges et sites dépendants
Numéro du lot: 1
Brève description:

Sièges et sites dépendants — bénéficiaire (AP-HP): Département de l'investissement, de la logistique et du Siège (DILT). Montant minimum HT: 100 000 EUR; montant maximum HT: 400 000 EUR.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Durée de 2 ans fermes, renouvelable 2 fois pour un an à seule initiative du représentant du pouvoir adjudicateur. Voir l'article 2.8 du règlement de la consultation.

Description des options:

Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations complémentaires exécutées par le fournisseur initial et /ou similaires au sens de l'article 30 du décret du 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Domaine immobilier privé
Numéro du lot: 2
Brève description:

Domaine immobilier privé — bénéficiaire (AP-HP): Département logement et gérance locative (DLGL). Montant minimum HT: 250 000 EUR; montant maximum HT: 1 000 000 EUR.

Description des options:

Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations complémentaires exécutées par le fournisseur initial et / ou similaires au sens de l'article 30 du décret du 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Patrimoine de l'APHP — territoire national
Numéro du lot: 3
Brève description:

Patrimoine de l'APHP — territoire national — bénéficiaire (AP-HP): Le département stratégie financière et patrimoniale (DSFP), service administration et valorisation du patrimoine — service logements et activités commerciales, le département de la maitrise d'ouvrage et de la politique technique (DMOAPT). Montant minimum HT: 300 000 EUR; montant maximum HT: 1 200 000 EUR.

Intitulé du lot: Secteur Nord
Numéro du lot: 4
Brève description:

Secteur Nord — bénéficiaire (AP-HP): Hôpitaux Universitaire Paris Nord Val de Seine, Hôpitaux Universitaire Paris Seine Saint Denis, Hôpital Universitaire Robert Debre, Groupe Hospitalier Saint Louis-Lariboisière, Fernand Widal, l'hôpital Villemin Paul Doumer, le département de la maitrise d'ouvrage et de la politique technique (DMOAPT). Montant minimum HT: 300 000 EUR; montant maximum HT: 1 200 000 EUR.

Intitulé du lot: Secteur Est
Numéro du lot: 5
Brève description:

Secteur Est — bénéficiaire (AP-HP): Hôpitaux Universitaire EST Parisien, Groupe Hospitalier Pitié Salpêtrière- Charles Foix, Hospitalisation à domicile, Service central des blanchisseries, sécurité maintenance, service central des ambulance, le département de la maitrise d'ouvrage et de la politique technique (DMOAPT). Montant minimum HT: 300 000 EUR; montant maximum HT: 1 200 000 EUR.

Intitulé du lot: Secteur Sud
Numéro du lot: 6
Brève description:

Secteur Sud — bénéficiaire (AP-HP): Hôpitaux Universitaire Paris Sud, Groupe Hospitalier Henri Mondor, Hôpital San Salvadour, Hôpital Marin d'Hendaye, le département de la maitrise d'ouvrage et de la politique technique (DMOAPT). Montant minimum HT: 300 000 EUR; montant maximum HT: 1 200 000 EUR.

Intitulé du lot: Secteur Ouest
Numéro du lot: 7
Brève description:

Secteur Ouest — bénéficiaire (AP-HP): Hôpitaux Universitaire Paris Ouest, Hôpitaux Universitaire Paris Ile de France Ouest, Groupe hospitalier Necker Enfants Malades, hôpitaux universitaire Paris Centre et Ageps, le département de la maitrise d'ouvrage et de la politique technique (DMOAPT). Montant minimum HT: 300 000 EUR; montant maximum HT: 1 200 000 EUR.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ile de France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Cf. Règlement de consultation

— DC1 ou équivalent daté (lettre de candidature et désignation du mandataire), avec les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société si le signataire n'est pas son représentant légal

— DC2 ou équivalent (déclaration du candidat) renseignée complètement ( chiffres d'affaire...) par le candidat ou, en cas de groupement, par chaque membre du groupement,

— Attestations prouvant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné au 1° et aux (a) et (c) du 4° de l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 ou au 1° de l'article 46 de la même ordonnance.

Capacité technique et professionnelle:

Cf. Règlement de consultation

— références de services similaires

— déclaration d'effectifs moyens annuels

— déclaration de matériels / outillage

— organisme lié au contrôle de la qualité

— certificats de qualification professionnelles: accréditation relative à la mesure de poussière d'amiante, attestations de compétence de repérage amiante, accréditation relative au constat de risque d'exposition au plomb, accréditation pour la réalisation de diagnostics relatifs à l'état parasitaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=350258&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les offres, pour l'ensemble des lots, sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés suivants, lesquels figurent dans le règlement de la consultation:

— critère 1 (coefficient: 60 %): Valeur technique:

— sous-critère a: la méthodologie mise en œuvre pour assurer la prestation (40 %)

— sous-critère b: les moyens en personnels que l'entreprise propose pour l'exécution du présent marché (nombre, identification nominative des différents profils d'intervenants, certification, profils) (40 %)

— sous-critère c: Organisation mise en place pour garantir le respect des délais contractuels (20 %)

— critère 2 (coefficient: 40 %): Prix (analysé au regard des prix issus du DQE).

Le RPA se réserve le droit de recourir à des clauses de réexamen incluses au CCAP de la présente consultation, en application du 1°de l'article 139 du décret du 25 mars relatif aux marchés publics notamment pour des prestations ou fournitures complémentaires dont la nécessité apparaîtrait en cours d'exécution du marché ainsi que pour la modification de la clause de variation des prix en cas de survenance d'événements susceptibles d'altérer l'équilibre financier du marché.

La remise des plis par voie dématérialisée est fortement souhaitée. Toutefois, le dépôt des plis par voie matérialisée est autorisé. Les conditions de remises des plis par voie dématérialisée ou matérialisée sont précisées dans le règlement de la consultation. Toute question relative au dossier de consultation doit parvenir par écrit à ACHAT au plus tard le 27.10.2017 ACHAT. Transmet les réponses à ces questions au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres par courriel via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier de consultation sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Source: OJS 2017/S 197-405185 (2017-10-09)

Avis d'attribution de marché (2018-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-14 📅
Date de publication: 2018-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 052-115779
Se réfère à l'avis: 2017/S 197-405185
Numéro JO-S: 52

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Domaine immobilier privé — bénéficiaire (AP-HP): Département Logement et gérance locative (DLGL). Montant minimum HT: 250 000 EUR; montant maximum HT: 1 000 000 EUR.

Intitulé du lot: Patrimoine de l'APHP — Territoire national
Brève description:

Patrimoine de l'APHP — Territoire national — Bénéficiaire (AP-HP):

— le Département stratégie financière et patrimoniale (DSFP),

— service administration et valorisation du patrimoine,

— service logements et activités commerciales,

— le Département de la maîtrise d'ouvrage et de la politique technique (Dmoapt).

Montant minimum HT: 300 000 EUR; montant maximum HT: 1 200 000 EUR.

Secteur Nord — bénéficiaire (AP-HP): hôpitaux universitaire Paris Nord Val-de-Seine, hôpitaux universitaire Paris Seine-Saint-Denis, hôpital universitaire Robert Debré, Groupe Hospitalier Saint-Louis-Lariboisière, Fernand Widal, l'hôpital Villemin Paul Doumer, le Département de la maîtrise d'ouvrage et de la politique technique (Dmoapt). Montant minimum HT: 300 000 EUR; montant maximum HT: 1 200 000 EUR.

Description des options:

Le Représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations complémentaires exécutées par le fournisseur initial et /ou similaires au sens de l'article 30 du décret du 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Brève description:

Secteur Est — bénéficiaire (AP-HP): hôpitaux universitaire Est Parisien, groupe hospitalier Pitié Salpêtrière-Charles Foix, hospitalisation à domicile, service central des blanchisseries, sécurité maintenance, service central des ambulance, le Département de la maîtrise d'ouvrage et de la politique technique (Dmoapt). Montant minimum HT: 300 000 EUR; montant maximum HT: 1 200 000 EUR.

Secteur Sud — bénéficiaire (AP-HP): hôpitaux universitaire Paris Sud, groupe hospitalier Henri Mondor, hôpital San Salvadour, hôpital Marin d'Hendaye, le Département de la maîtrise d'ouvrage et de la politique technique (Dmoapt). Montant minimum HT: 300 000 EUR; montant maximum HT: 1 200 000 EUR.

Secteur Ouest — bénéficiaire (AP-HP): hôpitaux universitaire Paris Ouest, hôpitaux universitaire Paris Île-de-France Ouest, groupe hospitalier Necker enfants malades, hôpitaux universitaire Paris Centre et Ageps, le Département de la maîtrise d'ouvrage et de la politique technique (Dmoapt). Montant minimum HT: 300 000 EUR; montant maximum HT: 1 200 000 EUR.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-26 📅
Source: OJS 2018/S 052-115779 (2018-03-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes (>20)