Avis de marché (2017-08-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: 235
Brève description:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2017/2018.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Saône🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-08-18 📅
Date limite de soumission: 2017-09-20 📅
Date de publication: 2017-08-22 📅
Date de début: 2017-10-01 📅
Date de fin: 2018-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 159-328841
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
“Accord cadre à bons de commande avec un opérateur soumis aux disposition des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés...”
Accord cadre à bons de commande avec un opérateur soumis aux disposition des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Chaque lot fera l'objet d'un accord cadre séparé avec un minimum de 1 000 euros HT et sans maximum.
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Source: OJS 2017/S 159-328841 (2017-08-18)
Avis d'attribution de marché (2018-02-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 192447.12 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: DSTT — Espace 70 — 4a rue de l'Industrie — BP10339
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-02-02 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-054258
Se réfère à l'avis: 2017/S 159-328841
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
“Procédure initiale: lots attribués par la commission d'appel d'offre le 16.10.2017. Signature des marchés par M. le président du conseil départemental en...”
Procédure initiale: lots attribués par la commission d'appel d'offre le 16.10.2017. Signature des marchés par M. le président du conseil départemental en date du 24.11.2017. Les lots déclarés infructueux (1, 2, 7, 13, 19, 22, 26, 28) ont fait l'objet d'une procédure négociée conformément à l'article 30 du décret 2016-360 du 25.3.2016, et ont été attribués par la commission d'appel d'offres réunie en date du 13.11.2017 et signés par le président du Conseil départemental le 1.12.2017. 3 marchés attribués (lots nº 1, nº 22 et nº 26) sont en cours de notification pour un montant global de 3 750 EUR. Les marchés sont consultables aux adresses suivantes: unité technique de Gray: rue de la plage 70100 gray unité technique de lure: 20 rue des Cloies 70200 Lure Unité technique de Vesoul 4a rue de l'industrie 70006 Vesoul Cedex le présent avis d'attribution constitue la modalité de publicité adaptée au sens de l'arrêt du conseil d'état du 4.4.2014.
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Source: OJS 2018/S 025-054258 (2018-02-02)