Prestations de collecte au traitement/valorisation ou reprise de matériaux triés

Angers Loire Métropole

Prestations de collecte au traitement/valorisation ou reprise de matériaux triés. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Marché conclu pour une période initiale de 3 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-20	Avis de marché
2018-03-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: A17DEDBMATERIOTRIE
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Services d'élimination de déchets solides urbains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction environnement déchets, BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-20 📅
Date limite de soumission: 2017-11-21 📅
Date de publication: 2017-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 205-423169
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique sur son profil acheteur (https://alm.marches-securises.fr). Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée, sauf pour la copie de sauvegarde. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Il est fortement conseillé aux candidats de s'inscrire sur le profil acheteur pour télécharger le dossier, en indiquant une adresse électronique valide et régulièrement consultée, afin d'être informé automatiquement de toutes modifications qui pourraient être apportées sur les pièces en cours de consultation et/ou d'éventuelles réponses aux questions posées. Le pouvoir adjudicateur ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) ou du DUM selon le dispositif MPS. Les variantes sont autorisées dans les limites des exigences minimales rappelées au règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte, transport et reprise des batteries de véhicules issues des déchèteries en vue de leur valorisation matière
Numéro du lot: 01
Brève description:

Collecte, transport et reprise des batteries de véhicules issues des déchèteries en vue de leur valorisation matière.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 5 ans.

Intitulé du lot: Réception et transport des bois A et/ou AB en vue de leur traitement et/ou valorisation
Numéro du lot: 02
Brève description:

Réception et transport des bois A et/ou AB en vue de leur traitement et/ou valorisation.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Réception, transport des déchets non recyclés (DNR) en vue de leur stockage, traitement et/ou valorisation énergétique
Numéro du lot: 03
Brève description:

Réception, transport des déchets non recyclés (DNR) en vue de leur stockage, traitement et/ou valorisation énergétique.

Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Collecte, transport et traitement des extincteurs (hors REP volontaire) en vue de leur valorisation
Numéro du lot: 04
Brève description:

Collecte, transport et traitement des extincteurs (hors REP volontaire) en vue de leur valorisation.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Reprise des ferrailles issues des déchèteries d'Angers Loire Métropole en vue de leur valorisation matière
Numéro du lot: 05
Brève description:

Reprise des ferrailles issues des déchèteries d'Angers Loire Métropole en vue de leur valorisation matière.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Reprise des films plastiques (PEHD) issus des déchèteries d'Angers Loire Métropole en vue de leur valorisation matière
Numéro du lot: 06
Brève description:

Reprise des films plastiques (PEHD) issus des déchèteries d'Angers Loire Métropole en vue de leur valorisation matière.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Collecte, transport et traitement des huiles moteurs usagées en vue de leur traitement et/ou valorisation
Numéro du lot: 07
Brève description:

Collecte, transport et traitement des huiles moteurs usagées en vue de leur traitement et/ou valorisation.

Intitulé du lot: Reprise des papiers issus des déchèteries et du centre technique environnement déchets en vue de leur valorisation matière
Numéro du lot: 08
Brève description:

Reprise des papiers issus des déchèteries et du centre technique environnement déchets en vue de leur valorisation matière.

Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Conditionnement des cartons issus des déchèteries d'Angers Loire Métropole et de la collecte du centre Ville d'Angers en vue de leur valorisation
Numéro du lot: 09
Brève description:

Conditionnement des cartons issus des déchèteries d'Angers Loire Métropole et de la collecte du centre Ville d'Angers en vue de leur valorisation.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Réception, transfert et rechargement des collectes sélectives pour le centre de tri
Numéro du lot: 10
Brève description:

Réception, transfert et rechargement des collectes sélectives pour le centre de tri.

Valeur estimée hors TVA: 1 050 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 11 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 8 pour une période de 3 mois chacune, soit une échéance maximale au 31.12.2020.

Intitulé du lot: Reprise de bacs roulants usagés en vue de leur valorisation
Numéro du lot: 11
Brève description: Reprise de bacs roulants usagés en vue de leur valorisation.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, ou DC1 ou DUME; Une adresse électronique valide et régulièrement consultée; Le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés déclarant le redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat, sauf pour les lots 2, 3, 9 et 10 dont les dates de démarrage sont prévues au CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires révisables selon les dispositions prévues au CCAP. Avance de 5.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Les prestations seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les prestations sont réglées par virement administratif dans un délai de 30 jours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: A l'échéance des contrats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nante@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 205-423169 (2017-10-20)

Avis d'attribution de marché (2018-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de collecte au traitement/valorisation ou reprise de matériaux triés.

Valeur totale du marché: 1 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la Direction environnement déchets BP 80011

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-29 📅
Date de publication: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 064-143125
Se réfère à l'avis: 2017/S 205-423169
Numéro JO-S: 64

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réception, transport des déchets non recyclés (Dnr) en vue de leur stockage, traitement et/ou valorisation énergétique
Brève description:

Réception, transport des déchets non recyclés (Dnr) en vue de leur stockage, traitement et/ou valorisation énergétique.

Intitulé du lot: Reprise des ferrailles issues des déchèteries d'angers Loire Métropole en vue de leur valorisation matière
Brève description:

Reprise des ferrailles issues des déchèteries d'angers Loire Métropole en vue de leur valorisation matière.

Intitulé du lot: Reprise des films plastiques (Pehd) issus des déchèteries d'angers Loire Métropole en vue de leur valorisation matière
Brève description:

Reprise des films plastiques (Pehd) issus des déchèteries d'angers Loire Métropole en vue de leur valorisation matière.

Intitulé du lot: Reprise des papiers issus des déchèteries et du Centre Technique Environnement Déchets en vue de leur valorisation matière
Brève description:

Reprise des papiers issus des déchèteries et du Centre Technique Environnement Déchets en vue de leur valorisation matière.

Intitulé du lot: Conditionnement des cartons issus des déchèteries d'angers Loire Métropole et de la collecte du centre ville d'angers en vue de leur valorisation

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 70 %
Critère de coût: Prix plancher
Pondération du coût: 30 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 70 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-02 📅
2018-03-01 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes cedex
Source: OJS 2018/S 064-143125 (2018-03-29)

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