Prestations d'études relatives au ruissellement et au fonctionnement du système d'assainissement de la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon

Le marché a pour objet les prestations d'études relatives au ruissellement et au fonctionnement du système d'assainissement de la Métropole de Lyon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-04-11 Avis de marché
2017-10-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Brève description:
Le marché a pour objet les prestations d'études relatives au ruissellement et au fonctionnement du système d'assainissement de la Métropole de Lyon.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏
Courrier électronique: eau-marches@grandlyon.com 📧
URL des documents: https://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-11 📅
Date limite de soumission: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 074-142542
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Engagement minimum de commande pour la durée ferme de l'accord-cadre: 160 000 EUR HT. Engagement maximum de commande pour la durée ferme de l'accord-cadre: 480 000 EUR HT. Les montants sont les mêmes pour la période reconduite.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 040 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ruissellement, milieux et gestion des eaux pluviales
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, d'études spécifiques de diagnostic, de faisabilité et de programmation, d'assistance et de conseils à la maîtrise d'ouvrage, d'enquêtes, de recensement, dans les domaines de l'assainissement pluvial et du ruissellement.
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Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: 1 fois 2 ans.
Informations complémentaires:
Engagement minimum de commande pour la durée ferme de l'accord-cadre: 160 000 EUR HT.
Engagement maximum de commande pour la durée ferme de l'accord-cadre: 480 000 EUR HT. Les montants sont les mêmes pour la période reconduite.
Intitulé du lot: Systèmes d'assainissement
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce marché est destiné à apporter une assistance aux services de la Métropole de Lyon pour répondre aux problématiques des réseaux d'assainissement urbains tant sur le plan quantitatif que qualitatif. Les prestations attendues sont de l'expertise, des études de diagnostics et des études préliminaires.
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Informations complémentaires:
Engagement minimum de commande pour la durée ferme de l'accord-cadre: 160 000 EUR HT. Engagement maximum de commande pour la durée ferme de l'accord-cadre: 480 000 EUR HT. Les montants sont les mêmes pour la période reconduite.
Intitulé du lot: Études environnementales et d'incidence
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce marché prévoit la réalisation d'études d'incidence du rejet d'un ouvrage d'assainissement sur le milieu naturel et ses usages (nappe, ruisseaux, fleuve) que ce soit des eaux pluviales, des eaux unitaires (déversoir d'orage) ou des eaux usées après traitement (rejet de station d'épuration).
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Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Engagement minimum de commande pour la durée ferme de l'accord-cadre: 100 000 EUR HT. Engagement maximum de commande pour la durée ferme de l'accord-cadre: 300 000 EUR HT. Les montants sont les mêmes pour la période reconduite.
Intitulé du lot: Diagnostics de prétraitement et propositions de gestion des effluents non domestiques
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ce marché prévoit la réalisation d'études de diagnostics sur des prétraitements d'établissements générant des effluents non domestiques (industriels ou autres), afin d'accompagner les services de la Métropole de Lyon dans la compréhension de ces installations, de leurs rejets (typologies, volumes), des ouvrages et des réseaux existants et proposer des pistes d'amélioration des process et de gestion de ces effluents.
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Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Engagement minimum de commande pour la durée ferme de l'accord-cadre: 40 000 EUR HT. Engagement maximum de commande pour la durée ferme de l'accord-cadre: 160 000 EUR HT. Les montants sont les mêmes pour la période reconduite.
Intitulé du lot: Etudes relatives aux stations d'épuration et de relèvement des eaux usées et pluviales
Numéro du lot: 5
Brève description:
Ce marché porte sur la réalisation d'études relatives aux stations d'épuration et de relèvement des eaux usées et pluviales de la Métropole de Lyon, gérées par le service ESU (Eau Services Usines) de la Direction de l'eau.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Engagement minimum de commande pour la durée ferme de l'accord-cadre: 200 000 EUR HT. Engagement maximum de commande pour la durée ferme de l'accord-cadre: 600 000 EUR HT. Les montants sont les mêmes pour la période reconduite.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur (seulement si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé); n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 07-15; précision: si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23-07-15. Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
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Situation économique et financière:
Les justificatifs à remettre au titre de la candidature sont décrits au réglement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Les justificatifs à remettre au titre de la candidature sont décrits au réglement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Tous les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence des modalités d'organisation et des moyens mis en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (pondération): 45
25
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens mis en oeuvre et de la qualité des livrables
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DDUCV/direction de l'eau-unité marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏
Adresse postale: à l'adresse suivante: Métropole de Lyon, adresse physique: Immeuble Le Triangle 4e étage — porte B — 117 bd Vivier Merle — 69003 Lyon; par courrier: 20 rue du Lac — CS 33569
Point de contact: DDUCV/direction de l'eau / unité marchés
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur est une collectivité territoriale. Le présent marché public est un accord-cadre fractionné à bons de commande au sens des articles 79 et 80 du décret marchés publics. Cet accord-cadre est conclu à compter de la date de sa notification pour une durée de 2 ans ferme, reconductible une fois pour une durée de 2 ans. Précision au 4.1.3 :Le lot 5 fera l'objet d'une multi-attribution (nombre d'attributaires maximum: 3) Précision au 4.2.6: le délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre est de 230 jours à compter de la date limite de réception des offres. -précision au 4.1.1: Appel d'offres ouvert en application des artciles 41 et 42-1° de l'ordonnance marchés publics et des articles 26, 33, 66 à 68 du décret marchés publics. -précisions des 2.2.5, 3.1.2 et 3.1.3 et: les critères, sous-critères d'attribution et les conditions de participation pour la candidature sont prévus au règlement de consultation. — forme des candidatures: les justificatifs visés aux 3.1.2 et 3.1.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.44-v du décret relatif aux marchés publics). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.50 du décret relatif aux marchés publics). Un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Le dossier de consultation peut-être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: http://marches.grandlyon.com sous la référence: 17-eau-013.il peut-être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au I.3, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Précision du 4.2.7: la date d'ouverture des offres prévues est indicative. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: septembre 2017. Les modalités de remise des plis sont prévues au règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 074-142542 (2017-04-11)
Avis d'attribution de marché (2017-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17-EAU-013
Brève description:
Le présent marché porte sur la réalisation pour le compte de la Métropole de Lyon, d'études relatives au ruissellement et au fonctionnement du système d'assainissement de la Métropole de Lyon. Il est composé de 5 lots: — lot 1: Ruissellement, milieux et gestion des eaux pluviales — lot 2: Systèmes d'assainissement — lot 3: Études environnementales et d'incidence — lot 4: Diagnostics de prétraitement et propositions de gestion des effluents non domestiques. — lot 5: Études relatives aux stations d'épuration et de relèvement des eaux usées et pluviales.
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Valeur totale du marché: 4 040 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Fax: +33 478958970 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-10 📅
Date de publication: 2017-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 198-407755
Se réfère à l'avis: 2017/S 074-142542
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande de 2 ans, reconductible 1 fois 2 ans. Les montants sont identiques tous les 2 ans: Montant minimum: 160 000 EUR HT; Montant maximum: 480 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché porte sur la réalisation pour le compte de la Métropole de Lyon, d'études relatives au ruissellement et au fonctionnement du système d'assainissement de la Métropole de Lyon.
Il est composé de 5 lots:
— lot 1: Ruissellement, milieux et gestion des eaux pluviales
— lot 2: Systèmes d'assainissement
— lot 3: Études environnementales et d'incidence
— lot 4: Diagnostics de prétraitement et propositions de gestion des effluents non domestiques.
— lot 5: Études relatives aux stations d'épuration et de relèvement des eaux usées et pluviales.
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande de 2 ans, reconductible 1 fois 2 ans.
Les montants sont identiques tous les 2 ans:
Montant minimum: 160 000 EUR HT;
Montant maximum: 480 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans fermes, reconductible 1 fois pour une période de 2 ans.
Montant minimum: 100 000 EUR HT;
Montant maximum: 300 000 EUR HT.
Brève description:
Ce marché prévoit la réalisation d'études de diagnostics sur des prétraitements d'établissements générant des effluents non domestiques (industriels ou autres), afin d'accompagner les services de la Métropole de Lyon dans la compréhension de ces installations, de leurs rejets (typologies, volumes?), des ouvrages et des réseaux existants et proposer des pistes d'amélioration des process et de gestion de ces effluents.
Afficher plus
Informations complémentaires:
Montant minimum: 40 000 EUR HT
Montant maximum: 160 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Études relatives aux stations d'épuration et de relèvement des eaux usées et pluviales
Informations complémentaires:
Montant minimum: 200 000 EUR HT;
Montant maximum: 600 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique –
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Pertinence des modalités d'organisation et des moyens mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 20 %
10 %
Pondération du prix: 30 %
Critère de qualité (pondération): 45 %
25 %
Pondération du prix: 40 %
Critère de qualité (pondération): 35 %
Critère de qualité (nom): Moyens humains –
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 35 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-20 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: DDUCV / Direction adjointe de l'eau / Unité marchés publics

Référence
Informations complémentaires
— Les montants indiqués sont sur la durée globale du marché (reconduction comprise)
— modalités de consultation du marché:
Le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Auprès de DDUCV / DED / Direction adjointe de l'eau / marchés publics (117 bd Vivier Merle- 69003 Lyon ); sur demande écrite (20 rue du Lac — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex); par télécopie (04-78-95-89-70). La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Lyon
Adresse postale: 29 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 198-407755 (2017-10-10)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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