Prélèvements d'eau, de macro-invertébrés et de diatomées et analyse des échantillons, mesures de débit, traitement informatique des données produites

Conseil général de la Loire

La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Principales prestations:
le présent accord-cadre a pour objet des prestations de prélèvements d'eau et d'analyses des échantillons, prélèvements de macro-invertébrés et d'analyses des échantillons, prélèvements de diatomées et d'analyses des échantillons, de mesures de débit et de traitement informatique des données produites.
La prestation se décompose en trois phases successives:
— prélèvement des échantillons d'eau, de macro-invertébrés et de diatomées en rivière, mesure de débit (lot no1)
— analyse des différents paramètres physico-chimiques, des macro-invertébrés et des diatomées (lot no2),
— saisie informatique et transmission des données produites (lot no2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aquabio
• CARSO-LSEHL

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-18	Avis de marché
2018-01-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Numéro de référence: 17fs-Dajsg-1384-S
Brève description:

La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Principales prestations: le présent accord-cadre a pour objet des prestations de prélèvements d'eau et d'analyses des échantillons, prélèvements de macro-invertébrés et d'analyses des échantillons, prélèvements de diatomées et d'analyses des échantillons, de mesures de débit et de traitement informatique des données produites. La prestation se décompose en trois phases successives: — prélèvement des échantillons d'eau, de macro-invertébrés et de diatomées en rivière, mesure de débit (lot no1) — analyse des différents paramètres physico-chimiques, des macro-invertébrés et des diatomées (lot no2), — saisie informatique et transmission des données produites (lot no2).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-18 📅
Date limite de soumission: 2017-10-19 📅
Date de publication: 2017-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 181-370716
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Voie électronique: Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de deux façons: — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier. La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/01/2018.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Principales prestations:

le présent accord-cadre a pour objet des prestations de prélèvements d'eau et d'analyses des échantillons, prélèvements de macro-invertébrés et d'analyses des échantillons, prélèvements de diatomées et d'analyses des échantillons, de mesures de débit et de traitement informatique des données produites.

La prestation se décompose en trois phases successives:

— prélèvement des échantillons d'eau, de macro-invertébrés et de diatomées en rivière, mesure de débit (lot no1)

— analyse des différents paramètres physico-chimiques, des macro-invertébrés et des diatomées (lot no2),

— saisie informatique et transmission des données produites (lot no2).

Intitulé du lot: Prélèvements des échantillons d'eau, de macro-invertébrés (Ibgn) et de diatomées (Idb) en rivière, mesure de débit
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prélèvements des échantillons d'eau, de macro-invertébrés (Ibgn) et de diatomées (Idb) en rivière, mesure de débit.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductions: 1 an reconductible tacitement 3 fois (2018-2021).
Intitulé du lot: Analyse des différents paramètres physico-chimiques, des macro-invertébrés, et des diatomées, saisie informatique et transmission des données produites
Numéro du lot: 2
Brève description:

Analyse des différents paramètres physico-chimiques, des macro-invertébrés, et des diatomées, saisie informatique et transmission des données produites.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.

— La déclaration du candidat dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Situation économique et financière:

Informations à fournir dans la rubrique F du Dc2: 3 derniers exercices clos, en Ca (chiffre d'affaires) global et Ca du domaine d'activité faisant l'objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

Informations à fournir dans les rubriques e, g et H du Dc2.

Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:

— déclaration indiquant les effectifs moyens et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

— Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment de prestations de service de même nature que celle de l'accord- cadre;

— une description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les niveaux minimaux de capacité sont: accréditation selon la norme Nf Iso/Cei 17025 pour les deux lots.

Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— délai de paiement: 30 jours

— paiements partiels définitifs à l'issue de chaque bon de commande.

— cautionnement et garanties exigés: sans objet

— marché financé à 50 % par les fonds propres du Département de la Loire. Un financement de 50 % sera apporté par l'agence de l'eau Loire Bretagne.

— forme juridique: L'Offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire.

En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement.

Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix (noté sur 20 points)
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Valeur technique (notée sur 20 points)
Valeur environnementale (notée sur 20 points)
Pondération du coût: 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: pôle Ressources — dajsg — service de la Commande Publique: Marie-Noëlle Tatoué
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Etienne
Téléphone: +33 477484327 📞
Courrier électronique: marie-noelle.tatoue@loire.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Voie électronique:

Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics

Les offres peuvent être transmises de deux façons:

— soit par voie électronique sur la même adresse web,

— soit sur support papier.

La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/01/2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse postale: pôle Ressources — direction des affaires juridiques et du secrétariat général, 2, rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2017/S 181-370716 (2017-09-18)

Avis d'attribution de marché (2018-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Principales prestations: le présent accord-cadre a pour objet des prestations de prélèvements d'eau et d'analyses des échantillons, prélèvements de macro-invertébrés et d'analyses des échantillons, prélèvements de diatomées et d'analyses des échantillons, de mesures de débit et de traitement informatique des données produites. La prestation se décompose en 3 phases successives: — prélèvement des échantillons d'eau, de macro-invertébrés et de diatomées en rivière, mesure de débit (lot nº 1), — analyse des différents paramètres physico-chimiques, des macro-invertébrés et des diatomées (lot nº 2), — saisie informatique et transmission des données produites.

Valeur totale du marché: 59 951 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Etienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-25 📅
Date de publication: 2018-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 019-039684
Se réfère à l'avis: 2017/S 181-370716
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

— lot 1: accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 34 000 EUR HT, — lot 2: accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 47 000 EUR HT. Accords-cadres d'une durée de 1 an renouvelables 3 fois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— prélèvement des échantillons d'eau, de macro-invertébrés et de diatomées en rivière, mesure de débit (lot nº 1),

— analyse des différents paramètres physico-chimiques, des macro-invertébrés et des diatomées (lot nº 2),

— saisie informatique et transmission des données produites.

Intitulé du lot: Prélèvements des échantillons d'eau, de macro-invertébrés (IBGN) et de diatomées (IDB) en rivière, mesure de débit
Brève description:

Prélèvements des échantillons d'eau, de macro-invertébrés (IBGN) et de diatomées (IDB) en rivière, mesure de débit.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-23 📅

Référence
Informations complémentaires

— lot 1: accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 34 000 EUR HT,

— lot 2: accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 47 000 EUR HT.

Accords-cadres d'une durée de 1 an renouvelables 3 fois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle ressources — direction des affaires juridiques et du secrétariat général, 2 rue Charles de Gaulle
Source: OJS 2018/S 019-039684 (2018-01-25)

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