Organisation et encadrement de stagiaires sur un chantier de reconditionnement de collections archéologiques pour le Muréna

Conseil régional Occitanie

Organisation et encadrement de stagiaires sur un chantier de reconditionnement de collections archéologiques pour le Muréna. 3 périodes de 3 semaines pour 8/12 stagiaires durant saison estivale. 3 missions principales: une première mission scientifique et technique, une seconde mission d'encadrement pédagogique des stagiaires, et une troisième mission d'encadrement logistique des stagiaires en lien avec la Région Occitanie. Un rapport devra être remis avant la fin de l'année du marché. NB: la présence d'au moins un restaurateur habilité Musée de France est demandée tous les jours.procédure adaptée en application de l'article 27 du décret relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-15.

Qui ?

• Conseil régional Occitanie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aude
• Midi-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-15	Avis de marché

Avis de marché (2017-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Numéro de référence: 17S0027
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enseignement et de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Occitanie
Adresse postale: 22 bd du Maréchal Juin, site de Montpellier, Hôtel de Région, 201 avenue de la Pompignane, 34064 Montpellier Cedex 02
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.laregion.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@laregion.fr 📧
Téléphone: +33 467226308 📞
Fax: +33 467229052 📠
URL des documents: https://marchespublics.laregion.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8266&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.laregion.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8266&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-15 📅
Date limite de soumission: 2017-06-02 📅
Date de publication: 2017-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 095-186773
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Le dossier à remettre par chaque candidat comprendra les pièces suivantes: Justificatifs candidature Chaque candidat individuel, ou membre du groupement, et sous-traitant aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes telles que prévues aux articles 48 et 49 du décret n — les candidats qui disposent d'un numéro SIRET ne répondant pas en groupement et qui répondent pas voie dématérialisée peuvent utiliser le service marché public simplifié (MPS) pour présenter leur candidature à laquelle ils joindront: — la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — l'annexe « Renseignements sur la capacité professionnelle et technique du candidat » dument remplie ou l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'arrêté du 29.3.2016, par des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation. — les candidats répondant sous une autre forme devront fournir: — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires, — la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — déclaration sur l'honneur que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. — pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou groupement et sous-traitant, — l'annexe « Renseignements sur la capacité professionnelle et technique du candidat » dument remplie ou l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'arrêté du 29.3.2016, par des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation, — le chiffre d'affaire des 3 dernières exercices disponibles du candidat, les entreprises nouvellement crées et qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations pourront prouver leurs capacités financières en produisant une déclaration appropriée banques (dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement bancaire), — l'habilitation Musée de France pour au moins un encadrant qui sera présent sur toute la durée des chantiers. Pour présenter leurs candidature, les candidats peuvent faire une déclaration sur l'honneur, ou utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ou le DUME. Critères de sélection des candidatures: — capacités financières, — moyens techniques et humains, — capacités professionnelles.

Informations complémentaires

Le dossier à remettre par chaque candidat comprendra les pièces suivantes:

Justificatifs candidature

Chaque candidat individuel, ou membre du groupement, et sous-traitant aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes telles que prévues aux articles 48 et 49 du décret n

— les candidats qui disposent d'un numéro SIRET ne répondant pas en groupement et qui répondent pas voie dématérialisée peuvent utiliser le service marché public simplifié (MPS) pour présenter leur candidature à laquelle ils joindront:

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— l'annexe « Renseignements sur la capacité professionnelle et technique du candidat » dument remplie ou l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'arrêté du 29.3.2016, par des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation.

— les candidats répondant sous une autre forme devront fournir:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires,

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou groupement et sous-traitant,

— l'annexe « Renseignements sur la capacité professionnelle et technique du candidat » dument remplie ou l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'arrêté du 29.3.2016, par des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation,

— le chiffre d'affaire des 3 dernières exercices disponibles du candidat, les entreprises nouvellement crées et qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations pourront prouver leurs capacités financières en produisant une déclaration appropriée banques (dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement bancaire),

— l'habilitation Musée de France pour au moins un encadrant qui sera présent sur toute la durée des chantiers.

Pour présenter leurs candidature, les candidats peuvent faire une déclaration sur l'honneur, ou utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ou le DUME.

Critères de sélection des candidatures:

— capacités financières,

— moyens techniques et humains,

— capacités professionnelles.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Organisation et encadrement de stagiaires sur un chantier de reconditionnement de collections archéologiques pour le Muréna. 3 périodes de 8/12 stagiaires sur 3 semaines durant saison estivale.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché a une durée de 1 an reconductible 1 fois de manière expresse, dans les conditions prévues au CCP, soit une durée maximale d'exécution de 2 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Narbonne.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-06-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens techniques et moyens humains
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Conseil Régional Occitanie, Site de Montpellier, 201 avenue de la Pompignane, 34064 Montpellier Cedex 02
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.laregion.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.laregion.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8266&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Occitanie
Adresse postale: Site de Montpellier, 201 avenue de la Pompignane
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34064
Point de contact: Direction de la commande publique et achat
Téléphone: +33 467226339 📞
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://laregion.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.laregion.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Adresse Internet: http://marchespublics.laregion.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la réception des prestations. Il a une durée de 1 an reconductible 1 fois de manière expresse, dans les conditions prévues au CCP, soit une durée maximale d'exécution de 2 ans.

Le dossier à remettre par chaque candidat comprendra les pièces suivantes:

Justificatifs candidature

Chaque candidat individuel, ou membre du groupement, et sous-traitant aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes telles que prévues aux articles 48 et 49 du décret n

— les candidats qui disposent d'un numéro SIRET ne répondant pas en groupement et qui répondent pas voie dématérialisée peuvent utiliser le service marché public simplifié (MPS) pour présenter leur candidature à laquelle ils joindront:

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— l'annexe « Renseignements sur la capacité professionnelle et technique du candidat » dument remplie ou l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'arrêté du 29.3.2016, par des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation.

— les candidats répondant sous une autre forme devront fournir:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires,

— déclaration sur l'honneur que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou groupement et sous-traitant,

— le chiffre d'affaire des 3 dernières exercices disponibles du candidat, les entreprises nouvellement crées et qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations pourront prouver leurs capacités financières en produisant une déclaration appropriée banques (dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement bancaire),

— l'habilitation Musée de France pour au moins un encadrant qui sera présent sur toute la durée des chantiers.

Pour présenter leurs candidature, les candidats peuvent faire une déclaration sur l'honneur, ou utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ou le DUME.

Critères de sélection des candidatures:

— capacités financières,

— moyens techniques et humains,

— capacités professionnelles.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de la région, secrétariat des affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 095-186773 (2017-05-15)

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