Missions de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la place des Carmes

Clermont Communauté

La présente consultation a pour objet de désigner un maître d'oeuvre pour la réalisation de l'aménagement de la place des Carmes, à Clermont-Ferrand (63), à partir de la reprise des études Projet.
Les études de conception ont déjà été menées, et un dossier projet ainsi qu'un projet de dossier de consultation des entreprises (Dce) seront remis pour reprise au titulaire de la présente consultation lors de la notification du marché.
Marché à tranche optionnelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement plan B (mandataire)/Ingerop/JLM

Qui ?

• Clermont Communauté

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-07	Avis de marché
2018-03-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: 17cm-M01
Brève description:

La présente consultation a pour objet de désigner un maître d'oeuvre pour la réalisation de l'aménagement de la place des Carmes, à Clermont-Ferrand (63), à partir de la reprise des études Projet. Les études de conception ont déjà été menées, et un dossier projet ainsi qu'un projet de dossier de consultation des entreprises (Dce) seront remis pour reprise au titulaire de la présente consultation lors de la notification du marché. Marché à tranche optionnelle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr724 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communauté
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date limite de soumission: 2017-08-29 📅
Date de publication: 2017-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 130-266101
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (Dce): Dossiers fournis gratuitement sur cd rom ou téléchargés: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/ Les offres par voie électronique sont autorisées http://www.marchespublics.info/, voir modalités dans le Rc) Modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis. Dépôt par porteur: Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00-12:00 et de 14:00-16:00 — 5ème.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les études de conception ont déjà été menées, et un dossier projet ainsi qu'un projet de dossier de consultation des entreprises (Dce) seront remis pour reprise au titulaire de la présente consultation lors de la notification du marché.

Marché à tranche optionnelle.

Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 63000 Clermont-Ferrand.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1); en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner (ou formulaire Dc1) Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire Pouvoir de la personne habilitée à signer le marché (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

L'inscription au tableau de l'ordre des architectes, ou titres équivalents pour les architectes étrangers pour l'architecte-urbaniste ou le diplôme de paysagiste.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: révisable. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-PI. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propre.;

Groupement conjoint avec mandataire solidaire qui sera l'architecte-urbaniste ou le paysagiste; le marché débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service.

Les équipes candidates devront justifier des compétences suivantes:

— en urbanisme ou paysage,

— en voirie et réseaux divers,

— en éclairage public,

— en ouvrages d'art,

— en fontainerie,

— en environnement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-08-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Adéquation des compétences et des moyens
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Pertinence de la méthodologie
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Prix des prestations

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole: M. Tilly
Adresse postale: DAJA service commande publique pôle conseils-achats, 64/ 66 avenue de l'Union Soviétique
Téléphone: +33 463669622 📞
Courrier électronique: pole-travaux-services@clermontmetropole.eu 📧
Pays: fr724 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole: DAJA service commande publique pôle travaux services
Adresse postale: 64/ 66 avenue de l'Union Soviétique

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu

Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (Dce):

Dossiers fournis gratuitement sur cd rom ou téléchargés:

http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/

Les offres par voie électronique sont autorisées

http://www.marchespublics.info/, voir modalités dans le Rc)

Modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis.

Dépôt par porteur: Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00-12:00 et de 14:00-16:00 — 5ème.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comié consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 130-266101 (2017-07-07)

Avis d'attribution de marché (2018-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet de désigner un maître d'œuvre pour la réalisation de l'aménagement de la place des Carmes, à Clermont-Ferrand (63), à partir de la reprise des études projet. Les études de conception ont déjà été menées, et un dossier projet ainsi qu'un projet de Dossier de consultation des entreprises (DCE) seront remis pour reprise au titulaire de la présente consultation lors de la notification du marché. Marché à tranche optionnelle.

Valeur totale du marché: 747 990 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-09 📅
Date de publication: 2018-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 050-111077
Se réfère à l'avis: 2017/S 130-266101
Numéro JO-S: 50

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 63000 Clermont-Ferrand

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-24 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont-Ferrand
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2018/S 050-111077 (2018-03-09)

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