Marché relatif à l'organisation de l'Alsh, des temps périscolaires et du SMA — année 2017-2018 reconductible jusqu'en 2020-2021
Ville d'Aulnay-sous-Bois
Le titulaire aura en charge l'organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement (Alsh) et les activités périscolaires (temps du matin, midi et soir), ainsi que du service minimum d'accueil (SMA) en cas de grève, lorsque le taux prévisionnel de grévistes est supérieur ou égal à 25 % des enseignants des écoles publiques maternelles et élémentaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • IFAC
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-26 | Avis de marché |
| 2017-09-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sociaux sans hébergement
Numéro de référence: EPE17-01
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sociaux sans hébergement 📦
Code CPV supplémentaire: Services sociaux sans hébergement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: À l'attention de M. Bruno Beschizza, maire — direction de la commande publique — place de l'Hôtel de Ville — RDC bas — BP 56
Code postal: 93602
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Téléphone: +33 148796642 📞
Fax: +33 148796481 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_PUxQeiklGf 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_PUxQeiklGf 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-26 📅
Date limite de soumission: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-04-27 📅
Date de début: 2017-09-01 📅
Date de fin: 2021-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 082-159117
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay-Sous-Bois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: Direction de la commande publique — place de l'Hôtel de Ville — RDC bas — BP 56
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Code postal: 93602
Téléphone: +33 148796642 📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Fax: +33 148796481 📠
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.com 🌏
Source: OJS 2017/S 082-159117 (2017-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sociaux sans hébergement
Numéro de référence: EPE17-01
Brève description:
Le titulaire aura en charge l'organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement (Alsh) et les activités périscolaires (temps du matin, midi et soir), ainsi que du service minimum d'accueil (SMA) en cas de grève, lorsque le taux prévisionnel de grévistes est supérieur ou égal à 25 % des enseignants des écoles publiques maternelles et élémentaires.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sociaux sans hébergement 📦
Code CPV supplémentaire: Services sociaux sans hébergement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: À l'attention de M. Bruno Beschizza, maire — direction de la commande publique — place de l'Hôtel de Ville — RDC bas — BP 56
Code postal: 93602
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Téléphone: +33 148796642 📞
Fax: +33 148796481 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_PUxQeiklGf 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_PUxQeiklGf 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-26 📅
Date limite de soumission: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-04-27 📅
Date de début: 2017-09-01 📅
Date de fin: 2021-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 082-159117
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Durée: le marché est conclu pour une première période du 1.9.2017 jusqu'au 31.8.2018.
Il peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale ne puisse excéder le 31.8.2021. Les délais d'exécution sont fixés dans le cadre du cahier des clauses particulières.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le titulaire aura en charge l'organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement (Alsh) et les activités périscolaires (temps du matin, midi et soir), ainsi que du service minimum d'accueil (Sma) en cas de grève, lorsque le taux prévisionnel de grévistes est supérieur ou égal à 25 % des enseignants des écoles publiques maternelles et élémentaires.
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Durée: le marché est conclu pour une première période du 1.9.2017 jusqu'au 31.8.2018.
Il peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale ne puisse excéder le 31.8.2021. Les délais d'exécution sont fixés dans le cadre du cahier des clauses particulières.
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Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay-Sous-Bois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure: la présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret n
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Informations complémentaires
Groupement: aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché.cependant, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, En qualité de membres de plusieurs groupements.
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Financement: sur budget de la Ville.
Sélection des candidatures: candidatures appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.
Jugement des offres: critères et sous-critères précisés dans le RC.
Négociation: le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations avec l'ensemble des soumissionnaires. Cependant, il se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Remise des plis: le pouvoir adjudicateur accepte les plis papier, mais il préconise la transmission des documents par voie électronique sur le profil acheteur.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: Direction de la commande publique — place de l'Hôtel de Ville — RDC bas — BP 56
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Code postal: 93602
Téléphone: +33 148796642 📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Fax: +33 148796481 📠
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.com 🌏
Source: OJS 2017/S 082-159117 (2017-04-26)
Avis d'attribution de marché (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-359174
Se réfère à l'avis: 2017/S 082-159117
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay-sous-Bois.
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 175-359174 (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le titulaire aura en charge l'organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) et les activités périscolaires (temps du matin, midi et soir), ainsi que du service minimum d'accueil (SMA) en cas de grève, lorsque le taux prévisionnel de grévistes est supérieur ou égal à 25 % des enseignants des écoles publiques maternelles et élémentaires.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-359174
Se réfère à l'avis: 2017/S 082-159117
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Procédure adaptée soumise aux dispositions de l'article 28 du décret n
Marché conclu pour une première année du 1.9.2017 jusqu'au 31.8.2018. Il peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que la durée totale ne puisse excéder le 31.8.2021. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise pour le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément aux dispositions de l'article 16 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché relatif à l'organisation de l'ALSH, des temps périscolaires et du SMA pour l'année 2017/2018 reconductible jusqu'en 2020/2021.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay-sous-Bois.
Référence
Informations complémentaires
Procédure adaptée soumise aux dispositions de l'article 28 du décret n
Marché conclu pour une première année du 1.9.2017 jusqu'au 31.8.2018. Il peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que la durée totale ne puisse excéder le 31.8.2021. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise pour le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément aux dispositions de l'article 16 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
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