Marché public de traitement d'ordures ménagères résiduelles du quai de transfert de Charleval
SYGOM
Le présent marché a pour objet les prestations de traitement d'ordures ménagères résiduelles issues du quai de transfert de Charleval. Environ 11 000 t/an (quantité non contractuelle).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SYGOM
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Haute-Normandie › Eure
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-08 | Avis de marché |
| 2017-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 2017/3
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sygom
Adresse postale: 13 rue Lavoisier
Code postal: 27700
Commune postale: Les Andelys
Contact
Adresse Internet: http://www.sygom.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sygom.fr 📧
Téléphone: +33 232544764 📞
Fax: +33 232544796 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date limite de soumission: 2017-10-12 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358605
Numéro JO-S: 175
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 805 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Sygom.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sygom
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467914 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 175-358605 (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 2017/3
Brève description:
Le présent marché a pour objet les prestations de traitement d'ordures ménagères résiduelles issues du quai de transfert de Charleval. Environ 11 000 t/an (quantité non contractuelle).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sygom
Adresse postale: 13 rue Lavoisier
Code postal: 27700
Commune postale: Les Andelys
Contact
Adresse Internet: http://www.sygom.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sygom.fr 📧
Téléphone: +33 232544764 📞
Fax: +33 232544796 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date limite de soumission: 2017-10-12 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358605
Numéro JO-S: 175
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 805 000 EUR 💰
Brève description:
Le titulaire aura en charge le traitement des ordures ménagères issues des collectes en porte à porte du syndicat et transitant par le quai de transfert de Charleval, soit environ 11 000 t / an (quantité non contractuelle).
Valeur estimée hors TVA: 2 805 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché peut être reconduit expressément 2 fois pour une période de 1 an.
Le président de la collectivité prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché au plus tard 1 mois avant l'échéance provisoire du marché. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Sygom.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sygom
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467914 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 175-358605 (2017-09-08)
Avis d'attribution de marché (2017-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-12 📅
Date de publication: 2017-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 241-500868
Se réfère à l'avis: 2017/S 175-358605
Numéro JO-S: 241
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Traitement d'ordures ménagères issues du quai de transfert de Charleval.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de coût: Prix global des prestations
Pondération du coût: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-08 📅
Source: OJS 2017/S 241-500868 (2017-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du présent marché est le traitement d'ordures ménagères collectées en porte à porte et issues du quai de transfert de Charleval.
Valeur totale du marché: 962 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-12 📅
Date de publication: 2017-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 241-500868
Se réfère à l'avis: 2017/S 175-358605
Numéro JO-S: 241
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Traitement d'ordures ménagères issues du quai de transfert de Charleval.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de coût: Prix global des prestations
Pondération du coût: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-08 📅
Source: OJS 2017/S 241-500868 (2017-12-12)
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