Marché d'entretien des réseaux eaux usées eaux vannes eaux pluviales (EUEVEP) du patrimoine RLF réparti en 8 lots

Résidences le logement des fonctionaires

Marché d'entretien des réseaux EUEVEP du patrimoine RLF réparti en 8 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-24 Avis de marché
2018-05-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Numéro de référence: Euevep
Brève description: Marché d'entretien des réseaux EUEVEP du patrimoine RLF réparti en 8 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Seine-et-Marne 🏙️
Yvelines 🏙️
Essonne 🏙️
Hauts-de-Seine 🏙️
Seine-Saint-Denis 🏙️
Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Résidences le logement des fonctionaires
Adresse postale: 9 rue Sextius Michel
Code postal: 75739
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.rlf-rj.com 🌏
Courrier électronique: sophie.pochon@rlf-residences.fr 📧
Téléphone: +33 144377068 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_qK3Xhz5TEy 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_qK3Xhz5TEy 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date limite de soumission: 2017-11-30 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-427860
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
La valeur estimée des lots est celle sur la durée du marché (4 ans) et ne tient pas compte des travaux qui pourront être commandés au BPU. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif. Les plis peuvent être adressés par voie dématérialisée ou en format papier, le règlement de la consultation fixe les modalités d'envoi des plis.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Paris
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des réseaux EUEVEP sur environ 32 résidences dans paris.
Valeur estimée hors TVA: 86 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions de 1 an, la durée totale du marché étant fixée à 4 ans.
Intitulé du lot: Lot 2: département 77
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des réseaux EUEVEP sur environ 5 résidences dans le département 77.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3: départements 78 et 95
Numéro du lot: 3
Brève description:
Entretien des réseaux EUEVEP sur environ 4 résidences dans les départements 78 et 95.
Valeur estimée hors TVA: 5 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4: département 91
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des réseaux EUEVEP sur environ 3 résidences dans le département 91.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5: département 92
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien des réseaux EUEVEP sur environ 25 résidences dans le département 92.
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 6: département 93
Numéro du lot: 6
Brève description: Entretien des réseaux EUEVEP sur environ 13 résidences dans le département 93.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 7: département 94
Numéro du lot: 7
Brève description: Entretien des réseaux EUEVEP sur environ 15 résidences dans le département 94.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 8: département 33
Numéro du lot: 8
Brève description: Entretien des réseaux EUEVEP sur environ 6 résidences dans le département 33.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Lettre de candidature DC1, déclaration du candidat individuel ou membre du groupement (DC2), extrait K-bis de moins de 3 mois, déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne rentre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner des articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015, copie des attestations d'assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité, nom et coordonnées d'un responsable du dossier de candidature, s'il est en redressement judiciaire la copie du jugement prononcé, une déclaration sur concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché des 3 derniers exercices.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le chiffre doit être en rapport raisonnable avec le montant du marché et le candidat doit disposer d'un niveau de résultat garantissant sa capacité à prendre le marché de façon pérenne.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années, liste des prestations équivalentes à l'objet du marché réalisées au cours des 5 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Qualibat 1321: ou références équivalentes.
Attestation de formation sous-section 4 ou à défaut justification d’un plan de formation dans le délai de 2 mois à compter de la notification du marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_qK3Xhz5TEy 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans.
La valeur estimée des lots est celle sur la durée du marché (4 ans) et ne tient pas compte des travaux qui pourront être commandés au BPU.
La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.
Les plis peuvent être adressés par voie dématérialisée ou en format papier, le règlement de la consultation fixe les modalités d'envoi des plis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Référé précontractuel.
Source: OJS 2017/S 207-427860 (2017-10-24)
Avis d'attribution de marché (2018-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 94168.9 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Paris cedex 15

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-21 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-219785
Se réfère à l'avis: 2017/S 207-427860
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Le montant des lots et du marché sont annuels.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des réseaux EUEVEP sur environ 32 résidences dans Paris
Intitulé du lot: Lot 2: Département 77
Brève description: Entretien des réseaux EUEVEP sur environ 5 résidences dans le département 77
Intitulé du lot: Lot 3: Départements 78 et 95
Brève description:
Entretien des réseaux EUEVEP sur environ 4 résidences dans les départements 78 et 95
Intitulé du lot: Lot 4: Département 91
Brève description: Entretien des réseaux EUEVEP sur environ 3 résidences dans le département 91
Intitulé du lot: Lot 5: Département 92
Lot 6: Département 93
Lot 7: Département 94
Brève description:
Entretien des réseaux EUEVEP sur environ 15 résidences dans le département 94
Entretien des réseaux EUEVEP sur environ 6 résidences dans le département 33

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): valeur technqiue

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-28 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de jouy
Informations sur les délais d'introduction des recours: Référé précontractuel
Source: OJS 2018/S 096-219785 (2018-05-21)