L'Entretien des chaudières individuelles gaz des logements du patrimoine de ardèche habitat afin d'assurer un parfait fonctionnement de celles-ci pour les années 2018 à 2021

Ardèche Habitat — OPH de l'Ardèche

Le présent marché de service concerne l'entretien des chaudières individuelles gaz des logements du patrimoine de ardeche habitat afin d'assurer un parfait fonctionnement de celles-ci pour les années 2018 à 2021. Les prestations sont réparties en 3 lots qui correspondent aux zones géographiques rattachées aux agences locatives de ardeche habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Engie

Qui ?

• Ardèche Habitat — OPH de l'Ardèche

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ardèche

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-24	Avis de marché
2018-01-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: AOO_2017_083
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ardèche Habitat — OPH de l'Ardèche
Adresse postale: 7 bis rue de la Recluse, BP 126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas
Contact
Adresse Internet: http://www.ardechehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 0475649129 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_xVDJ2rR6Eu, 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_gpYQh-usbN 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date limite de soumission: 2017-11-27 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-428239
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Quatre types de chaudières gaz: ventouse, vmc gaz. Ventouse couplée avec chauffe eau solaires de type individuel, ventouse couplée avec chauffe eau solaires de type collectif. un site pour le lot 2-agence privas comporte sur l'installation un adoucisseur d'eau. les sites concernés sont énumérés dans les listes «Bordereau prix unitaire /Détail quantitatif estimatif » (b.p.u. / d.q.e.) = 1 par lot les prestations sont réparties en 3 lots qui correspondent aux zones géographiques rattachées aux agences locatives de ardèche habitat. . informations sur le retrait des Dce Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu soit gratuitement sur support dématérialisé http://ardeche-marchespublics.fr ou http://achatpublic.com. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: zip, pdf, rtf, doc, xls et PPT. Les logiciels nécessaires sont accessibles et gratuitement téléchargeables sur le site http://ardechemarchespublics.fr/Logiciels ou sur http://www.achatpublic.comen cliquant sur « salle des marchés » puis « outils» et « outils logiciels ».

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Agence Annonay.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le contrat, prendra effet à compter de la date de notification du marché et est conclu pour une durée de 1 an, reconductible trois fois par tacite reconduction. Le marché expirera automatiquement le 31 décembre 2021.

Numéro du lot: 2
Brève description: Agence Privas.
Numéro du lot: 3
Brève description: Agence Le Teil.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Privas.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_xVDJ2rR6Eu, 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ardèche Habitat
Adresse postale: 7 bis rue de la Recluse — b.p. 126
Commune postale: Privas Cedex
Point de contact: Mme Arsac Valérie
Pays: Ardèche 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Quatre types de chaudières gaz: ventouse, vmc gaz. Ventouse couplée avec chauffe eau solaires de type individuel, ventouse couplée avec chauffe eau solaires de type collectif.

un site pour le lot 2-agence privas comporte sur l'installation un adoucisseur d'eau.

les sites concernés sont énumérés dans les listes «Bordereau prix unitaire /Détail quantitatif estimatif » (b.p.u. / d.q.e.) = 1 par lot

les prestations sont réparties en 3 lots qui correspondent aux zones géographiques rattachées aux agences locatives de ardèche habitat.

informations sur le retrait des Dce

Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu soit gratuitement sur support dématérialisé http://ardeche-marchespublics.fr ou http://achatpublic.com.

Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: zip, pdf, rtf, doc, xls et PPT. Les logiciels nécessaires sont accessibles et gratuitement téléchargeables sur le site http://ardechemarchespublics.fr/Logiciels ou sur http://www.achatpublic.comen cliquant sur « salle des marchés » puis « outils» et « outils logiciels ».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon — palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0478141010 📞
Fax: +33 0478141065 📠
Adresse Internet: http://www.ardechehabitat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

D'Un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément auxdispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (Cja),

D'Un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché,

d'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé suspension,

d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.

Source: OJS 2017/S 207-428239 (2017-10-24)

Avis d'attribution de marché (2018-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché de service concerne l'entretien des chaudières individuelles gaz des logements du patrimoine de Ardèche habitat afin d'assurer un parfait fonctionnement de celles-ci pour les années 2018 à 2021. Les prestations sont réparties en 3 lots qui correspondent aux zones géographiques rattachées aux agences locatives de Ardèche habitat.

Valeur totale du marché: 228320.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ardèche Habitat — OPH de l'Ardeche
Adresse postale: 7bis rue de la Recluse, BP 126
Contact
Téléphone: +33 475649129 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-30 📅
Date de publication: 2018-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 022-046499
Se réfère à l'avis: 2017/S 207-428239
Numéro JO-S: 22

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Agence le Teil.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (moyens humains mis en œuvre)
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Qualité du service rendu
Critère de coût: Prix du P2
Pondération du coût: 4
Critère de coût: Prix du P3
Pondération du coût: 2

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-28 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-6 du Code de justice administrative (CJA),

— d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché,

— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'État du 16.6.2007 et du 4.4.2014, dans un délai de 2 mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé suspension, d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de 2 mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R.421-1 et R.421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.

Source: OJS 2018/S 022-046499 (2018-01-30)

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