Gestion d'un établissement multi-accueil petite enfance sur la Ville de Vaujours
Ville de Vaujours
La Ville de Vaujours à besoin de recourir à un prestataire pour la gestion d'un établissement multi-accueil petite enfance de type crèche. La structure d'environ 220 m est d'une capacité de 20 places.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-31 | Avis de marché |
| 2017-09-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de crèches et garderies d'enfants
Numéro de référence: MAPA no17/005 DEN
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de crèches et garderies d'enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services de crèches et garderies d'enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vaujours
Adresse postale: 20 rue Alexandre Boucher
Code postal: 93410
Commune postale: Vaujours
Contact
Adresse Internet: http://www.vaujours.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ville-vaujours.fr 📧
Téléphone: +33 148619675 📞
Fax: +33 148607803 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_zcN-KczCzk 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-31 📅
Date limite de soumission: 2017-06-30 📅
Date de publication: 2017-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 105-210580
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 18 rue Rabelais, 93410 Vaujours.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Dominique Bailly, maire de Vaujours, service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Vaujours
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: n.hamda@ville-vaujours.fr 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 105-210580 (2017-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de crèches et garderies d'enfants
Numéro de référence: MAPA no17/005 DEN
Brève description:
La Ville de Vaujours à besoin de recourir à un prestataire pour la gestion d'un établissement multi-accueil petite enfance de type crèche. La structure d'environ 220 m
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de crèches et garderies d'enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services de crèches et garderies d'enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vaujours
Adresse postale: 20 rue Alexandre Boucher
Code postal: 93410
Commune postale: Vaujours
Contact
Adresse Internet: http://www.vaujours.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ville-vaujours.fr 📧
Téléphone: +33 148619675 📞
Fax: +33 148607803 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_zcN-KczCzk 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-31 📅
Date limite de soumission: 2017-06-30 📅
Date de publication: 2017-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 105-210580
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Conformément à l'article L 1224-1 du code du travail applicable aux modifications survenant dans la situation juridique de l'employeur, à l'expiration du marché public, tous les contrats de travail en cours au jour de la modification subsistent entre le nouvel employeur et le personnel de l'entreprise.
Le présent marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1.8.2017. Il sera renouvelable deux (2) fois pour une période d'un (1) an soit une durée maximale totale n'excédant pas une période de trente-six (36) mois. L'ouverture au public de l'établissement est fixée au 31.8.2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 18 rue Rabelais, 93410 Vaujours.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Dominique Bailly, maire de Vaujours, service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Vaujours
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: n.hamda@ville-vaujours.fr 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Conformément à l'article L 1224-1 du code du travail applicable aux modifications survenant dans la situation juridique de l'employeur, à l'expiration du marché public, tous les contrats de travail en cours au jour de la modification subsistent entre le nouvel employeur et le personnel de l'entreprise.
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Le présent marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1.8.2017. Il sera renouvelable deux (2) fois pour une période d'un (1) an soit une durée maximale totale n'excédant pas une période de trente-six (36) mois. L'ouverture au public de l'établissement est fixée au 31.8.2017.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 105-210580 (2017-05-31)
Avis d'attribution de marché (2017-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-04 📅
Date de publication: 2017-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 170-349258
Se réfère à l'avis: 2017/S 105-210580
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-03 📅
Source: OJS 2017/S 170-349258 (2017-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Gestion d'un établissement multi-accueil petite enfance sur la ville de Vaujours.
Valeur totale du marché: 870 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-04 📅
Date de publication: 2017-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 170-349258
Se réfère à l'avis: 2017/S 105-210580
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu pour une durée de douze (12) mois. Il sera renouvelable deux (2) fois pour une période d'un (1) an soit une durée maximale totale n'excédant pas une période de trente-six (36) mois.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La ville de Vaujours a besoin de recourir à un prestataire pour la gestion d'un établissement multi-accueil petite enfance de type crèche. La structure d'environ 220 m
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-03 📅
Source: OJS 2017/S 170-349258 (2017-09-04)
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