Fournitures de fruits et légumes frais, tubercules et herbes aromatiques et produits d'épicerie et de pâtisserie pour les crèches et le CFA de la Ville de Cannes

Ville de Cannes

Le marché consiste en la fourniture de fruits et légumes frais, tubercules et herbes aromatiques et produits d'épicerie et de pâtisserie pour les crèches et le CFA de la Ville de Cannes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Balicco
• Felix Potin Côte d'Azur

Qui ?

• Ville de Cannes

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes › Légumes-fruits
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-16	Avis de marché
2017-11-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:

Le marché consiste en la fourniture de fruits et légumes frais, tubercules et herbes aromatiques et produits d'épicerie et de pâtisserie pour les crèches et le CFA de la Ville de Cannes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-16 📅
Date limite de soumission: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 156-323430
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

À titre indicatif, les prestations seront exécutées pour le lot 1 à partir de la notification et au plus tôt le 1.1.2018 pour les crèches et le 18.2.2018 pour la faculté des métiers.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fournitures de fruits et légumes
Numéro du lot: 1
Brève description:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:

Montant Minimum annuel 18 957,35 EUR HT.

Montant Maximum annuel 56 872,04 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible 3 fois, de manière tacite dans les conditions définies au CCP, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

Informations complémentaires:

À titre indicatif, les prestations seront exécutées pour le lot 1 à partir de la notification et au plus tôt le 1.1.2018 pour les crèches et le 18.2.2018 pour la faculté des métiers.

Intitulé du lot: Fourniture de produits d'épicerie et de pâtisserie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Montant Minimum annuel 31 279,62 EUR HT.

Montant Maximum annuel 90 047,39 EUR HT.

Informations complémentaires:

À titre indicatif, les prestations seront exécutées pour le lot 2 à partir de la notification et au plus tôt le 1.1.2018 pour les crèches et le 6.11.2017 pour la faculté des métiers.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cannes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Un formulaire DC2 dernière version du 26.10.2016 dûment complété, ou un ou plusieurs documents équivalents, contenant les renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité des candidats à savoir:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique appréciée au regard des sous critères énoncés dans le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Point de contact: M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Point de contact: Direction des achats
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats — du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00

Référence
Informations complémentaires

DCE téléchargeable sur le site www.e-marches06.fr

Aucune forme de groupement imposée.

Prix unitaires sur mercuriales, révisables hebdomadairement pour le lot 1.

Prix unitaires révisables annuellement pour le lot 2.

Règlement des dépenses: mandat administratif suivi d'un virement.

Délai global de paiement: maximum 30 jours.

Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel aucune avance prévue.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, CS 09706
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2017/S 156-323430 (2017-08-16)

Avis d'attribution de marché (2017-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 587 677 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-24 📅
Date de publication: 2017-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 228-474999
Se réfère à l'avis: 2017/S 156-323430
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Date de conclusion du contrat: Le contrat à été signé le 14.11.2017. Le contrat est consultable à la Direction des Achats sur rendez-vous: Direction des Achats — 3 rue des Fauvettes — 06400 Cannes Pour la partie à prix unitaire: Pour le lot 1: Montant minimum annuel: 18 987.35 EUR HT; Montant maximum annuel: 56 872.04 EUR HT. Pour le lot 2: Montant minimum annuel: 31 279.62 EUR HT; Montant maximum annuel: 90 047.39 EUR HT. Le contrat est passé pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même durée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de fruits et légumes frais, tubercules et herbes aromatiques et produits d'épicerie et de pâtisserie pour les crèches et le CFA de la Ville de Cannes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-20 📅
2017-11-22 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Date de conclusion du contrat:

Le contrat à été signé le 14.11.2017.

Le contrat est consultable à la Direction des Achats sur rendez-vous:

Direction des Achats — 3 rue des Fauvettes — 06400 Cannes

Pour la partie à prix unitaire:

Pour le lot 1:

Montant minimum annuel: 18 987.35 EUR HT;

Montant maximum annuel: 56 872.04 EUR HT.

Pour le lot 2:

Montant minimum annuel: 31 279.62 EUR HT;

Montant maximum annuel: 90 047.39 EUR HT.

Le contrat est passé pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même durée.

Source: OJS 2017/S 228-474999 (2017-11-24)

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