Fourniture pièces détachées et prestations maintenance pour entretien et réparation des matériels et engins de travaux publics et de viabilité hivernale dont le Département du Var a la charge 17 Lots

Conseil général du Var

La consultation porte sur les prestations désignées ci-après:
La fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien et la réparation des matériels et engins de travaux publics et de viabilité hivernale dont le Département du Var a la charge répartie en 17 lots.
Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-22 Avis de marché
2018-06-13 Avis d'attribution de marché
2018-07-03 Avis d'attribution de marché
2018-07-11 Avis d'attribution de marché
2018-07-12 Avis d'attribution de marché
2018-11-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 17s0025
Brève description:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: La fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien et la réparation des matériels et engins de travaux publics et de viabilité hivernale dont le Département du Var a la charge répartie en 17 lots. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Services de réparation et d'entretien de matériel roulant 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices — CS 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr 📧
URL des documents: http://www.var.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-22 📅
Date limite de soumission: 2017-11-02 📅
Date de publication: 2017-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 185-378511
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 10 000 EUR HT et 300 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après:
La fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien et la réparation des matériels et engins de travaux publics et de viabilité hivernale dont le Département du Var a la charge répartie en 17 lots.
Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 17
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour engins de Tp de diverses marques
Numéro du lot: 1
Brève description:
(notamment: Volvo, Dynapac, Bomag, Liebehrr, O et K, Mikasa, Somemat, Venieri...).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: — reconductions tacites 3 fois maximum.
Description des options:
— modification de la clause de variation des prix
— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires
— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret.
Informations complémentaires:
Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes
pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes
l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 10 000 EUR HT et 300 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour l'entretien d'engins de Tp
Numéro du lot: 2
Brève description: De marque Mecalac.
Informations complémentaires:
l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 5 000 EUR HT et 100 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: De marque Caterpillar.
Informations complémentaires:
l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 10 000 EUR HT et 200 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour l'entretien d'engins de Tp
Numéro du lot: 4
Brève description: De marque Jcb.
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour l'entretien d'engin de Tp
Numéro du lot: 5
Informations complémentaires:
l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 5 000 EUR HT et 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour engins de Tp
Numéro du lot: 6
Brève description: De marque Rabaud.
Informations complémentaires:
l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de Vh
Numéro du lot: 7
Brève description: De marque Mecagil Lebon.
Informations complémentaires:
l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Brève description: De marque Acometis.
Numéro du lot: 9
Brève description: De marque Bialler.
Numéro du lot: 10
Brève description: De marque Dic.
Numéro du lot: 11
Brève description: De marque Epoke.
Numéro du lot: 12
Brève description: De marque France Neige Et Schmidt.
Numéro du lot: 13
Brève description: De marque Sicometal.
Numéro du lot: 14
Brève description: De marque Snow Tec Et Arvel.
Numéro du lot: 15
Brève description: De marque Villeton.
Intitulé du lot: Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de Vh
Numéro du lot: 16
Brève description: De marque Europe Service.
Informations complémentaires:
l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 10 000 EUR HT et 100 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Prestations maintenance et fourniture pièces détachées entretien matériel de viabilité hivernale
Numéro du lot: 17
Brève description: De marque Thomas.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter ( joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.
A défaut de l'utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement:
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (interdiction de soumissionner).
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Situation économique et financière:
Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 39
Pondération du prix: 61

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
URL des documents: http://www.var.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.var.fr
La valeur technique appréciée sur la base du mémoire technique et de l'acte d'engagement complétés joints à l'offre, notée sur 39 points est décomposée comme suit:
— pour les lots 4, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14 et 15 noté sur 39 points (délai de livraison et moyens d'organisation 21 points + catalogues 18 points).
— pour le lot 5 noté sur 39 points (moyens d'intervention 12 points + modalités d'organisation 12 points + délai d'approvisionnement et moyens d'organisation 15 points).
— pour les lots 1, 2, 3, 16 et 17 noté sur 39 points (délai de livraison et approvisionnement 12 points + catalogues 18 points + moyens d'intervention 9 points).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2017/S 185-378511 (2017-09-22)
Avis d'attribution de marché (2018-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: La fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien et la réparation des matériels et engins de travaux publics et de viabilité hivernale dont le Département du Var a la charge répartie en 17 lots. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
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Valeur totale du marché: 26456.49 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général du Var
Adresse postale: Direction des Marchés, 390 avenue des Lices — CS 41303

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-13 📅
Date de publication: 2018-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 112-254859
Se réfère à l'avis: 2017/S 185-378511
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 EUR (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: De marque Bialler
Description des options:
— modification de la clause de variation des prix — fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires -un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4
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Informations complémentaires:
Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 EUR (H.T.).
Brève description: De marque Dic
Description des options:
— modification de la clause de variation des prix — fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires — un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4
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Brève description: De marque Epoke
Description des options:
— modification de la clause de variation des prix -fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires — un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4
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Brève description: De marque Villeton

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-12 📅

Référence
Informations complémentaires
Date de conclusion des 4 accords-cadres à bons de commandes: 11.6.2018. Ces accords-cadres à bons de commande sont passés sans montant minimum ni montant maximum. Pour chaque accord-cadre, l'estimation, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 EUR (H.T.). Les montants indiqués sont ceux des Détails Quantitatifs Estimatifs Indicatifs non contractuels. Il sont passés pour une durée d'un an à compter de la date de notification et sont renouvelables 3 fois par période d'un an, par reconduction Tacite, leur durée totale ne pouvant excéder 4 ans. Modalités de consultation du contrat sur demande de Rdv par l'intermédiaire de la rubrique «Contact» du site var.fr
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Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2018/S 112-254859 (2018-06-13)
Avis d'attribution de marché (2018-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien et la réparation des matériels et engins de travaux publics et de viabilité hivernale dont le Département du Var a la charge répartie en 17 lots. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
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Valeur totale du marché: 18841.46 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-03 📅
Date de publication: 2018-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 127-289338
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 5 000 EUR (HT) et 50 000 EUR (HT).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de VH
Brève description: De marque France Neige et Schmidt
Description des options:
— modification de la clause de variation des prix,
— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires,
— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30-I-4º a) dudit décret.
Informations complémentaires:
Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 5 000 EUR (HT) et 50 000 EUR (HT).
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Intitulé du lot: Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de VH
Informations complémentaires:
Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 10 000 EUR (HT) et 100 000 EUR (HT).
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Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 61

Attribution du marché
Nom: SAS Europe Service
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières — avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 9720.94 EUR 💰
Adresse postale: parc d'activités de Tronquières — avenue du Garric
Valeur totale du marché: 9120.52 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
Date de conclusion: 25.6.2018 accords-cadres à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. Les montants indiqués sont ceux des Bpudqei. Ils sont passés pour une durée d'1 an à compter de la date de notification et sont renouvelables 3 fois par période d'1 an, par reconduction tacite, leurs durées totales ne pouvant excéder 4 ans. Modalités de consultation du contrat sur demande de RDV par fax à la Direction de la commande publique au 04.83.95.78.78
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Source: OJS 2018/S 127-289338 (2018-07-03)
Avis d'attribution de marché (2018-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien et la réparation des matériels et engins de travaux publics et de viabilité hivernale dont le Département du Var a la charge répartie en 17 lots. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
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Valeur totale du marché: 5492.52 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices – CS 41303

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-11 📅
Date de publication: 2018-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 132-300490
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: De marque Sicometal
Description des options:
— modification de la clause de variation des prix -fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires – un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4
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Informations complémentaires:
Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 EUR HT.

Attribution du marché
Nom: Sicometal
Adresse postale: 13 rue des Frères Lumière
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Pays: Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 5492.52 EUR 💰

Référence
Informations complémentaires
Date de conclusion: 4.7.2018 accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. Il est passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification et est renouvelable 3 fois par période d'un an, par reconduction Tacite, leur durée totale ne pouvant excéder 4 ans. Modalités de consultation du contrat sur demande de RDV par fax à la Direction de la Commande Publique au +33 483957878
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Source: OJS 2018/S 132-300490 (2018-07-11)
Avis d'attribution de marché (2018-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien et la réparation des matériels et engins de travaux publics et de viabilité hivernale dont le Département du Var a la charge répartie en 17 lots. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
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Valeur totale du marché: 14 905 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-12 📅
Date de publication: 2018-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 134-305389
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 10 000 EUR HT et 300 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien et la réparation des matériels et engins de travaux publics et de viabilité hivernale dont le Département du Var a la charge répartie en 17 lots.
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Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour engins de TP de diverses marques
Brève description: (notamment: Volvo, Dynapac, Bomag, Liebehrr, O et K, Mikasa, Somemat, Venieri.…)
Description des options:
— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4
Informations complémentaires:
Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 10 000 EUR HT et 300 000 EUR HT.
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Intitulé du lot: Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour l'entretien d'engins de TP
Brève description: De marque Mecalac
Informations complémentaires:
Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 5 000 EUR HT et 100 000 EUR HT).
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Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour l'entretien d'engins de TP
Brève description: De marque JCB
Informations complémentaires:
Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 5 000 EUR HT et 100 000 EUR HT.
Afficher plus
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour l'entretien d'engin de TP
Informations complémentaires:
Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 5 000 EUR HT et 50 000 EUR HT.
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Attribution du marché
Nom: Framateq Sud Est
Adresse postale: 16 avenue de Rome
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 14905.42 EUR 💰

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande passé sans montant minimum et sans montant maximum, pour un montant non contractuel de 14 905.42 EUR HT, pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, renouvelable 3 fois par période d'1 an, par reconduction tacite.
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La durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
Date de conclusion: 11.7.2018.
Modalités de consultation du contrat sur demande de RDV à la direction de la commande publique par fax au +33 0483957878
Source: OJS 2018/S 134-305389 (2018-07-12)
Avis d'attribution de marché (2018-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien et la réparation des matériels et engins de travaux publics et de viabilité hivernale dont le département du Var à la charge répartie en 17 lots. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
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Valeur totale du marché: 26383.30 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, 390 avenue des Lices — CS 41303

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-27 📅
Date de publication: 2018-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 232-529818
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 50 000 EUR TH.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour engins de TP
Description des options:
— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30.I.4
Informations complémentaires:
Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 50 000 EUR TH.
Brève description: De marque Acometis
Informations complémentaires:
Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 5 000 EUR TH et 50 000 EUR HT.
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Brève description: De marque Snow Tec et Arvel.
Description des options:
— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art. 30 I 4

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-04 📅
Nom: Rabaud
Adresse postale: Bellevue
Commune postale: Sainte-Cécile
Code postal: 85110
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 4253.19 EUR 💰
Nom: Mécagil Lebon
Adresse postale: ZA Etic — 47 rue de l'Aqueduc
Commune postale: Champagne-sur-Seine
Code postal: 77430
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 14388.94 EUR 💰
Nom: Acometis production SAS
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz-Haut-Rhin
Code postal: 68360
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 7741.17 EUR 💰

Référence
Informations complémentaires
Concernant les lots 6 et 8:
— date de conclusion: 8.11.2018
Concernant le lot 7:
— date de conclusion: 19.11.2018 accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Il est passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification et est renouvelable 3 fois par période d'un an, par reconduction tacite, leur durée totale ne pouvant excéder 4 ans. Les montants indiqués sont ceux des Bpudqei non contractuels. Modalités de consultation du contrat sur demande de RDV par fax à la direction de la commande publique au +33 483957878.
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Source: OJS 2018/S 232-529818 (2018-11-27)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Fournisseurs:
Acometis Production SAS Framateq Sud Est Mecagil Lebon Rabaud SARL Bialler SARL Villeton Jean SAS Europe Service Sicometal
Produits/services:
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