Objet Champ d'application du marché
Titre: 2017.tic.ass.0096
Produits/services: Logiciels et systèmes d'information📦
Brève description:
“Fourniture et mise en place d'un outil de supervision des ouvrages de transfert des eaux usées et pluviaux primaires.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 235 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de progiciel de supervision
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Logiciels et systèmes d'information📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché: Fourniture du progiciel de supervision et développements.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de transmission de données📦
Produits/services supplémentaires: Sondes📦
Description du marché: Fourniture de télé-transmetteurs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sondes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de sondes.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 190-389152
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AC1801
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture du progiciel de supervision
Date de conclusion du contrat: 2018-04-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Semeru
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: AC1802
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de télé-transmetteurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Santerne Aquitaine
Commune postale: Bruges
Code postal: 33523
Région: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Nom: Lacroix Sofrel
Commune postale: Vern-sur-Seiche
Code postal: 35770
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Nom: Wit sa
Commune postale: Nice
Code postal: 06205
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 715 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: AC1803
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de sondes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Paratronic
Commune postale: Reyrieux
Code postal: 01600
Région: Ain🏙️
Nom: Vega Technique
Commune postale: Nordhouse
Code postal: 67150
Région: Alsace🏙️
Nom: Ineo Atlantique
Commune postale: Perigny
Code postal: 17180
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.).
Référé contractuel (CJA art. L. 551-13 et s.).
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.).
Référé contractuel (CJA art. L. 551-13 et s.).
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2018/S 174-394418 (2018-09-07)