Fourniture et livraison repas en liaison froide écoles et Alsh, du territoire du groupement de commandes avec accompagnants et repas et goûters de la crèche du Malesherbois années 2017/2018 à 2019/2020

Communauté de communes du malesherbois

Fourniture et livraison de repas pour les six écoles du territoire du Malesherbois et les six écoles de la Communauté de communes et leurs accueils de loisirs et la crèche de 30 berceaux du Malesherbois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Office Central de Restauration Scolaire

Qui ?

• Communauté de communes du malesherbois

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-28	Avis de marché
2017-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: 17as-0050-N
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de crèches et garderies d'enfants 📦
Repas pour écoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Malesherbois
Adresse postale: 5 ter avenue du Général de Gaulle, Malesherbes
Code postal: 45330
Commune postale: Le Malesherbois
Contact
Adresse Internet: http://approlys.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: dga@ville-lemalesherbois.fr 📧
Téléphone: +33 238345057 📞
URL des documents: http://approlys.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://approlys.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-28 📅
Date limite de soumission: 2017-06-12 📅
Date de publication: 2017-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 085-165868
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://approlys.marches-publics.info/ Groupement de commandes avec la commune «Le Malesherbois» et la Communauté de communes Pithiverais-Gâtinais. Un seul titulaire par lot.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Repas pour les enfants de la crèche, avec pain et goûters
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de 35 repas en moyenne pour la crèche collective + une dizaine de repas adultes.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: 1 an reconductible au maximum 2 fois.
Intitulé du lot: Repas avec pain pour les écoles maternelles, élémentaires et les accueils de loisirs, y compris accompagnants
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison des repas pour les enfants en âge scolaire (écoles et Alsh) des 2 membres du groupement.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 8:30
Lieu: Malesherbes.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005725500016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://approlys.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://approlys.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Malesherbois
Téléphone: +33 238348536 📞
Courrier électronique: direction.generale@ville-lemalesherbois.fr 📧
Pays: Loiret 🏙️
Courrier électronique: accueil.siege@ville-lemalesherbois.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://approlys.marches-publics.info/

Groupement de commandes avec la commune «Le Malesherbois» et la Communauté de communes Pithiverais-Gâtinais.

Un seul titulaire par lot.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Cf: le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci dessus.

Référé pré contractuel (article L551-1 du code de justice administrative). Recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la mesure de publicité. Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution au Joue sauf si référé pré contractuel, porté à 6 mois sans avis d'attribution.

Source: OJS 2017/S 085-165868 (2017-04-28)

Avis d'attribution de marché (2017-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de repas pour les six écoles du territoire du Malesherbois et les 6 écoles de la communauté de communes et leurs accueils de loisirs et la crèche de 30 berceaux du Malesherbois.

Valeur totale du marché: 1 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-03 📅
Date de publication: 2017-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 149-308985
Se réfère à l'avis: 2017/S 085-165868
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Modalités d'accès au contrat, et directive reco.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison des repas pour les enfants en âge scolaire (écoles et Alsh) des deux membres du groupement.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-28 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Cf: le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci dessus:

Référé pré contractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative).

Recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la mesure de publicité.

Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution au JOUE sauf si référé pré contractuel, porté à 6 mois sans avis d'attribution.

Source: OJS 2017/S 149-308985 (2017-08-03)

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