Fourniture et livraison de produits de marquage routier pour le Territoire de Belfort
Accord-Cadre à bons de commande passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison de produits de marquage routier sur l'ensemble du Territoire de Belfort. Cet accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes mis en place par le Département du Territoire de Belfort regroupant plusieurs communes du Territoire de Belfort. Le Département 90 est coordonnateur ayant pouvoir adjudicateur, selon les dispositions de l'article 28 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015. Un exemplaire de l'accord-cadre sera remis à chacun des membres du groupement, à charge pour chacun d'eux de suivre l'exécution de l'accord-cadre pour les bons de commande qu'il aura passé pour la satisfaction de ses besoins propres.
accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum annuels définis comme suit:
Lot 1: minimum 12 000 EUR HT/Sans maximum
lot 2: minimum 30 000 EUR HT/Sans maximum
ces montants seront identiques en cas de reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-11-10.
L'appel d'offres a été publié le 2017-10-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2017-10-02
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Avis de marché
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| 2018-01-09
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Avis d'attribution de marché
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