Fourniture et livraison de denrées alimentaires

Ville de Courbevoie

La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux Marchés Publics.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78-ii- 2° du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Le présent accord-cadre fait l'objet de 18 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-06 Avis de marché
2018-01-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 17s0028
Brève description:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux Marchés Publics. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78-ii- 2° du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le présent accord-cadre fait l'objet de 18 lots.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Viande de bœuf 📦
Volaille fraîche 📦
Viande 📦
Produits laitiers 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Poisson congelé 📦
Conserves de poisson 📦
Huiles et graisses animales ou végétales 📦
Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés 📦
Légumes-fruits 📦
Produits surgelés 📦
Légumes en conserve et/ou en boîte 📦
Plats préparés 📦
Produits alimentaires divers 📦
Pâtisserie et gâteaux 📦
Boissons sans alcool 📦
Pain 📦
Charcuterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin, Service commande publique
Code postal: 92401
Commune postale: Courbevoie
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Téléphone: +33 171057192 📞
Fax: +33 171057340 📠
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-06 📅
Date limite de soumission: 2017-09-06 📅
Date de publication: 2017-07-11 📅
Date de début: 2018-05-19 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 130-265442
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-courbevoie.fr Les documents de la consultation sont à télécharger à cette adresse: http://www.marches-publics.info/accueil.htm Les candidatures et offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis. Le candidat devra joindre également la candidature et l'offre sur support USB ou CD-ROM en cas de remise papier. Elles sont transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (http://www.marches-publics.info/accueil.htm) ou par courrier recommandé avec avis de réception ou contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur. Le candidat doit remettre au titre de l'offre: 1) L'Acte d'engagement complété, daté, et signé pour chaque lot; 2) Un mémoire technique par lot (pour le détail, voir le règlement de consultation); 3) Le bordereau des prix unitaires, daté et signé pour chaque lot; 4) Le détail quantitatif estimatif rempli et complété pour chaque lot; 5) Un ou des catalogue(s) et/ou tarif général pour tous les lots sauf les lots 1, 5, 10 et 18. 6) Les échantillons demandés pour les lots 1, 2, 3, 5, 6, 10, 11, 13, 15, 17 et 18. Les modalités de dépôt des échantillons sont indiqués à l'article 5.3 du règlement de consultation. 7) Un Rib. Quelque soit le mode de dépôt choisi par le candidat, les échantillons requis doivent être impérativement déposés ou parvenus avant la date et l'heure limites de réception des plis (voir les modalités de remise des échantillons dans le Rc). Les critères de jugement des offres sont les suivants: valeur technique: 70 points — sous critère 1: Qualité des produits (échantillons et/ou fiches techniques, label, conditionnement): 30 points — sous critère 2: Moyens humains et techniques alloués à la gestion des commandes et du service clientèle: 15 points — sous-Critère 3: Moyens humains et techniques alloués à la gestion des livraisons (ordinaires, rupture de stock, reliquats): 15 points — sous critère 4: Démarche environnementale (éco-conduite, gestion des emballages, circuit court, ?): 10 points prix des fournitures: 30 points le critère prix sera noté sur le Détail Quantitatif Estimatif.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux Marchés Publics.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78-ii- 2° du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Le présent accord-cadre fait l'objet de 18 lots.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 18
Intitulé du lot: Viande fraîche
Numéro du lot: 1
Brève description:
Montant minimum: 0 euro(s) Ht
Montant maximum: 86 000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Pour les lots 1 à 17, le marché prend effet à compter du 1er janvier 2018 pour une durée d'un an reconductible trois fois tacitement, sans pouvoir dépasser la durée totale de 4 ans.
Intitulé du lot: Volailles fraîches
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant maximum: 82 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Produits carnés surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant maximum: 22 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant maximum: 185 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Poissons frais et dérivés
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant maximum: 100 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Poissons surgelés et enrobés à base de poisson congelé ou surgelé
Numéro du lot: 6
Brève description: Montant maximum: 55 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Conserves de poisson et produits dérivés
Numéro du lot: 7
Brève description: Montant maximum: 10 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Huiles et graisses animales ou végétales
Numéro du lot: 8
Brève description: Montant maximum: 8 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Produits de la minoterie et amidon
Numéro du lot: 9
Brève description: Montant maximum: 18 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Légumes et fruits frais, pomme de terre et produits de 4ème et 5ème gamme
Numéro du lot: 10
Brève description: Montant maximum: 210 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Fruits et légumes surgelés
Numéro du lot: 11
Brève description: Montant maximum: 66 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Conserves de fruits et légumes
Numéro du lot: 12
Brève description: Montant maximum: 45 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Produits élaborés surgelés
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Produits d'épicerie divers
Numéro du lot: 14
Brève description: Montant maximum: 62 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Pâtisseries surgelées
Numéro du lot: 15
Brève description: Montant maximum: 46 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Boissons diverses alcoolisées ou non-alcolisées et jus de fruits
Numéro du lot: 16
Brève description: Montant maximum: 69 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Fabrication et livraison de pains et autres produits frais de boulangerie
Numéro du lot: 17
Brève description: Montant maximum: 40 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Charcuterie fraiche et viande de porc
Numéro du lot: 18
Brève description: Montant maximum: 35 000 euro(s) (H.T.).
Description des renouvellements:
Pour le lot 18, le marché prend effet à compter du 19 mai 2018 jusqu'au 31 décembre 2018 reconductible trois fois tacitement pour une durée d'un an, sans pouvoir dépasser la date butoir du 31 décembre 2021.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
— Un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant (Kbis).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920026800056
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie: Bureau 320
Adresse postale: service commande publique, Hôtel de Ville
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-courbevoie.fr
Les documents de la consultation sont à télécharger à cette adresse:
Les candidatures et offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis.
Le candidat devra joindre également la candidature et l'offre sur support USB ou CD-ROM en cas de remise papier.
Elles sont transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (http://www.marches-publics.info/accueil.htm) ou par courrier recommandé avec avis de réception ou contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur.
Le candidat doit remettre au titre de l'offre:
1) L'Acte d'engagement complété, daté, et signé pour chaque lot;
2) Un mémoire technique par lot (pour le détail, voir le règlement de consultation);
3) Le bordereau des prix unitaires, daté et signé pour chaque lot;
4) Le détail quantitatif estimatif rempli et complété pour chaque lot;
5) Un ou des catalogue(s) et/ou tarif général pour tous les lots sauf les lots 1, 5, 10 et 18.
6) Les échantillons demandés pour les lots 1, 2, 3, 5, 6, 10, 11, 13, 15, 17 et 18. Les modalités de dépôt des échantillons sont indiqués à l'article 5.3 du règlement de consultation.
7) Un Rib.
Quelque soit le mode de dépôt choisi par le candidat, les échantillons requis doivent être impérativement déposés ou parvenus avant la date et l'heure limites de réception des plis (voir les modalités de remise des échantillons dans le Rc).
Les critères de jugement des offres sont les suivants:
valeur technique: 70 points
— sous critère 1: Qualité des produits (échantillons et/ou fiches techniques, label, conditionnement): 30 points
— sous critère 2: Moyens humains et techniques alloués à la gestion des commandes et du service clientèle: 15 points
— sous-Critère 3: Moyens humains et techniques alloués à la gestion des livraisons (ordinaires, rupture de stock, reliquats): 15 points
— sous critère 4: Démarche environnementale (éco-conduite, gestion des emballages, circuit court, ?): 10 points
prix des fournitures: 30 points
le critère prix sera noté sur le Détail Quantitatif Estimatif.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: Préfecture de la région île-de-france/préfecture de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Source: OJS 2017/S 130-265442 (2017-07-06)
Avis d'attribution de marché (2018-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret n
Valeur totale du marché: 4 192 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin, Service Commande Publique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-10 📅
Date de publication: 2018-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 008-013522
Se réfère à l'avis: 2017/S 130-265442
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78-ii- 2

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montant minimum: 0 EUR (HT) Montant maximum: 86 000 EUR (HT).
Montant minimum: 0 euro(s) Ht Montant maximum: 82 000 euro(s) (H.T.).
Montant minimum: 0 euro(s) Ht Montant maximum: 22 000 euro(s) (H.T.).
Montant minimum: 0 euro(s) Ht Montant maximum:…
… 185 000 euro(s) (H.T.).
… 100 000 euro(s) (H.T.).
Montant minimum: 0 euro(s) Ht Montant maximum: 55 000 euro(s) (H.T.).
Montant minimum: 0 euro(s) Ht Montant maximum: 10 000 euro(s) (H.T.).
Montant minimum: 0 euro(s) Ht Montant maximum: 8 000 euro(s) (H.T.).
Montant minimum: 0 euro(s) Ht Montant maximum: 18 000 euro(s) (H.T.).
Montant minimum: 0 euro(s) Ht Montant maximum: 210 000 euro(s) (H.T.).
Montant minimum: 0 euro(s) Ht Montant maximum: 66 000 euro(s) (H.T.).
Montant minimum: 0 euro(s) Ht Montant maximum: 45 000 euro(s) (H.T.).
Montant minimum: 0 euro(s) Ht Montant maximum: 62 000 euro(s) (H.T.).
Montant minimum: 0 euro(s) Ht Montant maximum: 46 000 euro(s) (H.T.).
Montant minimum: 0 euro(s) Ht Montant maximum: 69 000 euro(s) (H.T.).
Montant minimum: 0 euro(s) Ht Montant maximum: 40 000 euro(s) (H.T.).
Montant minimum: 0 euro(s) Ht Montant maximum: 35 000 euro(s) (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-12 📅
2017-12-14 📅
2017-12-13 📅
2017-12-20 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: Préfecture de la région Île-de-France/préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Source: OJS 2018/S 008-013522 (2018-01-10)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
A2DIS courtin Hervouet Davigel ETS Lucien Fresca Pomona Episaveurs Pomona Terreazur PRO à PRO Distribution Socopra Union Primeurs Laurance
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Légumes, fruits et noix Légumes Légumes-fruits Produits agricoles, de la chasse et de la pêche Poissons, crustacés et produits aquatiques Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande