Fourniture et livraison d'arbres, d'arbustes, de graines, de bulbes et de plantes vertes

Ville de la Seyne-sur-Mer

Les prestations de l'accord-cadre portent notamment sur la fourniture et la livraison d'arbres, d'arbustes, de graines, de bulbes, de plantes à massif, d'arbres, de plantes vertes, de décoration, de gazon, de végétaux et d'arbres de Noël.
Le paiement se fera par mandat administratif sur les ressources propres de la ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de la Seyne-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale › Graines
• Produits de pépinière › Arbres
• Éléments décoratifs divers › Arbre de Noël

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-02	Avis de marché
2017-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: Affaire 17S0007
Brève description:

Les prestations de l'accord-cadre portent notamment sur la fourniture et la livraison d'arbres, d'arbustes, de graines, de bulbes, de plantes à massif, d'arbres, de plantes vertes, de décoration, de gazon, de végétaux et d'arbres de Noël. Le paiement se fera par mandat administratif sur les ressources propres de la ville.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Graines 📦
Plantes 📦
Arbustes 📦
Arbres 📦
Arbre de Noël 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 quai Saturnin Fabre, CS 60226
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Téléphone: +33 494069576 📞
Fax: +33 494069590 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-02 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 148-306016
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

L'accord-cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles 78 et 80 du décret n Les prix unitaires sont révisables et les prix catalogues sont ajustables.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le paiement se fera par mandat administratif sur les ressources propres de la ville.

Valeur totale estimée: 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bulbes rhizomes et graines de gazon
Numéro du lot: 1
Brève description: Les fournitures du lot n
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre prendra effet à partir du 1.1.2018 ou de la date d'accusé de réception postale de la notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2018. Il pourra être reconduit trois (3) fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2019, 2020, 2021.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article 30 I 4° du décret n

L'accord-cadre relatif à la présente consultation, comporte des spécificités techniques et des conditions d'exécution des prestations qui font références à des exigences environnementales décrites au CCTP.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles 78 et 80 du décret n

Les prix unitaires sont révisables et les prix catalogues sont ajustables.

Intitulé du lot: Plantes à massif
Numéro du lot: 2
Brève description: Les prestations portent notamment sur la fourniture de plantes à massif.
Valeur estimée hors TVA: 145 456 EUR 💰
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article 30 I 4° du décret n

Intitulé du lot: Plantes vertes et décorations
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les prestations portent notamment sur la fourniture de plantes vertes et de décorations.

Valeur estimée hors TVA: 25 456 EUR 💰
Intitulé du lot: Arbustes, palmiers, gazon pré-cultivé et végétaux méditerranéen
Numéro du lot: 4
Brève description:

Les prestations portent notamment sur la fourniture d'arbustes, de palmiers, de gazon pré-cultivé et de végétaux méditerranéen.

Valeur estimée hors TVA: 218 180 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre s'exécutera dans les conditions définies aux articles 78 à 80 du décret n

L'accord-cadre à marchés subséquents du lot n

Les critères d'attribution des marchés subséquents sont indiqués dans les documents de la consultation.

Intitulé du lot: Arbres et gros sujets en mottes
Numéro du lot: 5
Brève description:

Les prestations portent notamment sur la fourniture d'arbres et de gros sujets en motte.

Valeur estimée hors TVA: 109 092 EUR 💰
Intitulé du lot: Arbres de noël
Numéro du lot: 6
Brève description: Les prestations portent sur la fourniture d'arbres de noël.
Valeur estimée hors TVA: 90 908 EUR 💰
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article 30 I 4° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, notamment, sans négociation ni remise en concurrence préalable.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de La Seyne-sur-Mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: 1) La lettre de candidature (Modèle DC1 joint au dossier de consultation);
Situation économique et financière:

2) Le formulaire DC2 (modèle joint), comprenant:

A) La déclaration concernant le chiffre d'affaire global du candidat ou de chaque membre du groupement et, le cas échéant, le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique;

Capacité technique et professionnelle:

B) Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Des éléments de preuve relatifs à des prestations pertinentes fournies il y a plus de 3 ans seront pris en compte également;

c) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les 3 dernières années. Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement leur effectif moyen annuel depuis leur création;

d) Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La justification aux capacités techniques, professionnelles et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par l'acheteur. Les séances d'ouverture des plus ne sont pas publiques. Le DCE sera remis jusqu'aux heures et dates limite de remise des offres. Les locaux du service des marchés publics sont ouverts du lundi au jeudi de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 et le vendredi jusqu'à 16:00. Les DCE seront remis sur demande écrite (courrier, mail ou télécopie) auprès du service des marchés publics. Les candidats peuvent retirer le DCE et les soumissionnaires déposer leur offre par voie électronique sur le profil acheteur:

www.marches-securises.fr. L'acheteur ne privilégie aucun mode de transmission. A noter que les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et les renseignements précisés plus haut si le pouvoir adjudicateur peut les obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique. Dans ce cas, le candidat indiquera de manière explicité, toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace. L'accès à ceux-ci sera entièrement gratuit et sécurité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité de recours en référé:

— référé précontractuel (article L.551-1 à-12 du CJA) jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel (article L.551-13 et suivants du CJA) dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché ou de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,

Possibilité de recours plein contentieux conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'État le 4.4.2014, Tarn-et-Garonne, n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des Marchés Publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 quai Saturnin Fabre, CS 60226
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Téléphone: +33 494069576 📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Fax: +33 494069590 📠
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 148-306016 (2017-08-02)

Avis d'attribution de marché (2017-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations de l'accord-cadre portent notamment sur la fourniture et la livraison d'arbres, d'arbustes, de graines, de bulbes, de plantes à massif, d'arbres, de plantes vertes, de décoration, de gazon, de végétaux et d'arbres de Noël. Le paiement se fera par mandat administratif sur les ressources propres de la ville.

Valeur totale du marché: 515 276 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville 20 quai Saturnin Fabre, CS 60226
Contact
Adresse Internet: http://www.la-seyne.fr 🌏
Téléphone: +33 494069593 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-21 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-518616
Se réfère à l'avis: 2017/S 148-306016
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 12/12/2017. Pour le lot nº 4, l'accord-cadre s'exécutera dans les conditions définies aux articles 78 à 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics l'accord-cadre à marchés subséquents du lot nº 4 est conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Date de conclusion du marché avec l'entreprise ROUY (lot 4): 15.12.2017. La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le conseil d'État (Arrêt «Tarn-et-Garonne», CE nº 358994 du 4.4.2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès du Service des marchés publics et dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les fournitures du lot nº 1 portent notamment sur la fourniture de bulbes rhizomes et graines de gazon

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article 30 I 4º du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre relatif à la présente consultation, comporte des spécificités techniques et des conditions d'exécution des prestations qui font références à des exigences environnementales décrites au CCTP.

Brève description:

Les prestations portent notamment sur la fourniture…

… de plantes à massif

… d'arbustes, de palmiers, de gazon pré-cultivé et de végétaux méditerranéen

… d'arbres et de gros sujets en motte

Les prestations portent sur la fourniture d'arbres de Noël

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-15 📅
2017-12-18 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 12/12/2017.

Pour le lot nº 4, l'accord-cadre s'exécutera dans les conditions définies aux articles 78 à 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics l'accord-cadre à marchés subséquents du lot nº 4 est conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

Date de conclusion du marché avec l'entreprise ROUY (lot 4): 15.12.2017.

La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le conseil d'État (Arrêt «Tarn-et-Garonne», CE nº 358994 du 4.4.2014).

Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès du Service des marchés publics et dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics
Adresse postale: Mairie annexe rue Léon Blum
Téléphone: +33 494069593 📞
Source: OJS 2017/S 247-518616 (2017-12-21)

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