Fourniture de végétaux

Commune de Six-Fours-les-Plages

Les prestations consistent en la fourniture de végétaux. Le marché est conclu pour une 1 période allant du 1.7.2018 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30.6.2019. Il sera ensuite reconductible 3 fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 30.6.2022. Ces fournitures sont réparties en 3 lots, traités par marchés séparés à bons de commande avec seulement un maximum pour chaque période: du 1.7.2018 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30.6.2019, du 1.7.2019 au 30.6.2020, 1.7.2020 au 30.6.2021 et du 1.7.2021 au 30.6.2022:

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Six-Fours-les-Plages

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Bulbes de fleurs
• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-12	Avis de marché
2018-06-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: 2017-végétaux
Brève description:

Les prestations consistent en la fourniture de végétaux. Le marché est conclu pour une 1 — lot 1: minimum: sans/maximum: 73 500 EUR HT, — lot 2: minimum: sans/maximum: 8 500 EUR HT, — lot 3: minimum: sans/maximum: 4 000 EUR HT. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Le lot 2 est un marché réservé.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Plantes 📦
Bulbes de fleurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-les-Plages
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-12 📅
Date limite de soumission: 2018-01-23 📅
Date de publication: 2017-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 241-499906
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Classification CPV: 03452000 (Arbres) et 03451300 (Arbustes).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations consistent en la fourniture de végétaux. Le marché est conclu pour une 1

— lot 1: minimum: sans/maximum: 73 500 EUR HT,

— lot 2: minimum: sans/maximum: 8 500 EUR HT,

— lot 3: minimum: sans/maximum: 4 000 EUR HT.

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Le lot 2 est un marché réservé.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Arbres, arbustes et plantes vivaces
Numéro du lot: 1
Brève description: Arbres, arbustes et plantes vivaces.
Valeur estimée hors TVA: 117 528 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: entre 1 et 3.
Informations complémentaires: Classification CPV: 03452000 (Arbres) et 03451300 (Arbustes).
Intitulé du lot: Plantes annuelles, bisannuelles et potées fleuries
Numéro du lot: 2
Brève description: Plantes annuelles, bisannuelles et potées fleuries.
Valeur estimée hors TVA: 6 117 EUR 💰
Informations complémentaires:

Marché réservé lot 2 uniquement: en vertu de l'article 36-I de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le lot 2 — plantes annuelles, bisannuelles et potées fleuries est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes. Classification CPV: 03451000 (Plantes).

Intitulé du lot: Bulbes divers
Numéro du lot: 3
Brève description: Bulbes divers.
Valeur estimée hors TVA: 3 948 EUR 💰
Informations complémentaires: Classification CPV: 03451200 (Bulbes de fleurs).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie. Délai de garantie: 6 mois ou 1 an à compter de l'admission selon les végétaux pour le lot 1. Modalités essentielles de financement et de paiement: budgets commune 2018/2019/2020/2021/2022. Forme du prix: révisables. Paiement par virement dans un délai maximum de 30 jours — acomptes mensuels. Forme juridique en cas de groupement d'opérateurs économiques: groupement solidaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité
Critère de qualité (pondération): 30.0
Pondération du prix: 70.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830129900010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements administratifs: service des marchés: tél +33 494349438/fax +33 494349319: renseignements techniques: service environnement: tél +33 494108020/fax +33 494349319
Adresse postale: mairie de Six-Fours, Service des marchés, 87 rue de la République — les terrasses d'Engalines
Téléphone: +33 494349309 📞
Fax: +33 494349319 📠
Pays: Var 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ainsi que de retrait des dossiers de consultation: Mairie de Six-Fours
Adresse postale: service des marchés, 87 rue de la République — les terrasses d'Engalines — 3ème étage

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8:30-12:00 et 13:30-16:30. Fermeture exceptionnelle de la mairie le vendredi 12.1.2018. Pour tout envoi postal veuillez transmettre à l'adresse suivante: Mairie de Six Fours les Plages — à l'attention du service des marchés Hôtel de Ville — place 18 juin 1940 — 83140 Six Fours les Plages. Date prévisionnelle d'ouverture: 24.1.2018. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format à utiliser: pdf). Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD-Rom, DVD Rom, Clé USB) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis. Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version «Copie de sauvegarde» pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site «Profil acheteur» http://www.marchespublics.info/ ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr — Critères de sélection des candidatures: aptitude professionnelle, capacités économiques et financières et capacités techniques et professionnelles. Dépôt par porteur: uniquement auprès du service des marchés — les terrasses d'Engalines — 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2017/S 241-499906 (2017-12-12)

Avis d'attribution de marché (2018-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations consistent en la fourniture de végétaux. Le marché est conclu pour une première période allant du 1.7.2018 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30.6.2019. Il sera ensuite reconductible 3 fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 30.6.2022. Ces fournitures sont réparties en 3 lots, traités par marchés séparés à bons de commande avec seulement un maximum pour chaque période: du 1.7.2018 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30.6.2019, du 1.7.2019 au 30.6.2020, 1.7.2020 au 30.6.2021 et du 1.7.2021 au 30.6.2022: Lot 1: minimum: sans / maximum: 73 500 EUR (HT). Lot 2: minimum: sans / maximum: 8 500 EUR (HT). Lot 3: minimum: sans / maximum: 4 000 EUR (HT). Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Le lot 2 est un marché réservé.

Valeur totale du marché: 344 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville, place du 18 Juin 1940
Commune postale: Six-Fours-les-Plages

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 105-239490
Se réfère à l'avis: 2017/S 241-499906
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Classification CPV: 03452000 (arbres) et 03451300 (arbustes).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: minimum: sans / maximum: 73 500 EUR (HT).

Lot 2: minimum: sans / maximum: 8 500 EUR (HT).

Lot 3: minimum: sans / maximum: 4 000 EUR (HT).

Informations complémentaires:

Classification CPV: 03452000 (arbres) et 03451300 (arbustes).

Marché réservé lot 2 uniquement: en vertu de l'article 36-i de l'ordonnance n

Classification CPV: 03451000 (plantes).

Classification CPV : 03451200 (bulbes de fleurs).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-29 📅

Référence
Informations complémentaires

Accords-cadres à bons de commande conclus du 1.7.2018 au 30.6.2019 reconductibles 3 fois soit au max jusqu'au 30.6.2022 avec les montants limites suivants pour chaque période:

Lot 1: mini 0 EUR — maxi 73 500 EUR HT

Montant annuel de l'offre: la + basse: 81249,60 EUR HT/la + élevée: 124 702,02 EUR HT/retenue: 81 249,60 EUR HT

Lot 2: mini 0 EUR — maxi 8 500 EUR HT

Montant annuel de la seule offre reçue: 6 791,90 EUR (pas de TVA)

Lot 3: mini 0 EUR — maxi 4 000 EUR HT

Montant annuel de l'offre: la + basse: 2 871 EUR HT/la + élevée: 3 558,65 EUR HT/retenue: 2 871 EUR HT

Date signatures marchés: 23.5.2018

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du service des marchés publics. Références publicités Boamp: avis n

Source: OJS 2018/S 105-239490 (2018-06-04)

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