Fourniture de ressources numériques pour la bibliothèque municipale de Valenciennes

Ville de Valenciennes

Accord-cadre pour la fourniture de ressources numériques pour la bibliothèque municipale de Valenciennes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-08 Avis de marché
2017-12-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers aux entreprises et services connexes
Numéro de référence: 14/2017
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture de ressources numériques pour la bibliothèque municipale de Valenciennes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers aux entreprises et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers aux entreprises et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr301 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Valenciennes
Adresse postale: place d'Armes, BP 90339
Code postal: 59304
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://valenciennes.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 0327225824 📞
Fax: +33 0327225768 📠
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-08 📅
Date limite de soumission: 2017-07-18 📅
Date de publication: 2017-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 111-222941
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Conditions d'envoi ou de remise des plis: Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://marches.rvvn.org En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 308 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Autoformation en informatique
Numéro du lot: 1
Brève description: Autoformation en informatique.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Intitulé du lot: Autoformation en langues
Numéro du lot: 2
Brève description: Autoformation en langues.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Autoformation code de la route
Numéro du lot: 3
Brève description: Autoformation code de la route.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Presse d'actualité en ligne
Numéro du lot: 4
Brève description: Presse d'actualité en ligne.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Presse grand public en format PDF sur tablette
Numéro du lot: 5
Brève description: Presse grand public en format PDF sur tablette.
Intitulé du lot: Fourniture d'une base de données de références bibliographiques en ligne
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture d'une base de données de références bibliographiques en ligne.
Intitulé du lot: Fourniture d'une ressource numérique d'enrichissement des notices bibliographiques
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fourniture d'une ressource numérique d'enrichissement des notices bibliographiques.
Intitulé du lot: Encyclopédie et dictionnaire en ligne
Numéro du lot: 8
Brève description: Encyclopédie et dictionnaires en ligne.
Intitulé du lot: Fourniture d'une ressource ludique et éducative pour le jeune public accessible en ligne
Numéro du lot: 9
Brève description:
Fourniture d'une ressource ludique et éducative pour le jeune public accessible en ligne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Pièces de la candidature telles que prévues aux articles 48 et 49 du Décret n

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (complétude de l'offre, qualité du service...)
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org 🌏
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conditions d'envoi ou de remise des plis:
Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://marches.rvvn.org
En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 0359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
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— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2017/S 111-222941 (2017-06-08)
Avis d'attribution de marché (2017-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture de ressources numériques pour la bibliothèque de Valenciennes.
Valeur totale du marché: 308 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 327225824 📞
Fax: +33 327225768 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-12 📅
Date de publication: 2017-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 241-500142
Se réfère à l'avis: 2017/S 111-222941
Numéro JO-S: 241

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Presse grand public en format pdf sur tablette
Brève description:
Presse grand public en format pdf sur tablette.
Fourniture d'une ressources numérique d'enrichissement des notices bibliographiques.
Encyclopédies et dictionnaires en ligne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-17 📅
2017-10-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
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Source: OJS 2017/S 241-500142 (2017-12-12)