Fourniture de produits et matériels d'entretien pour la Ville de Firminy et les 3 établissements de personnes âgées du CCAS

Ville de Firminy

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Ce dernier est constitué entre:
— la Ville de Firminy
— le Centre communal d'action Sociale (CCAS) de la Ville de Firminy
Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Firminy.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Firminy

Qu'est-ce que c'est ?

• Bagages, sellerie, sacs et sachets › Sacs et sachets
• Pansements; clips, sutures, ligatures › Pansements › Ouate
• Produits chimiques › Produits chimiques organiques et inorganiques de base
• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-25	Avis de marché
2018-05-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: As1703
Brève description:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Ce dernier est constitué entre: — la Ville de Firminy — le Centre communal d'action Sociale (CCAS) de la Ville de Firminy Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Firminy. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Produits de nettoyage 📦
Ouate 📦
Sacs et sachets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Firminy
Adresse postale: place du Breuil — CS 10040
Code postal: 42702
Commune postale: Firminy
Contact
Adresse Internet: http://www.firminy.fr 🌏
Courrier électronique: edespreaux@ville-firminy.fr 📧
Téléphone: +33 477405074 📞
Fax: +33 477405061 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-25 📅
Date limite de soumission: 2017-09-27 📅
Date de publication: 2017-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 164-337594
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics La date d'ouverture des offres indiquée n'est qu'à titre indicative. Dossier de consultation des entreprises téléchargeable sur: https://www.ville-firminy.fr rubrique «Marchés publics». La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, PDF ou compatible. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la Ville de Firminy

— le Centre communal d'action Sociale (CCAS) de la Ville de Firminy

Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Firminy.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Produits chimiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit:

* Seuil minimum annuel: 14 500 EUR HT.

* Seuil maximum annuel: 67 800 EUR HT.

Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Intitulé du lot: Droguerie — matériel
Numéro du lot: 2
Brève description:

* Seuil minimum annuel: 16 650 EUR HT.

* Seuil maximum annuel: 50 500 EUR HT.

Intitulé du lot: Ouate
Numéro du lot: 3
Brève description:

* Seuil minimum annuel: 2 500 EUR HT.

* Seuil maximum annuel: 32 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Sacs déchets
Numéro du lot: 4
Brève description: * Seuil maximum annuel: 23 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent marché prévoit un critère de jugement des offre relatif à la «Performances en matière de protection de l'environnement». Le pouvoir adjudicateur souhaite que le candidat détaille ses performances en matière de développement durable.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420095800012
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville de Firminy: M. le président
Code postal: 42700
Pays: Loire 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

La date d'ouverture des offres indiquée n'est qu'à titre indicative.

Dossier de consultation des entreprises téléchargeable sur: https://www.ville-firminy.fr rubrique «Marchés publics».

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, PDF ou compatible. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 164-337594 (2017-08-25)

Avis d'attribution de marché (2018-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Ce dernier est constitué entre: — la ville de Firminy, — Le Centre communal d'action sociale (Ccas) de la ville de Firminy. Le coordonnateur du groupement de commandes est la ville de Firminy. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Valeur totale du marché: 173 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Firminy
Adresse postale: place du Breuil - CS 10040

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-18 📅
Date de publication: 2018-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 095-215763
Se réfère à l'avis: 2017/S 164-337594
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
La valeur totale de l'accord cadre correspond à la valeur annuelle maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la ville de Firminy,

— Le Centre communal d'action sociale (Ccas) de la ville de Firminy.

Le coordonnateur du groupement de commandes est la ville de Firminy. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

— seuil minimum annuel: 14 500 EUR (HT),

— seuil maximum annuel: 67 800 EUR (HT).

Intitulé du lot: Droguerie - matériel
Brève description:

— seuil minimum annuel: 16 650 EUR (HT).

— seuil maximum annuel: 50 500 EUR (HT).

— seuil minimum annuel: 2 500 EUR (HT).

— seuil maximum annuel: 32 000 EUR (HT).

— seuil minimum annuel: 2 500 EUR (HT),

— seuil maximum annuel: 23 000 EUR (HT).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-13 📅
2018-04-16 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville de Firminy: M. le président
Source: OJS 2018/S 095-215763 (2018-05-18)

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