Fourniture de polymères pour la station d'épuration

Ville de Besançon

La station d'épuration de Port DOUVOT traite les eaux usées de la Ville de Besançon pour une pollution équivalente à 150 000 équivalents habitants. Des centrifugeuses épaississent les boues biologiques pour l'une et déshydratent les boues digérées pour l'autre. Le présent marché a pour objet la fourniture de polymères. Il est composé de 2 lots. Le lot 1 correspond à la fourniture d'un polymère cationique pour la déshydratation et l'épaississement des boues produites sur la station d'épuration de Port Douvot à Besançon. La consommation annuelle avoisine les 35 tonnes. Ce lot 1 comprend également la fourniture de polymères en émulsion pour l'épaississement par table d'égouttage (250 kg par an) le lot 2 concerne la fourniture de polymères anioniques en émulsion qui sera utilisé pour phase coagulation-floculation en décantation lamellaire. La consommation annuelle est d'environ 2 tonnes.forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque l.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-11-10 Avis de marché
2018-07-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Brève description:
La station d'épuration de Port DOUVOT traite les eaux usées de la Ville de Besançon pour une pollution équivalente à 150 000 équivalents habitants. Des centrifugeuses épaississent les boues biologiques pour l'une et déshydratent les boues digérées pour l'autre. Le présent marché a pour objet la fourniture de polymères. Il est composé de 2 lots. Le lot 1 correspond à la fourniture d'un polymère cationique pour la déshydratation et l'épaississement des boues produites sur la station d'épuration de Port Douvot à Besançon. La consommation annuelle avoisine les 35 tonnes. Ce lot 1 comprend également la fourniture de polymères en émulsion pour l'épaississement par table d'égouttage (250 kg par an) le lot 2 concerne la fourniture de polymères anioniques en émulsion qui sera utilisé pour phase coagulation-floculation en décantation lamellaire. La consommation annuelle est d'environ 2 tonnes.forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque l.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615050 📞
Fax: +33 381615099 📠
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-10 📅
Date limite de soumission: 2017-11-29 📅
Date de publication: 2017-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 219-455897
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 340 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Polymères cationiques en poudre et en émulsion.
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Polymères anioniques en émulsion.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prestations réglées par des prix unitaires prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat pour le lot 1. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement par ressources propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Lot 1: 1 — capacités de production et de stockage: 60 % 2 — moyens humains du candidat: 20 % 3 — références professionnelles et techniques sur des prestations équivalentes: 20 %.
Lot 2: 1 — capacités de production et de stockage: 60 % 2 — moyens humains du candidat: 20 % 3 — références professionnelles et techniques sur des prestations équivalentes: 20 %.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: siccité obtenue
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: engagement de performance dans la durée et proposition de produit alternatif et son délai de remplacement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: réactivité — assistance technique et visites annuelles
Pondération du prix: 60.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: taux de matière active du produit
Critère de qualité (pondération): 30.0
Pondération du prix: 70.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Adresse postale: 94 avenue Georges Clemenceau
Téléphone: +33 381878578 📞
Courrier électronique: severine.maire@besancon.fr 📧
Pays: Doubs 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Adresse postale: 2 avenue Mégevand
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Pour le lot 1, le critère prix pondéré à 60 % correspond au prix des prestations calculé à la tonne de matières sèches.
Échantillons ou maquettes exigés: essais en laboratoire: les échantillons apportés par le fournisseur (voir CCTP) seront testés en laboratoire.
Essais industriels sur site: afin d'assurer les essais industriels, le produit principal conditionné suivant les consignes du CCTP devra parvenir 7 jours avant essai sur site à l'adresse suivante: Département de l'eau et de l'assainissement Station d'épuration de Port Douvot, 15 chemin d'Avanne à Velotte, 25000 Besançon Il sera remis par tout moyen approprié permettant d'établir son dépôt et portera la mention: appel d'offres restreint pour fourniture de polymères cationique pour la station d'épuration de Port Douvot référence de la consultation 2017-fcs-dea — 0288 — fourniture de Polymères STEP Échantillon de l'entreprise «nom du candidat» ne pas ouvrir. Numéro de la consultation: 2017-fcs-dea-0288.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier, Cedex 3
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 219-455897 (2017-11-10)
Avis d'attribution de marché (2018-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La station d'épuration de Port Douvot traite les eaux usées de la Ville de Besançon pour une pollution équivalente à 150 000 équivalents habitants. Des centrifugeuses épaississent les boues biologiques pour l'une et déshydratent les boues digérées pour l'autre. Le présent marché a pour objet la fourniture de polymères. Il est composé de 2 lots. Le lot 1 correspond à la fourniture d'un polymère cationique pour la déshydratation et l'épaississement des boues produites sur la station d'épuration de Port Douvot à Besançon. La consommation annuelle avoisine les 35 tonnes. Ce lot 1 comprend également la fourniture de polymères en émulsion pour l'épaississement par table d'égouttage (250 kg par an). Le lot 2 concerne la fourniture de polymères anioniques en émulsion qui sera utilisé pour phase coagulation-floculation en décantation lamellaire. La consommation annuelle est d'environ 2 tonnes. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
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Valeur totale du marché: 1 340 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-05 📅
Date de publication: 2018-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 130-297585
Se réfère à l'avis: 2017/S 219-455897
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Sous critères Valeur technique: — siccité obtenue: 20 — engagement de performance dans la durée et proposition de produit alternatif et son délai de remplacement: 10 — réactivité - assistance technique et visites annuelles: 10

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La station d'épuration de Port Douvot traite les eaux usées de la Ville de Besançon pour une pollution équivalente à 150 000 équivalents habitants.
Des centrifugeuses épaississent les boues biologiques pour l'une et déshydratent les boues digérées pour l'autre.
Le présent marché a pour objet la fourniture de polymères.
Le lot 1 correspond à la fourniture d'un polymère cationique pour la déshydratation et l'épaississement des boues produites sur la station d'épuration de Port Douvot à Besançon. La consommation annuelle avoisine les 35 tonnes. Ce lot 1 comprend également la fourniture de polymères en émulsion pour l'épaississement par table d'égouttage (250 kg par an).
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Informations complémentaires:
Sous critères Valeur technique:
— siccité obtenue: 20
— engagement de performance dans la durée et proposition de produit alternatif et son délai de remplacement: 10
— réactivité - assistance technique et visites annuelles: 10
Brève description:
Le lot 2 concerne la fourniture de polymères anioniques en émulsion qui sera utilisé pour phase coagulation-floculation en décantation lamellaire. La consommation annuelle est d'environ 2 tonnes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-22 📅
Nom: Kemira Chimie Sasu
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Grand Est 🏙️
Valeur totale du marché: 1 320 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation a été lancée par l'entité adjudicatrice Ville de Besançon.
Suite au transfert de la compétence eau et assainissement à la Communauté d'agglomération du Grand Besançon, l'entité adjudicatrice Communauté d'agglomération du Grand Besançon, 4 rue Gabriel Plançon — la City -25043 Besançon Cedex s'est substituée à l'entité adjudicatrice Ville de Besançon le 1.1.2018.
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L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Lot 1 — polymères cationiques en poudre et en émulsion: maximum 330 000 EUR HT annuel, soit 1 320 000 EUR sur la durée totale du marché.
Lot 2 — Polymères anioniques en émulsion: maximum 5 000 EUR HT annuel, soit 20 000 EUR sur la durée totale du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besancon
Source: OJS 2018/S 130-297585 (2018-07-05)
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