Fourniture de pièces détachées, pneumatiques, peinture carrosserie, accessoires et articles divers ainsi que contrôles techniques et réglementaires des parcs de véhicules et engins

Ville de Chambéry

Fourniture pièces accords-cadres sans mini et maxi et un opérateur économique (lots 1 à 27) et avec engagement sur des montants annuels maximum et minimum (lots 28 à 31) .Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ad poids lourds truck services
• alpes services auto pieces
• Apave Sudeurope SAS
• auto distribution savoie
• CMAR
• Durand Services
• etablissement doucet sas
• etablissements duverney savoie automobile sas
• etablissements le teuff
• Euromaster
• Eurovoirie
• mecanhydro
• Negocyal
• Propidis
• SA Mathieu 3d
• sarl claraz motoculture
• SARR SA
• SAS Europe Service
• sas faun environnement
• SAS Garage Vasseur
• SEMAT
• WURTH France SA

Qui ?

• Ville de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-18	Avis de marché
2017-11-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 17/10
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pneus pour voitures 📦
Pneus pour camions 📦
Pièces détachées diverses 📦
Services de contrôle technique automobile 📦
Services de contrôle de machines 📦
Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chambéry
Adresse postale: Direction finances et commande publique pôle commande publique, BP 11105
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479602092 📞
URL des documents: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-18 📅
Date limite de soumission: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 077-148504
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Toutes pièces détachées pour systèmes de filtration: filtres à air, à huile, à essence, à gasoil. Filtres hydrauliques. Pour véhicules Véhicules légers, Véhicules utilitaires, Poids lourds, Travaux publics et Engins spéciaux (bennes ordures, balayeuses).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Filtration
Numéro du lot: 1
Brève description: Toutes pièces détachées pour systèmes de filtration.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Pièces VL et VU
Numéro du lot: 2
Brève description: Toutes pièces détachées pour véhicules VL et VU.
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires:

Toutes pièces détachées pour Véhicules Légers et Véhicules Utilitaires: échappements, roulements de roues, bras de suspension, rotules de direction, jeux d'amortisseurs, kits de distribution, pompes à eau, courroies, bougies d'allumage et de chauffe, relais, démarreurs, alternateurs, balais essuie-glaces, feux, outillage spécifiques mécanique, plaques d'immatriculation.

Intitulé du lot: Pièces PL et TP
Numéro du lot: 3
Brève description: Toutes pièces détachées pour véhicules pl, tp et engins spéciaux.
Informations complémentaires:

Toutes pièces détachées pour véhicules Poids Lourds, Travaux Publics et engins spéciaux: échappement, roulements de roues, lames de ressort, rotules de direction, pompes à eau, courroies, bougies de chauffe, relais, démarreurs, alternateurs, balais essuie-glaces, feux.

Intitulé du lot: Peintures et ingrédients automobiles
Numéro du lot: 4
Brève description: Peintures et ingrédients pour carrosserie.
Informations complémentaires:

Peintures et ingrédients pour carrosseries: laques carrosseries polyuréthane, durcisseurs, bases mat, vernis, apprets, mastic polyester et plastique, disques à poncer, diluants, dégraissants anti-silicone, polish, rubans de masquage, papier kraft, gobelets de dilution, filtres cônes, pinceaux soie, masques respiratoires.

Intitulé du lot: Signalisation véhicules
Numéro du lot: 5
Brève description: Gyroflashs, gyroleds, cabochons, triangles à led, kits de rabattements.
Informations complémentaires:

Gyroflashs, gyroleds, cabochons, triangles à led, kits de rabattement, kits 2 rouleaux, kits rétrovision, équipements complets sur barres, mini-flash à led, alarmes sonores de recul.

Intitulé du lot: Produits d'entretien automobiles
Numéro du lot: 6
Brève description: Nettoyant freins, détecteurs de fuites, graisse haute température, dégrippants.
Informations complémentaires:

Nettoyant freins, détecteur de fuites, graisse haute température, dégrippants, nettoyants vitres + tissus + moquettes, rénovateurs plastiques, colle cyanoacrylate, pate joint moteur, shampoing carrosserie, housses protection sièges, tapis protection sols, absorbants sols, gants textile et nitrile. Et une gamme de produits BIO.

Intitulé du lot: Pneumatique VL et VU
Numéro du lot: 7
Brève description:

Tous pneus VL et VU: du 155x70x13 au 215x65x16. Route et neige + fournitures (valves, masses d'équilibrage, pate de montage.

Informations complémentaires:

Tous pneus Véhicules Légers et Véhicules Utilitaires: du 155x70x13 au 215x65x16. Route et neige + fournitures: valves, masses d'équilibrage, pate de montage..forfait d'intervention pour prestation de montage train AV.

Intitulé du lot: Pneumatiques PL et TP
Numéro du lot: 8
Brève description:

Tous pneus pl, tp, engins spéciaux (balayeuse), motoculture (tonduses, tracteurs), scooters. Route et neige.

Informations complémentaires:

Tous pneus Poids Lourds, Travaux Publics, engins spéciaux (balayeuses), motoculture (tondeuses, tracteurs), scooters. Route et neige. Forfait d'intervention train AV et pneumatiques.

Intitulé du lot: Pièces d'origine et captives marque Renault VL-VU
Numéro du lot: 9
Brève description: Pièces d'origine Renault VL-VU (autres que lot 2).
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires: Pièces d'origine Renault VL-VU (autres que lot 2) et tarifs interventions.
Intitulé du lot: Pièces d'origine et captives Renault Trucks (Pl)
Numéro du lot: 10
Brève description: Pièces d'origine Renault Trucks (autres que lot 3).
Informations complémentaires: Pièces d'origine Renault Trucks (autres que lot 3) et tarifs interventions.
Intitulé du lot: Pièces d'origine et captives Marque Peugeot VL-VU
Numéro du lot: 11
Brève description: Pièces d'origine Peugeot VL-VU (autres que lot 2).
Informations complémentaires: Pièces d'origine Peugeot VL-VU (autres que lot 2) et tarifs interventions.
Intitulé du lot: Pièces d'origine et captives Marque Citroen VL-VU
Numéro du lot: 12
Brève description: Pièces d'origine Citroen VL-VU (autres que lot 2).
Informations complémentaires: Pièces d'origine Citroen VL-VU (autres que lot 2) et tarifs interventions.
Intitulé du lot: Pièces d'origine et captives Piaggio
Numéro du lot: 13
Brève description:

Pièces d'origine Piaggio pour petits utilitaires urbains (autres que lots 3 et 5).

Informations complémentaires:

Pièces d'origine Piaggio pour petits utilitaires urbains (autres que lots 3 et 5) et tarifs interventions.

Intitulé du lot: Pièces d'origine et captives Goupil
Numéro du lot: 14
Brève description:

Pièces d'origine Goupil pour petits utilitaires urbains (autres que lots 3 et 5).

Informations complémentaires:

Pièces d'origine Goupil pour petits utilitaires urbains (autres que lots 3 et 5) et tarifs interventions.

Intitulé du lot: Pièces d'origine et captives Schmidt
Numéro du lot: 15
Brève description: Pièces d'origine Schmidt pour balayeuses (autres que lots 3 et 5).
Informations complémentaires:

Pièces d'origine Schmidt pour balayeuses (autres que lots 3 et 5) et tarifs interventions.

Intitulé du lot: Pièces d'origine et captives Eurovoirie
Numéro du lot: 16
Brève description: Pièces d'origine Eurovoirie pour balayeuses(autres que lots 3 et 5).
Informations complémentaires:

Pièces d'origine Eurovoirie pour balayeuses (autres que lots 3 et 5) et tarifs interventions.

Intitulé du lot: Pièces d'origine et captives Mathieu
Numéro du lot: 17
Brève description: Pièces d'origine Mathieu pour balayeuses (autres que lots 3 et 5).
Informations complémentaires:

Pièces d'origine Mathieu pour balayeuses (autres que lots 3 et 5) et tarifs interventions.

Intitulé du lot: Pièces d'origine et captives Semat
Numéro du lot: 18
Brève description: Pièces d'origine Semat pour bennes à ordures ménagères (autres que lots 3 et 5).
Informations complémentaires:

Pièces d'origine Semat pour bennes à ordures ménagères (autres que lots 3 et 5) et tarifs interventions.

Intitulé du lot: Pièces d'origine et captives Cmar
Numéro du lot: 19
Brève description: Pièces d'origine Cmar pour laveuses de voirie (autres que lots 3 et 5).
Informations complémentaires:

Pièces d'origine Cmar pour laveuses de voirie (autres que lots 3 et 5) et tarifs interventions.

Intitulé du lot: Pièces d'origine et captives Faun
Numéro du lot: 20
Brève description: Pièces d'origine Faun pour bennes à ordures ménagères (autres que lots 3 et 5).
Informations complémentaires:

Pièces d'origine Faun pour bennes à ordures ménagères (autres que lots 3 et 5) et tarifs interventions.

Intitulé du lot: Pièces motoculture
Numéro du lot: 21
Brève description:

Toutes pièces détachées de motoculture pour entretien/réparation des tracteurs, micro-tracteurs, porte-outils, tondeuses, broyeurs, aspirateurs, ramasseurs compatibles avec les marques Renault, BCS, Kubota, John Deere, Ransomes, Dixon, Cobra, Toro.

Informations complémentaires:

Toutes pièces détachées de motoculture pour entretien/réparation des tracteurs, microtracteurs, porte-outils, tondeuses, broyeurs, aspirateurs, ramasseurs compatibles avec les marques Renault, BCS, Kubota, John Deere, Ransomes, Dixon, Cobra, Toro.

Intitulé du lot: Pièces vélos
Numéro du lot: 22
Brève description:

Toutes pièces détachées pour vélos standard et à assistance électrique: cables, gaines, patins de freins, pièces éclairage, porte-bagages, selles, guidons, guidoline, pneumatiques, chambres à air, batteries.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Pièces spécifiques automobiles
Numéro du lot: 23
Brève description:

Durites, ampoules 12v/24v, disques à meuler, joints, vis spéciaux, colliers, joints, pate à joint, fil éléctriques, fusibles.

Informations complémentaires:

Durites, ampoules 12v/24v, disques à meuler, joints, vis spéciaux, colliers, joints, pate à joint, fil électrique, fusibles.

Intitulé du lot: Pièces BOM et Balayeuses
Numéro du lot: 24
Brève description: Marche-Pied, support, tôle de réparation etc.
Informations complémentaires: Marchepied, support, tôle de réparation etc.
Intitulé du lot: Fourniture et remise en état organes hydrauliques
Numéro du lot: 25
Brève description:

Flexibles souples, rigides, bloque hydraulique, coupleurs, moteurs hydraulique, capteurs, pièces détache grue auxiliaire, réparation vérins.

Informations complémentaires:

Flexibles souples, rigides, bloque hydraulique, coupleurs, moteurs hydraulique, capteurs, pièces détache grue auxiliaire, réparation vérins...et tarifs d'intervention pour remise en état.

Intitulé du lot: Fourniture pour roulement
Numéro du lot: 26
Brève description: Roulement, courroie, palier, roulette.
Informations complémentaires: Roulement, courroie, palier, roulette.
Intitulé du lot: Fourniture pour radiateur VL et PL
Numéro du lot: 27
Brève description: Radiateur PL et VL, condenseur climatisation, remise en état radiateur.
Informations complémentaires: Radiateur PL et VL, condenseur climatisation.
Intitulé du lot: Contrôles techniques véhicules légers et utilitaires
Numéro du lot: 28
Brève description: Contrôles techniques règlementaires des VL et VU.
Informations complémentaires:

Accord-Cadre avec engagement mini et maxi annuels. Montants annuels: minimum: 3 000 EUR HT / maximum: 10 000 EUR HT. Les montants sont identiques en cas de reconduction. La liste de la flotte véhicules et engins est détaillée en annexe 1 au CCP.

Intitulé du lot: Contrôle préalable à la visite des mines
Numéro du lot: 29
Brève description:

Contrôle préalable à la visite des mines des véhicules poids lourds et transports en commun.

Informations complémentaires:

Accord-Cadre avec engagement mini et maxi annuels. Montants annuels: minimum: 3 000 EUR HT/ maximum: 10 000 EUR HT. Les montants sont identiques en cas de reconduction. La liste des véhicules et engins est détaillée en annexe 1 au CCP.

Intitulé du lot: Contrôle sécurité des appareils de levage et manutention
Numéro du lot: 30
Brève description: Contrôles des engins de levage et de manutention.
Informations complémentaires:

Accord-Cadre avec engagement mini et maxi annuels. Montants annuels: minimum: 2 000 EUR HT/ maximum: 8 000 EUR HT. Les montants sont identiques en cas de reconduction.

Intitulé du lot: Contôle sécurité des bennes ordures ménagères
Numéro du lot: 31
Brève description: Contôle sécurité des bennes ordures ménagères.
Informations complémentaires:

Accord-Cadre avec engagement mini et maxi annuels. Montants annuels: minimum: 3 000 EUR HT/ maximum: 10 000 EUR HT. Les montants sont identiques en cas de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (formulaire Dc1 version 2016 ou Dume); Renseignements concernant l'aptitude à exercer l'activité professionnelle: l'inscription de l'opérateur économique sur un registre professionnel; Lettre de candidature qui n'a plus à être signée — désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 version 2016 ou Dume); copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire Dc2 version 2016 ou DUME).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les candidats ont la possibilité d'apporter des éléments de preuve relatifs à des services pertinents relatifs à l'accord-cadre fournis il y a plus de 3 ans. Ces éléments de preuve seront alors pris en compte. Pour les lots 28 à 31, les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: " Justificatifs d'agrément de la société candidate, des vérificateurs et des appareils de contrôle en cours de validité Pour les lots 28 à 31, les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: Justificatifs d'agrément de la société candidate, des vérificateurs et des appareils de contrôle en cours de validité.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: Prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres des membres du groupement (règlement par le coordonnateur du groupement avec remboursement des autres membres) Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Ouverture des plis dans les locaux du coordonnateur du groupement de commandes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1: Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Lot 1: Sécurité d'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Lot 1: Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Lot 2: Valeur technique
Lot 2: Sécurité d'approvisionnement
Lot 2: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 3: Valeur technique
Lot 3: Sécurité d'approvisionnement
Lot 3: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 4: Valeur technique
Lot 4: Sécurité d'approvisionnement
Lot 4: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 5: Valeur technique
Lot 5: Sécurité d'approvisionnement
Lot 5: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 6: Valeur technique
Lot 6: Sécurité d'approvisionnement
Lot 6: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 7: Valeur technique
Lot 7: Sécurité d'approvisionnement
Lot 7: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 8: Valeur technique
Lot 8: Sécurité d'approvisionnement
Lot 8: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 9: Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Lot 9: Sécurité d'approvisionnement
Lot 9: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Lot 10: Valeur technique
Lot 10: Sécurité d'approvisionnement
Lot 10: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 11: Valeur technique
Lot 11: Sécurité d'approvisionnement
Lot 11: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 12: Valeur technique
Lot 12: Sécurité d'approvisionnement
Lot 12: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 13: Valeur technique
Lot 13: Sécurité d'approvisionnement
Lot 13: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 14: Valeur technique
Lot 14: Sécurité d'approvisionnement
Lot 14: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 15: Valeur technique
Lot 15: Sécurité d'approvisionnement
Lot 15: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 16: Valeur technique
Lot 16: Sécurité d'approvisionnement
Lot 16: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 17: Valeur technique
Lot 17: Sécurité d'approvisionnement
Lot 17: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 18: Valeur technique
Lot 18: Sécurité d'approvisionnement
Lot 18: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 19: Valeur technique
Lot 19: Sécurité d'approvisionnement
Lot 19: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 20: Valeur technique
Lot 20: Sécurité d'approvisionnement
Lot 20: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 21: Valeur technique
Lot 21: Sécurité d'approvisionnement
Lot 21: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 22: Valeur technique
Lot 22: Sécurité d'approvisionnement
Lot 22: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 23: Valeur technique
Lot 23: Sécurité d'approvisionnement
Lot 23: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 24: Valeur technique
Lot 24: Sécurité d'approvisionnement
Lot 24: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 25: Valeur technique
Lot 25: Sécurité d'approvisionnement
Lot 25: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 26: Valeur technique
Lot 26: Sécurité d'approvisionnement
Lot 26: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 27: Valeur technique
Lot 27: Sécurité d'approvisionnement
Lot 27: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 28: Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Critère de qualité (nom): Lot 29: Valeur technique
Lot 30: Valeur technique
Lot 31: Valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction générale adjointe des services techniques centre technique municipal — atelier mécanique 305 avenue des Follaz
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Téléphone: +33 479605820 📞
Courrier électronique: jl.peyredieu@mairie-chambery.fr 📧
Pays: Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chambéry direction des finances et de la commande publique
Adresse postale: Pôle commande publique, bureau 19, BP 11105, 99 place François Mitterrand (ouvert du lundi au vendredi de 8:30-12:00/ 13:30-17:30)

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Accord-Cadre récurrent.

Ouverture des plis non ouverte au public. Accords-Cadres avec émission de bons de commande sans minimum et maximum (lots 1 à 28) et avec mini et maxi annuels (lots 28 à 31) et avec un seul opérateur économique par lot passés en application des articles 78 et 80 du décret. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces listées au RC. Il peut également utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) joints au dossier de consultation des entreprises. L'acheteur public accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution (Ue) 2016/7 de la Commission Européenne du 5.1.2016 en lieu et place des documents mentionnés ci-après. Ce document devra etre rédigé en français. Ces documents sont disponibles et téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique. La personne publique préconise la transmission des plis par voie électronique (modalités de transmission électronique des plis indiquées dans le Rc) mais les offres peuvent etre transmises par lettre recommandé avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Conformément aux articles 48-ii et 50 du décret de 2016, un opérateur économique peut avoir recours aux capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les memes documents concernant cet opérateur que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur pour l'exécution des prestations, le candidat apporte la preuve, par tout moyen approprié, qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Conformément à l'article 53-i du décret, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que la ville peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Ils ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qui ont déjà transmis à la Collectivité dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. En application de l'article 49-ii du décret, les candidats peuvent réutiliser un DUME qui a déjà été utilisé dans une procédure antérieure, à condition de confirmer que les informations qui y figurent sont toujours valables. Les sociétés candidates nouvellement créées se trouvant dans l'incapacité de produire, dans leur dossier de candidature, les pièces et références requises dans le RC sur plusieurs années peuvent justifier de leurs capacités par tout autre moyen (cf. Rc). Les critères et sous critères sont précisés au RC. Groupement de commandes constitué entre: Ville de Chambéry, CCAS de Chambéry, Chambéry Métropole Coeur des Bauges. Coordonnateur du groupement: Ville de Chambéry.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: La procédure de passation du présent marché peut être contestée devant le tribunal administratif de Grenoble selon les voies et délais de recours suivants: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans un délai de 11 ou 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification informant du rejet de leur offre aux candidats non retenus. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 077-148504 (2017-04-18)

Avis d'attribution de marché (2017-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres sans mini et maxi et un opérateur économique (lots 1 à 27) et avec engagement sur des montants annuels minimum et maximum (lots 28 à 31). Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat, reconductions possibles.

Valeur totale du marché: 1 132 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction finances et commande publique pôle commande publique BP 11105

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-15 📅
Date de publication: 2017-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 222-461220
Se réfère à l'avis: 2017/S 077-148504
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Accord-Cadre reconductible pour 3 périodes de un an.

Objet
Champ d'application du marché
Accord-Cadre reconductible pour 3 périodes de un an.
Brève description:

Toutes pièces détachées pour véhicules poids lourds, travaux publics et engins spéciaux.

Informations complémentaires: Accord-Cadre reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Brève description:

Tous pneus VL et VU: du 155x70x13 au 215x65x16. Route et neige + fournitures (valves, masses d'équilibrage,pate de montage.

Tous pneus poids lourds, travaux publics, engins spéciaux (balayeuse), motoculture (tondeuses, tracteurs), scooters. Route et neige.

Pièces d'origine Renault VL-VU (autres que lot 2) et tarifs interventions.

Pièces d'origine Renault Trucks (autres que lot 3) et tarifs interventions.

Pièces d'origine Peugeot VL-VU (autres que lot 2) et tarifs interventions.

Informations complémentaires: Accord-Cadre reconductible par période de 1 an.
Brève description:

Pièces d'origine Schmidt pour balayeuses (autres que lots 3 et 5) et tarifs interventions.

Pièces d'origine Eurovoirie pour balayeuses (autres que lots 3 et 5) et tarifs interventions.

Toutes pièces détachées de motoculture pour entretien/réparation des tracteurs, micro-tracteurs, porte-outils,tondeuses, broyeurs, aspirateurs, ramasseurs compatibles avec les marques Renault, BCS, Kubota, Johndeere, Ransomes, Dixon, Cobra, Toro.

Toutes pièces détachées pour vélos standard et à assistance électrique: cables, gaines, patins de freins, pièceséclairage, porte-bagages, selles, guidons, guidoline, pneumatiques, chambres à air, batteries.

Durites, ampoules 12v/24v, disques à meuler, joints, vis spéciaux, colliers, joints, pate à joint, fil éléctriques,fusibles.

Informations complémentaires:

Accord-Cadre avec engagement mini et maxi annuels. Montants annuels: minimum:…

… 3 000 eur ht / maximum:10 000 eur (H.T.). Les montants sont identiques en cas de reconduction (3 périodes de an). La liste de la flotte véhicules et engins est détaillée en annexe 1 au CCP.

… 3 000 eur ht/ maximum:10 000 eur (H.T.). Les montants sont identiques en cas de reconduction (3 périodes de 1 an). La liste des véhicules et engins est détaillée en annexe 1 au CCP.

… 2 000 eur ht/ maximum:8 000 eur (H.T.). Les montants sont identiques en cas de reconduction (3 périodes de 1 an).

Brève description: Contrôle sécurité des bennes ordures ménagères.
Informations complémentaires:

Accord-Cadre avec engagement mini et maxi annuels. Montants annuels: minimum: 3 000 eur ht/ maximum:10 000 eur (H.T.). Les montants sont identiques en cas de reconduction (3 périodes de 1 an).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Sécurité d'approvisionnement
Performances en matière de protection de l'environnement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-12 📅
2017-10-17 📅
2017-10-13 📅
2017-10-23 📅
2017-10-26 📅
2017-10-16 📅
2017-10-24 📅
2017-10-25 📅
2017-10-19 📅
2017-10-18 📅

Référence
Informations complémentaires

Groupement de commandes constitué entre: Ville de Chambéry, CCAS de Chambéry, Chambéry Métropole Coeur des Bauges. Coordonnateur du groupement: Ville de Chambéry. Les dates d'attribution correspondent aux dates de notification des accords-cadres. Les lots 1 à 27 sont sans mini et maxi; seuls les accords-cadres concernant les lots 28 à 31 sont avec des engagements sur des montants minimum et maximum. Les valeurs totales par lot correspondent aux estimations initiales sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprise(s)) et n'ont pas de valeur contractuelle.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: La procédure de passation du présent marché peut etre contestée devant le Tribunal Administratif de Grenoble selon les voies et délais de recours suivants: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant etre exercé dans un délai de 11 ou 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification informant du rejet de leur offre aux candidats non retenus. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 222-461220 (2017-11-15)

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