Fourniture de papiers-peints, peinture et autres consommables
Dynacité (OPH de l'Ain)
La consultation est divisée en 14 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum, conclu avec un seul opérateur économique. Date d'effet du marché: le marché prend effet et s'exécute à compter du premier jour du premier mois suivant la date de notification. Durée: 1 an. Reconduction: le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG — FCS, tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux d'artisanat
- • Mobilier › Papier peint et autres revêtements
- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-12-05 | Avis de marché |
| 2018-05-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier peint et autres revêtements
Numéro de référence: Fourniture papier-peints
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier peint et autres revêtements 📦
Code CPV supplémentaire: Papier peint et autres revêtements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité (OPH de l'AIN)
Adresse postale: 390 boulevard du 8 mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Courrier électronique: communication@dynacite.fr 📧
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_QrD-6qqm_G&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_QrD-6qqm_G&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-05 📅
Date limite de soumission: 2018-01-05 📅
Date de publication: 2017-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 235-487575
Numéro JO-S: 235
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures papiers-peints, peinture et autres consommables
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 Bourg
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'1 année.
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 bords de Saone
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 autour de Châlon
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 antenne de Jassans
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5 Isle-d'Abeau
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6 Côtière
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7 Ambérieu-en-Bugey
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 8 Belley
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9 Bassin Bellegardien
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot 10 Pays de Gex
Numéro du lot: 11
Brève description: Lot 11 Plateau d'Hauteville
Numéro du lot: 12
Brève description: Lot 12 Oyonnax
Numéro du lot: 13
Brève description: Lot 13 Lyon Villeurbanne Vaulx-en-Velin
Numéro du lot: 14
Brève description: Lot 14 Rillieux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-05-04 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de Dynacité
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique» (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous critères)
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_QrD-6qqm_G&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité — OPH de l'Ain
Point de contact: Direction du patrimoine
Téléphone: +33 474141071 📞
Courrier électronique: s.ponceblanc@dynacite.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité — Pôle affaires juridiques
Téléphone: +33 474141043 📞
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 235-487575 (2017-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier peint et autres revêtements
Numéro de référence: Fourniture papier-peints
Brève description:
La consultation est divisée en 14 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum, conclu avec un seul opérateur économique. Date d'effet du marché: le marché prend effet et s'exécute à compter du premier jour du premier mois suivant la date de notification. Durée: 1 an. Reconduction: le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG — FCS, tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier peint et autres revêtements 📦
Code CPV supplémentaire: Papier peint et autres revêtements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité (OPH de l'AIN)
Adresse postale: 390 boulevard du 8 mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Courrier électronique: communication@dynacite.fr 📧
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_QrD-6qqm_G&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_QrD-6qqm_G&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-05 📅
Date limite de soumission: 2018-01-05 📅
Date de publication: 2017-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 235-487575
Numéro JO-S: 235
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures papiers-peints, peinture et autres consommables
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 Bourg
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'1 année.
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 bords de Saone
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 autour de Châlon
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 antenne de Jassans
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5 Isle-d'Abeau
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6 Côtière
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7 Ambérieu-en-Bugey
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 8 Belley
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9 Bassin Bellegardien
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot 10 Pays de Gex
Numéro du lot: 11
Brève description: Lot 11 Plateau d'Hauteville
Numéro du lot: 12
Brève description: Lot 12 Oyonnax
Numéro du lot: 13
Brève description: Lot 13 Lyon Villeurbanne Vaulx-en-Velin
Numéro du lot: 14
Brève description: Lot 14 Rillieux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises. Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements. Les candidats joindront une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue.
Afficher plus
Compléter, dater, la lettre de candidature et compléter, dater la déclaration du candidat.
Capacité technique et professionnelle:
— compléter, dater, la déclaration du candidat.
— une liste de références des 3 dernières années, correspondant à des prestations de même nature, de préférence pour des collectivités publiques ou organismes bailleurs de logements sociaux, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les marchés les plus importants. (Les entreprises qui n'ont pas de références de même nature démontreront de façon précise et explicite, et au moyen de justificatifs appropriés, qu'elles possèdent tous les moyens et toutes les compétences requis pour exécuter le marché dans les conditions et délais prévus).
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-05-04 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de Dynacité
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique» (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous critères)
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_QrD-6qqm_G&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité — OPH de l'Ain
Point de contact: Direction du patrimoine
Téléphone: +33 474141071 📞
Courrier électronique: s.ponceblanc@dynacite.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité — Pôle affaires juridiques
Téléphone: +33 474141043 📞
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 235-487575 (2017-12-05)
Avis d'attribution de marché (2018-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 229 454 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité (OPH de l'Ain)
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 091-206597
Se réfère à l'avis: 2017/S 235-487575
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-18 📅
Source: OJS 2018/S 091-206597 (2018-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est divisée en 14 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum, conclu avec un seul opérateur économique. Date d'effet du marché: le marché prend effet et s'exécute à compter du premier jour du premier mois suivant la date de notification. Durée: 1 an. Reconduction: le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG-FCS, tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité (OPH de l'Ain)
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 091-206597
Se réfère à l'avis: 2017/S 235-487575
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Pour consulter les marchés, le candidat non retenus prennent contact avec Mme Ponceblanc, +33 474141071.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1 Bourg.
Lot 3 Autour de Chalon.
Lot 4 Antenne de Jassans.
Lot 5 Isle-d'Abeau.
Lot 10 Pays de Gex.
Lot 12 Oyonnax.
Lot 13 Lyon Villeurbanne Vaulx-en-Velin.
Lot 14 Rillieux.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-18 📅
Source: OJS 2018/S 091-206597 (2018-05-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕