Fourniture de matériel de précollecte: bacs roulants à ordures ménagères munis de système d'identification par puce RFID fichiers de correspondance cuve/puce et pièces détachées
Grand Besançon
Accord-cadre à bons de commande, sans mini et sans maxi, pour la fourniture de matériel de précollecte: bacs roulants à ordures ménagères, incinérables et recyclables, munis de système d'identification par puce RFID fichiers de correspondance cuve/puce et pièces détachées. La gamme de conteneurs roulants doit avoir des capacités se rapprochant le plus de chacune des capacités annoncée dans l'objet de chaque lot avec une tolérance de +/- 10 %.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-26 | Avis de marché |
| 2018-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: Dgd precollecte
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon La City
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 81878889 📞
Fax: +33 81822960 📠
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-26 📅
Date limite de soumission: 2017-11-07 📅
Date de publication: 2017-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 186-380491
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de bacs de 60, 140, 180, 240, 360, 770 et 1100 litres, pucés, pièces détachées et fichier
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fourniture de bacs de 500 litres, pucés, pièces détachées et fichier
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère «Compatibilité avec les équipements de collecte et RI du Grand Besançon (essaie sur échantillon)»
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère «Ergonomie, facilité d'utilisation et de maintenance»
Sous-critère "Moyens mis en œuvre pour garantir les délais (transporteur, planning des maintenances, gestion des commandes, pré-commande, gestion des imprévus...)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable (démarche environnementale et sociale dans l'entreprise, présence de matière recyclé dans les bacs... )
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (nom): Sous critère "comptabilité avec les équipements de collecte et RI du Grand Besançon (essaie sur échantillon)
Sous critère «ergonomie, facilité d'utilisation et de maintenance»
Sous critère «moyens mis en œuvre pour garantir les délais (transporteur, planning des maintenances, gestion des bons de commandes, pré-commande, gestion des imprévus...)»
Performance en matière de développement durable (démarche environnementale et sociale de l'entreprise, présence de matière recyclée dans les bacs...)
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-adminstratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Nancy
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 186-380491 (2017-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: Dgd precollecte
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, sans mini et sans maxi, pour la fourniture de matériel de précollecte: bacs roulants à ordures ménagères, incinérables et recyclables, munis de système d'identification par puce RFID fichiers de correspondance cuve/puce et pièces détachées. La gamme de conteneurs roulants doit avoir des capacités se rapprochant le plus de chacune des capacités annoncée dans l'objet de chaque lot avec une tolérance de +/- 10 %.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon La City
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 81878889 📞
Fax: +33 81822960 📠
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-26 📅
Date limite de soumission: 2017-11-07 📅
Date de publication: 2017-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 186-380491
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Le critère prix comporte 2 sous critères:
Prix des bacs 2 roues (60, 140, 180, 240 et 360 l) et pièces détachées = 25 % — prix des bacs 4 roues (770 et 1100 l) et pièces détachées = 20 %.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de bacs de 60, 140, 180, 240, 360, 770 et 1100 litres, pucés, pièces détachées et fichier
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de bacs de 60, 140, 180, 240, 360, 770 et 1100 litres, pucés, pièces détachées et fichier. La gamme de conteneurs roulants doit avoir des capacités se rapprochant le plus de chacune des capacités ci-dessus avec une tolérance de +/- 10 %.
Valeur estimée hors TVA: 850 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible, tacitement, 2 fois pour des périodes de 12 mois, soit une durée total du marché, reconductions comprises de 4 ans.
Informations complémentaires:
Le critère prix comporte 2 sous critères:
Prix des bacs 2 roues (60, 140, 180, 240 et 360 l) et pièces détachées = 25 % — prix des bacs 4 roues (770 et 1100 l) et pièces détachées = 20 %.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de bacs de 500 litres, pucés, pièces détachées et fichier. La capacité doit se rapprocher le plus de 500 l avec une tolérance de +/- 10 %.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre technique municipal direction gestion des déchets, 94 avenue Clémenceau,…
… 25000 Besançon.
… 25 000 Besançon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat.
Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Conditions d'exécution du contrat:
Échantillons à fournir: lot 1: 1 bac 770l et 1100l couvercle jaune operculé et serrure à gravité clef triangle-bacs 140, 180, 240 et 360 l à panacher en proposant un minima un bac à couvercle bleu, un bleu à serrure à gravité clef triangle, un bac à couvercle jaune, un jaune operculé à serrure à gravité clef triangle. Lot 2: 1 bac 500 l couvercle jaune operculé et serrure à gravité clef triangle.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère «Compatibilité avec les équipements de collecte et RI du Grand Besançon (essaie sur échantillon)»
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère «Ergonomie, facilité d'utilisation et de maintenance»
Sous-critère "Moyens mis en œuvre pour garantir les délais (transporteur, planning des maintenances, gestion des commandes, pré-commande, gestion des imprévus...)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable (démarche environnementale et sociale dans l'entreprise, présence de matière recyclé dans les bacs... )
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (nom): Sous critère "comptabilité avec les équipements de collecte et RI du Grand Besançon (essaie sur échantillon)
Sous critère «ergonomie, facilité d'utilisation et de maintenance»
Sous critère «moyens mis en œuvre pour garantir les délais (transporteur, planning des maintenances, gestion des bons de commandes, pré-commande, gestion des imprévus...)»
Performance en matière de développement durable (démarche environnementale et sociale de l'entreprise, présence de matière recyclée dans les bacs...)
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://www.marches-grandbesancon.fr. Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de consultation. Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le document unique de marché européen (DUME).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-adminstratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Nancy
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 186-380491 (2017-09-26)
Avis d'attribution de marché (2018-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon La city
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-23 📅
Date de publication: 2018-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 017-034759
Se réfère à l'avis: 2017/S 186-380491
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de bacs de 60, 140, 180, 240, 360, 770 et 1100 l, puces, pièces détachées et fichier
Brève description:
Brève description: Fourniture de bacs de 500 l, puces, pièces détachées et fichier
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Sous critère «compatibilité avec les équipements de collecte et RI du Grand Besançon»
Sous critère «Ergonomie, facilité d'utilisation et de maintenance»
Sous critère «Moyens mis en œuvre pour garantir les délais»
Performance en matière de protection de l'environnement
Sous critère «Moyens mis en œuvre pour garantir les délais"»
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-07 📅
2017-11-07 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2018/S 017-034759 (2018-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériel de précollecte: bacs roulants à ordures ménagères munis de système d'identification par puce RFID fichiers de correspondance cuve/puce et pièces détachées
Valeur totale du marché: 939 675 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon La city
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-23 📅
Date de publication: 2018-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 017-034759
Se réfère à l'avis: 2017/S 186-380491
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Le prix comporte deux sous critères: prix des bacs 2 roues (60, 140, 180, 240 et 360 l) et pièces détachées = 25 % — prix des bacs 4 roues (770 et 1100 l) + pièces = 20 %.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de bacs de 60, 140, 180, 240, 360, 770 et 1100 l, puces, pièces détachées et fichier
Brève description:
Fourniture de bacs de 60, 140, 180, 240, 360, 770 et 1100 l, puces, pièces détachées et fichier.
Informations complémentaires:
Le prix comporte deux sous critères: prix des bacs 2 roues (60, 140, 180, 240 et 360 l) et pièces détachées = 25 % — prix des bacs 4 roues (770 et 1100 l) + pièces = 20 %.
Intitulé du lot: Fourniture de bacs de 500 l, puces, pièces détachées et fichier
Brève description: Fourniture de bacs de 500 l, puces, pièces détachées et fichier
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Sous critère «compatibilité avec les équipements de collecte et RI du Grand Besançon»
Sous critère «Ergonomie, facilité d'utilisation et de maintenance»
Sous critère «Moyens mis en œuvre pour garantir les délais»
Performance en matière de protection de l'environnement
Sous critère «Moyens mis en œuvre pour garantir les délais"»
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-07 📅
2017-11-07 📅
Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués correspondent au montant des DQE ayant servi de base à l'analyse des offres.
Les marchés sont conclus sans montant minimum et sans montant maximum.
Les marchés sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, dans les locaux de la CAGB après fixation d'un rendez-vous.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)