Fourniture de denrées agro alimentaires pour le parc animalier

Département des Bouches du Rhône

Fourniture de denrées agro alimentaires pour le parc animalier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Omag (Sud Agro Perret)
• Perdiguier fourrages

Qui ?

• Département des Bouches du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires et produits secs divers › Denrées sèches

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-13	Avis de marché
2018-05-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Denrées sèches
Numéro de référence: E2DMCJA11052017
Brève description: Fourniture de denrées agro alimentaires pour le parc animalier.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Denrées sèches 📦
Code CPV supplémentaire: Denrées sèches 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches du Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: smce@cg13.fr 📧
URL des documents: http://marches.cg13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-13 📅
Date limite de soumission: 2018-01-11 📅
Date de publication: 2017-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 219-454851
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

Le montant minimum annuel sera de 5 000 euro(s) HT et le montant maximum annuel de 25 000 euro(s) (H.T.). Pour 4 ans, le montant minimum sera de 20 000 euro(s)ht et le montant maximum de 100 000 euro(s) HT.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits de nutrition animale
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et la livraison d'alimentation courante animale comportant: aliments complets et compléments alimentaires à base de fourrages, mélanges et reconstitués composés vitaminés (granulés, croquettes et floconnés) céréales (blé, orge, avoine), son, luzerne, paille, foin, maïs, pâtes, mélanges, coquilles d'huîtres, blocs de sel, minéraux, ou équivalents, pour les familles animales suivantes: cheval et autres équidés gibier — volaille (basse-cour, dindon, pintade, canard, faisan, perdrix, etc...) porc lapin ovin caprin -pisciculture.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord cadre est fixée à un an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède 4 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits de fourrage et de paille
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et la livraison de produits de fourrages et de paille pour l'entretien des chevaux, ânes, autres bétail et volailles.

Informations complémentaires:

Le montant minimum annuel sera de 20 000 euro(s) HT et le montant maximum annuel de 45 000 euro(s) (H.T.). Pour 4 ans, le montant minimum sera de 80 000 euro(s)ht et le montant maximum de 180 000 euro(s) HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Parcs animaliers appartenant au département des bouches du rhone.

Parcs animaliers appartement du département des bouches du rhone.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel.
Situation économique et financière:

Le candidat devra remplir la déclaration du candidat — formulaire Dc2 (en vigueur au 26/10/2016) à produire pour chaque lot par le candidat ou dans le cas d'un groupement, par chacun de ses membres et rédigé en français.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat devra indiquer ses effectifs (nombre des personnels) et moyens matériels dont il dispose pour la réalisation de prestations de même nature que celles du présent accord-cadre Le candidat doit indiquer ses références dans le domaine de l'accord-cadre: références réalisées au cours des 3 dernières années, avec indication du maître d'ouvrage, de la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet du lot concerné, du lieu, du montant et de l'année.

Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Conseil départemental des bouches du rhone.
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis n'est donnée qu'à titre indicatif. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Critère de qualité (nom): Délai de livraion

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://marches.cg13.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département des bouches du rhöne
Adresse postale: 52 avenue de saint-just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Point de contact: Exclusivement par écrit au plus tard 6 jours avant la date limite fixée par la remise des plis, par télécopie ou via la plate forme de dématérialisation http://marches.cg13.fr
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: département des bouches du rhöne — dgaet
Adresse postale: 52 avenue de saint just
Point de contact: les plis papier seront transmis soit en courrier RAR, soit remis directement à la direction juridique et de la commande publique ( B6039) Bât B 6ème étage- contre récipissé (du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Courrier électronique: monique.giovacchini@departement13.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

La durée de l'accord cadre est fixée à un an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède 4 ans.

Concernant les éléments d'appréciation du jugement des offres, il convient de se référer au réglement de consultation (Rc) pour en prendre connaissance. Le candidat devra fournir le formulaire Dc1 ou Dumeconformément à l'article 53-i du D.M.P., les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition :- qu'Ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace,- que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.

Modalités de réglementdes comptes du marché: Le financement de l'accord-cadre sera effectué sur le budget général de la Collectivité en application des règles de la Comptabilité Publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours sur le budget départemental. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit, bénéficiaire du versement d'intérêts moratoires.

Conformément au décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique :- le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit (8) points de pourcentage.- le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros. Les candidats ont la possibilité de transmettre leur pli par vpoie électronique via la plateforme de dématérialisation des marchés publics du cd13: https:/marches.cg13.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue de breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Référé précontractuel (art L.551 et suivants de la page 4 / 4 Code de la Justice administrative. Référé contractuel (Art L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative) Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la justisprudence «Tarn-Et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'etat le 16.07.2007 (Ce,16.7.2007, Sté Tropic signalisation no 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'etat du 4.4.2014, Département du Tarn et Garonne no 358994, un avis de publicité pour chacun des lots comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de

l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante: https://marchés.cg13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence E2dmcja16052017- 1 AA.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Code postal: 13006
Source: OJS 2017/S 219-454851 (2017-11-13)

Avis d'attribution de marché (2018-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées agro alimentaires pour le parc animalier — 2 lots.
Valeur totale du marché: 212767.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: gilles.mazzerbo@departement13.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-24 📅
Date de publication: 2018-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 098-223448
Se réfère à l'avis: 2017/S 219-454851
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Accords-cadres attribués en tenant compte des critères de jugement des offres fixés dans le règlement de consultation. Le lot 1 a été attribué à Omag-Sud Agro-Perret le 8.2.2018 et notifié le 14.3.2018 pour un montant annuel HT minimum de 5 000 EUR et maximum de 25 000 EUR, et une durée de 1 an renouvelable 3 fois. L'attri 1 a été signé le 8.3.2018. Montant du DDED annuel de 17 631,88 EUR HT, soit 20 148,07 EUR (TTC). L'estimation annuelle des services était de 19 000 EUR HT, soit 21 800 EUR (TTC). Le lot 2 a été attribué à Perdiguier fourrage le 8.2.2018 et notifié le 14.3.2018 pour un montant annuel HT minimum de 20 000 EUR et maximum de 45 000 EUR, et une durée de 1 an renouvelable 3 fois. L'attri 1 a été signé le 8.3.2018. Montant du DDED annuel de 35 560,00 EUR HT soit 39 116,00 EUR (TTC). L'estimation annuelle des services était de 31 200 EUR HT soit 34 320 EUR (TTC). Les contrats peuvent être consultés (dans le respect du secret industriel) à l'adresse ci-dessus, bureau B6005, de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Budget de fonctionnement.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Parcs animaliers appartenant au département des Bouches-du-Rhône.

Parcs animaliers appartement du département des Bouches-du-Rhône.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://departement13.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé contractuel (Art L. 551-13 et suivants du code de justice administrative)

Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le conseil d'État le 16.7.2007 (ce, 16.7.2007, Sté tropic signalisation n

Source: OJS 2018/S 098-223448 (2018-05-24)

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