Fourniture de carburant pour les besoins du Sdis des Alpes de haute-provence

Service départemental d'incendie et de secours

Accord-Cadre à bon de commande sans minimum et sans maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-11-03 Avis de marché
2018-03-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Brève description: Accord-Cadre à bon de commande sans minimum et sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours
Adresse postale: 95 avenue Henri Jaubert, CS 39008
Code postal: 04990
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis04.fr 🌏
Courrier électronique: marches@sdis04.fr 📧
Téléphone: +33 492308951 📞
Fax: +33 492308909 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-03 📅
Date limite de soumission: 2017-12-05 📅
Date de publication: 2017-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 213-442137
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ -.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 41
Intitulé du lot: Cis Allos
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Allos.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au Ccap, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 Ans).
Intitulé du lot: Cis Annot
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Annot.
Intitulé du lot: Cis Banon
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Banon.
Intitulé du lot: Cis Barcelonnette
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Barcelonnette.
Intitulé du lot: Cis Barreme
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Barrême.
Intitulé du lot: Cis Bras D'Asse
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Bras d'asse.
Intitulé du lot: Cis La Breole / St Vincent
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis La Bréole / St Vincent.
Intitulé du lot: Cis Castellane
Numéro du lot: 8
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Castellane.
Intitulé du lot: Cis Cereste
Numéro du lot: 9
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Céreste.
Intitulé du lot: Cis Chateau-Arnoux
Numéro du lot: 10
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Château-Arnoux.
Intitulé du lot: Cis Colmars Les Alpes
Numéro du lot: 11
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Colmars les Alpes.
Intitulé du lot: Cis Digne-Les-Bains Et Direction Departementale
Numéro du lot: 12
Brève description:
Fourniture de carburant pour les besoins du Cis Digne les Bains et de La Direction Départementale
Les carburants pour ce lot sont livrés en vrac et sont répartis en deux catégories:
— super sans plomb 98
— gasoil.
Intitulé du lot: Cis Entrevaux
Numéro du lot: 13
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Entrevaux.
Intitulé du lot: Cis Esparrron De Verdon
Numéro du lot: 14
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Esparron de Verdon.
Intitulé du lot: Cis Forcalquier
Numéro du lot: 15
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Forcalquier.
Intitulé du lot: Cis Greoux Les Bains
Numéro du lot: 16
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Gréoux les Bains.
Intitulé du lot: Cis La Javie
Numéro du lot: 17
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis la Javie.
Intitulé du lot: Cis Malijai
Numéro du lot: 18
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Malijai.
Intitulé du lot: Cis Manosque
Numéro du lot: 19
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Manosque.
Intitulé du lot: Cis Les Mees
Numéro du lot: 20
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Les Mées.
Intitulé du lot: Cis Mezel
Numéro du lot: 21
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Mézel.
Intitulé du lot: Cis La Motte Du Caire
Numéro du lot: 22
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis la Motte du Caire.
Intitulé du lot: Cis Moustiers Ste Marie
Numéro du lot: 23
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Moustiers Ste Marie.
Intitulé du lot: Cis Noyers Sur Jabron
Numéro du lot: 24
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Noyers sur Jabron.
Intitulé du lot: Cis Oraison
Numéro du lot: 25
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis d'oraison.
Intitulé du lot: Cis La Palud Sur Verdon
Numéro du lot: 26
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis La Palud sur Verdon.
Intitulé du lot: Cis Peyruis
Numéro du lot: 27
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Peyruis.
Intitulé du lot: Cis Puimoisson
Numéro du lot: 28
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Puimoisson.
Intitulé du lot: Cis Quinson
Numéro du lot: 29
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Quinson.
Intitulé du lot: Cis Reillanne
Numéro du lot: 30
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Reillanne.
Intitulé du lot: Cis Riez
Numéro du lot: 31
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Riez.
Intitulé du lot: Cis St Andre Les Alpes
Numéro du lot: 32
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis St André les Alpes.
Intitulé du lot: Cis St Etienne Les Orgues
Numéro du lot: 33
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis St Etienne les Orgues.
Intitulé du lot: Cis St Martin De Bromes
Numéro du lot: 34
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis St Martin de Brômes.
Intitulé du lot: Cis Sainte-Tulle
Numéro du lot: 35
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Sainte-Tulle.
Intitulé du lot: Cis Seyne Les Alpes
Numéro du lot: 36
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Seyne les Alpes.
Intitulé du lot: Cis Sisteron
Numéro du lot: 37
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Sisteron.
Intitulé du lot: Cis Thoard
Numéro du lot: 38
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Thoard.
Intitulé du lot: Cis Valensole
Numéro du lot: 39
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis valensole.
Intitulé du lot: Cis Volx
Numéro du lot: 40
Brève description:
Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis Volx.
Intitulé du lot: Cartes Hors Parc Direction Departementale Et Cis
Numéro du lot: 41
Brève description:
Fourniture de carburant par cartes accréditives hors parc pour les besoins des véhicules de la Direction départementale des services d'incendie et de secours ce lot est un marché multi attributaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Capacité technique et professionnelle:
— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Sdis 04.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Distance et kilomètre entre le Cis concerné et la station-service
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Amplitude des heures d'ouverture de la station-service et modalités pratiques pour enlèvement du carburant les jours non ouvrés, fériés et/ou la nuit
Critère de coût: Remise de pourcentage consentie sur le prix public journalier affiché
Pondération du coût: 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28040016900023
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis 04: Service Commande Publique
Adresse postale: 95, avenue Henri Jaubert, Cs 39008
Pays: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Adresse Internet: http://bouches-du-rhone.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 213-442137 (2017-11-03)
Avis d'attribution de marché (2018-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre à bon de commande sans minimum et sans maximum.
Valeur totale du marché: 142 835 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SCE départemental incendie et secours

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-26 📅
Date de publication: 2018-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 061-134578
Se réfère à l'avis: 2017/S 213-442137
Numéro JO-S: 61

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de carburant pour les besoins du Cis Digne les Bains et de La Direction Départementale Les carburants pour ce lot sont livrés en vrac et sont répartis en deux catégories: -super sans plomb 98 -gasoil.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Amplitude des heures d'ouverture de la station-service et modalités pratiques pour enlèvement du carburant les jours non ouvrés, fériés et / ou la nuit

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-06 📅
2018-03-26 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Organisme responsable des procédures de médiation
CCIRAL comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Source: OJS 2018/S 061-134578 (2018-03-26)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-de-Haute-Provence
Fournisseurs:
JAG Haut Verdon SAS Dyneff siplec Sa E.Leclerc Total Marketing France
Produits/services:
Produits pétroliers, combustibles,... Combustibles Pétrole et distillats Essence Essence sans plomb Gasoils Carburant diesel Machines, matériel et fourniture... Machines, matériel et fournitures de... Cartes magnétiques